ENTREPRISE Culture de la vigne › Alpes-de-Haute-Provence ›

SCEA DE LA FONCE

398 269 365Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1994

11 Avenue du 19 Mars 1962, 04220 Corbieres-en-Provence

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Frederic PORT › (nouvel onglet) (52 ans) · arrivée publiée le 08/06/2021
  2. Gérant Patricia AMIGONI › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 08/06/2021
  3. Gérant Severin GRADIAN SAEZ › (nouvel onglet) (33 ans) · arrivée publiée le 08/06/2021
  4. Associé Jean-Claude CASTEL › (nouvel onglet) (65 ans)
  5. Gérant Jean-Claude CASTEL › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 08/06/2021
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (11)

11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 04/12/2024

Dénomination
GAEC DE LA FONCE GAEC DE LA FONCE Dénomination · du 01/01/1994 au 01/01/2008 14 ans SCEA DE LA FONCE SCEA DE LA FONCE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1994 au 01/01/2008 14 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2006 11 ans Viticulture Viticulture Activité · du 01/01/2006 au 01/01/2008 2 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1994 32 ans Immatriculation01/01/1994
Dirigeants · 3
Frederic PORT
gérant gérant Frederic PORTarrivée constatée le 08/06/2021 5 ans
Patricia AMIGONI
gérant gérant Patricia AMIGONIarrivée constatée le 08/06/2021 5 ans
Severin GRADIAN SAEZ
gérant gérant Severin GRADIAN SAEZarrivée constatée le 08/06/2021 5 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2024 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 19/12/2007

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 11 Avenue du 19 Mars 1962, 04220 Corbieres-en-Provence

    siège · SIRET 398 269 365 00019 · viticulture · depuis 01/01/1994

Les 77 autres entreprises du métier « viticulture » · Alpes-de-Haute-Provence (04) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : augmentation du capital social, 01/06/2021

  1. 01/06/2021 Augmentation du capital social Changement de dénomination · Entrée d'un nouvel associé · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 04/10/2019 Réduction du capital social Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/12/2013 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/12/2007 Transmission de titres à titre gratuit Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/04/2005 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/01/2002 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 14/09/1994 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 12.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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