ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Manche ›

GAEC LE HAMEAU

397 855 032Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/06/1994

le Hameau Es Fran Ais, 50620 le Mesnil-Veneron

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dominique VAUTTIER › (nouvel onglet) (60 ans)
  2. Gérant Christian BILLY › (nouvel onglet) (61 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
SCEA BILLY SCEA BILLY Dénomination · du 01/06/1994 au 01/07/2007 13 ans GAEC LE HAMEAU GAEC LE HAMEAU Dénomination · depuis le 01/07/2007 19 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 01/06/1994 au 25/12/2001 7 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 25/12/2001 au 01/07/2007 5 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/07/2007 19 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1994 au 01/07/2007 12 ans Élevage de bovins Élevage de bovins Activité · du 01/07/2007 au 01/01/2008 6 mois Élevage d'autres bovins et de buffles Élevage d'autres bovins et de buffles Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Carrefour Vasnier, 50620 le Mesnil-Veneron Carrefour Vasnier, 50620 le Mesnil-Veneron Siège · du 01/06/1994 au 01/07/2007 13 ans le Hameau Es Fran Ais, 50620 le Mesnil-Veneron le Hameau Es Fran Ais, 50620 le Mesnil-Veneron Siège · depuis le 01/07/2007 19 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1994 32 ans Immatriculation01/06/1994

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 02/08/2007

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Hameau Es Fran Ais, 50620 Le Mesnil-Veneron

    siège · SIRET 397 855 032 00025 · élevage bovin · depuis 01/07/2007

Les 9 088 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Manche (50) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : cession de parts sociales, 02/08/2007

  1. 02/08/2007 Cession de parts sociales
    Le cédant : Mme Ginette BILLY -Le cessionnaire : M. Christian BILLY. · Autre pièce déposée

    Le cédant : Mme Ginette BILLY -Le cessionnaire : M. Christian BILLY. · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/08/2007 Transformation de la forme juridique
    Augmentation du capital social · Transfert du siège social — Le hameau es francois 50620 le mesnil veneron · Changement de dénomination — En celle de groupement agricole d exploitation en commun le hameau · Changement de dirigeant · Durée de la société · et 2 autres

    Augmentation du capital social · Transfert du siège social — Le hameau es francois 50620 le mesnil veneron · Changement de dénomination — En celle de groupement agricole d exploitation en commun le hameau · Changement de dirigeant · Durée de la société · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/07/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

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