ENTREPRISE Travaux de couverture par éléments › Ain ›
ENTREPRISE DAMIEN GASC (FENETRE DE TOIT SERVICES / FENETRE DE TOIT 71)
398 142 901Entrepreneur individuelcessée le 31/12/2014
Fenetre de Toit Services, 510 Route des Massets, 01570 Feillens
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Damien GASC › (nouvel onglet) · depuis 11/06/1994 · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
1 mandat · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Damien GASC › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 11/06/1994
- opérations ETABLISSEMENTS ROGER CLEAU › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2015 01/01/2015
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : état, 31/12/2014
- 31/12/2014 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 01/01/2014 siège Fenetre de Toit 71, Fenetre de Toit 71 / Fenetre de Toit Services, Rn6 Numero 51, 71240 Saint-Loup-de-Varennes → Fenetre de Toit Services / Fenetre de Toit 71, Fenetre de Toit Services, 510 Route des Massets, 01570 Feillens INSEE, Sirene
- 18/09/2012 transfert transfert de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 20/08/2012 siège Fenetre de Toit 71, 6 Rue de la Poissonnerie, 71100 Chalon-sur-Saone → Fenetre de Toit 71, Fenetre de Toit 71 / Fenetre de Toit Services, Rn6 Numero 51, 71240 Saint-Loup-de-Varennes INSEE, Sirene
- 05/01/2010 siège Entreprise Damien Gasc, le Prainet, 71240 Jugy → Fenetre de Toit 71, 6 Rue de la Poissonnerie, 71100 Chalon-sur-Saone INSEE, Sirene
- 05/01/2010 activité Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment → Travaux de couverture par éléments INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Travaux de maçonnerie générale → Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment INSEE, Sirene
- 23/01/2006 siège la Forge, 71300 Mont-Saint-Vincent → Entreprise Damien Gasc, le Prainet, 71240 Jugy INSEE, Sirene
- 23/01/2006 activité Elevage d'autres animaux → Travaux de maçonnerie générale INSEE, Sirene
- 23/01/2006 dénomination ENTREPRISE DAMIEN GASC INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Elevage d'autres animaux INSEE, Sirene
- 11/06/1994 siège la Forge, 71300 Mont-Saint-Vincent INSEE, Sirene
- 11/06/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2014 · 13.
› Changements de contrôle (1)
dernier : vente, 01/01/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2015 vente ETABLISSEMENTS ROGER CLEAU › (nouvel onglet) · acquéreur 25 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 6.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.