ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›
GAEC DES TREVES
397 748 724Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/07/1994
105 Rue de L'eglise, 01390 Rance
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien PATUREL › (nouvel onglet) (47 ans)
- Gérant Martial PATUREL › (nouvel onglet) (55 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA PATUREL › (nouvel onglet) · via Sebastien PATUREL (et 1 autres)
- mandats CUMA DE CHALEINS VALLEE DE LA SAONE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DE CIVRIEUX LES TROIS VILLAGES › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Martial PATUREL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Sebastien PATUREL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés
- 25/12/1994 activité Culture et élevage associés
- 01/07/1994 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 08/12/2006
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/12/2006 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 09/07/2004 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 30/07/2003 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
105 Rue de L'eglise, 01390 Rance
siège · SIRET 397 748 724 00010 · polyculture-élevage · depuis 01/07/1994
Les 667 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : cession de parts sociales, 08/12/2006
-
08/12/2006
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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09/07/2004
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
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30/07/2003
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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03/12/1998
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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21/07/1994
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Source : INPI, actes · n = 5.