ENTREPRISE Culture de la vigne › Alpes-de-Haute-Provence ›
SCEA DE LA FONCE
398 269 365Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1994
11 Avenue du 19 Mars 1962, 04220 Corbieres-en-Provence
Dirigeants et associés
- Gérant Frederic PORT › (nouvel onglet) (52 ans) · arrivée publiée le 08/06/2021
- Gérant Patricia AMIGONI › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 08/06/2021
- Gérant Severin GRADIAN SAEZ › (nouvel onglet) (33 ans) · arrivée publiée le 08/06/2021
- Associé Jean-Claude CASTEL › (nouvel onglet) (65 ans)
- Gérant Jean-Claude CASTEL › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 08/06/2021
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (11)
11 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI MAURI › (nouvel onglet) · via Patricia AMIGONI (et 1 autres)
- mandats CARMAGNE › (nouvel onglet) · via Severin GRADIAN SAEZ
- mandats Frederic PORT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats J M S J › (nouvel onglet) · via Severin GRADIAN SAEZ
- mandats Jean-Claude CASTEL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Patricia AMIGONI › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCEA FUMADIS › (nouvel onglet) · via Jean-Claude CASTEL
- mandats SCI CAMAUREL › (nouvel onglet) · via Frederic PORT
- mandats SOC COOPERATIVE AGRICOLE › (nouvel onglet) · via Frederic PORT
- mandats Severin GRADIAN SAEZ › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GROUPE PROVENCE SERVICES › (nouvel onglet)cessée · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 04/12/2024
Dirigeants · 3
- 04/12/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC DE LA FONCE → SCEA DE LA FONCE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/01/2006 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Viticulture INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1994 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/1994 dénomination GAEC DE LA FONCE INSEE, Sirene
- 01/01/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2024 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 19/12/2007
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/12/2007 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
11 Avenue du 19 Mars 1962, 04220 Corbieres-en-Provence
siège · SIRET 398 269 365 00019 · viticulture · depuis 01/01/1994
Les 77 autres entreprises du métier « viticulture » · Alpes-de-Haute-Provence (04) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : augmentation du capital social, 01/06/2021
- 01/06/2021 Augmentation du capital social Changement de dénomination · Entrée d'un nouvel associé · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/10/2019 Réduction du capital social Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/12/2013 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/2007 Transmission de titres à titre gratuit Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/04/2005 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/01/2002 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/1994 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 12.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.