AATLANTIDE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1994 → 2026 · 17.

1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
2. Qualiopi Qualiopi
3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

1. 25/09/2026 DEPARTEMENT DES YVELINES › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance et hébergement de la solution ActeurCS et module Acteurfse.net

   Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

   Maintenance et hébergement de la solution ActeurCS et module Acteurfse.net

   320 k€
2. 18/08/2026 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ACCÈS À UNE SOLUTION HÉBERGÉE DE TÉLÉTRANSMISSION DES FEUILLES DE SOINS EN SESAM-VITALE DES CENTRES DE SANTÉ ET LABORATOIRES DE BIOLOGIE MÉDICALE DE L’EFS, MAINTENANCE ET PRESTATI…

   Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)

   ACCÈS À UNE SOLUTION HÉBERGÉE DE TÉLÉTRANSMISSION DES FEUILLES DE SOINS EN SESAM-VITALE DES CENTRES DE SANTÉ ET LABORATOIRES DE BIOLOGIE MÉDICALE DE L’EFS, MAINTENANCE ET PRESTATI…

   56 k€
3. 03/08/2026 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance pour l'application Acteurs FSE de l'éditeur AATLANTIDE

   Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

   Maintenance pour l'application Acteurs FSE de l'éditeur AATLANTIDE

   210 k€
4. 22/07/2026 UNIVERSITE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion pour le service de santé étudiante l'UGA - Procédure après négociation

   Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

   Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion pour le service de santé étudiante l'UGA - Procédure après négociation

   120 k€
5. 30/01/2026 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Abonnement, maintenances, évolutions et prestations associées au logiciel de télétransmission des feuilles de soins

   Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

   Abonnement, maintenances, évolutions et prestations associées au logiciel de télétransmission des feuilles de soins

   70 k€
6. 06/01/2026 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance du logiciel d'élaboration et de transmission des feuilles de soin électroniques AATLANTIDE ACTEURFSE

   Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

   Maintenance du logiciel d'élaboration et de transmission des feuilles de soin électroniques AATLANTIDE ACTEURFSE

   60 k€
7. 01/01/2026 DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ASSISTANCE PRESTATION ACCOMPAGNEMENT ET ACQUISITION DE MODULES DE LICENCES ET DE MATERIELS COMPLEMENTAIRES POUR LE PROGICIEL DE DE TRAITEMENT DES FEUILLES DE SOINS ELE…

   Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

   MAINTENANCE ASSISTANCE PRESTATION ACCOMPAGNEMENT ET ACQUISITION DE MODULES DE LICENCES ET DE MATERIELS COMPLEMENTAIRES POUR LE PROGICIEL DE DE TRAITEMENT DES FEUILLES DE SOINS ELE…

   70 k€
8. 11/12/2025 DEPARTEMENT DU CANTAL › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance et Hébergement du service en ligne d'élaboration et de télétransmission des feuilles de soins électroniques SESAM-VITALE

   Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

   Maintenance et Hébergement du service en ligne d'élaboration et de télétransmission des feuilles de soins électroniques SESAM-VITALE

   90 k€
9. 11/12/2025 DEPARTEMENT DU CANTAL › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance et Hébergement du service en ligne d'élaboration et de télétransmission des feuilles de soins électroniques SESAM-VITALE

   Accord cadre · 22 k€ (montant maximum)

   Maintenance et Hébergement du service en ligne d'élaboration et de télétransmission des feuilles de soins électroniques SESAM-VITALE

   22 k€
10. 08/12/2025 DEPARTEMENT DU LOIRET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et support de la solution ACTEUR FSE, acquisition et maintenance des matériels, acquisition de licences et prestations complémentaires.

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Maintenance et support de la solution ACTEUR FSE, acquisition et maintenance des matériels, acquisition de licences et prestations complémentaires.

    120 k€
11. 21/11/2025 DEPARTEMENT DE LA SARTHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance logiciel Acteurs.fr et .net

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Maintenance logiciel Acteurs.fr et .net

    60 k€
12. 13/11/2025 COMMUNE DE SAINT-DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · EVOLUTIONS APPLICATIVES, ASSISTANCE CLIENT, HEBERGEMENT, EXPLOITATION ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES LIEES A LA SOLUTION DE GESTION DES CENTRES MUNICIPAUX DE SANTE

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    EVOLUTIONS APPLICATIVES, ASSISTANCE CLIENT, HEBERGEMENT, EXPLOITATION ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES LIEES A LA SOLUTION DE GESTION DES CENTRES MUNICIPAUX DE SANTE

    1,0 M€
13. 07/11/2025 DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de suivi du logiciel ACTEUR FSE

    marché · 100 k€

    Marché de suivi du logiciel ACTEUR FSE

    100 k€
14. 21/10/2025 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance assistance et évolution du progiciel "ACTEUR-FSE" Acquisition modules complémenaires et prestations

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    Maintenance assistance et évolution du progiciel "ACTEUR-FSE" Acquisition modules complémenaires et prestations

    221 k€
15. 18/09/2025 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance, hébergement et acquisition de lecteurs de carte de santé pour le logiciel Acteur CS (module acteur FSE)

    Accord cadre · 270 k€ (montant maximum)

    Maintenance, hébergement et acquisition de lecteurs de carte de santé pour le logiciel Acteur CS (module acteur FSE)

    270 k€
16. 16/09/2025 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ABONNEMENT AUX SERVICES DE LA SOLUTION ACTEURFSE ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    ABONNEMENT AUX SERVICES DE LA SOLUTION ACTEURFSE ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    50 k€
17. 26/08/2025 COMMUNE D'AULNAY SOUS BOIS › (nouvel onglet)
    marché · CONTRAT D’HÉBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE POUR LE LOGICIEL ACTEUR FSE

    marché · 288 k€

    CONTRAT D’HÉBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE POUR LE LOGICIEL ACTEUR FSE

    288 k€
18. 18/08/2025 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · MAINTENANCE ET HEBERGEMENTDU LOGICIEL ACTEUR FSE DU POLE SOLIDARITES

    marché · 88 k€ (2 avenants)

    MAINTENANCE ET HEBERGEMENTDU LOGICIEL ACTEUR FSE DU POLE SOLIDARITES

    88 k€
19. 09/07/2025 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SUITE LOGICIELLE ActeursFSE de l'éditeur AATLANTIDE

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SUITE LOGICIELLE ActeursFSE de l'éditeur AATLANTIDE

    210 k€
20. 04/07/2025 DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ABONNEMENT AU SERVICE DE GESTION DES FEUILLES DE SOINS – ACTEURFSE – ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    ABONNEMENT AU SERVICE DE GESTION DES FEUILLES DE SOINS – ACTEURFSE – ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

    80 k€
21. 19/06/2025 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Suivi de la solution Acteurcs.fr de gestion administrative et médicale de structures de santé et de soins (PMI, centres de santé)

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Suivi de la solution Acteurcs.fr de gestion administrative et médicale de structures de santé et de soins (PMI, centres de santé)

    200 k€
22. 19/06/2025 COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Droit d’usage, maintenance et prestations associées du logiciel ACTEURFSE pour la Collectivité européenne d'Alsace

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Droit d’usage, maintenance et prestations associées du logiciel ACTEURFSE pour la Collectivité européenne d'Alsace

    140 k€
23. 19/06/2025 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SUIVI DE LA SOLUTION ACTEURCS FR DE GESTION ADMINISTRATIVE ET MEDICALE DE STRUCTURES DE SANTE ET DE SOINS PMI CENTRES DE SANTE

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    SUIVI DE LA SOLUTION ACTEURCS FR DE GESTION ADMINISTRATIVE ET MEDICALE DE STRUCTURES DE SANTE ET DE SOINS PMI CENTRES DE SANTE

    200 k€
24. 03/06/2025 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations relatives aux droits d'usage, à l'hébergement et à la maintenance de la solution "ActeurCS.fr"

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Prestations relatives aux droits d'usage, à l'hébergement et à la maintenance de la solution "ActeurCS.fr"

    160 k€
25. 28/03/2025 DEPARTEMENT DU TARN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Evolution et maintien en condition opérationnelle du logiciel AATLANTIDE pour la télétransmission à la CPAM des feuilles de soins

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Evolution et maintien en condition opérationnelle du logiciel AATLANTIDE pour la télétransmission à la CPAM des feuilles de soins

    120 k€
26. 06/03/2025 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CONTRAT DE SERVICE LOGICIEL ACTEURSC.FR

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    CONTRAT DE SERVICE LOGICIEL ACTEURSC.FR

    160 k€
27. 10/02/2025 DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance de la solution Acteur CS, gestion de la télétransmission des feuilles de soin électroniques

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    Maintenance de la solution Acteur CS, gestion de la télétransmission des feuilles de soin électroniques

    55 k€
28. 14/01/2025 DEPARTEMENT DU GARD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de droits d'accès en mode SaaS au logiciel ACTEUR FSE, matériel et prestations associées

    Accord cadre · 34 k€ (montant maximum)

    Acquisition de droits d'accès en mode SaaS au logiciel ACTEUR FSE, matériel et prestations associées

    34 k€
29. 28/12/2024 DEPARTEMENT DE L EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Développement, intégration et déploiement d'une solution de télétransmission de feuilles de soins électroniques (FSE) au sein du service de PMI du Conseil Départemental de l'Eure

    Accord cadre · 21 k€ (montant maximum)

    Développement, intégration et déploiement d'une solution de télétransmission de feuilles de soins électroniques (FSE) au sein du service de PMI du Conseil Départemental de l'Eure

    21 k€
30. 28/12/2024 DEPARTEMENT DE L EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Développement, intégration et déploiement d'une solution de télétransmission de feuilles de soins électroniques (FSE) au sein du service de PMI du Conseil Départemental de l'Eure

    Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)

    Développement, intégration et déploiement d'une solution de télétransmission de feuilles de soins électroniques (FSE) au sein du service de PMI du Conseil Départemental de l'Eure

    41 k€
31. 17/12/2024 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · hébergement et maintenance du progiciel Acteur FSE pour la PMI et le CMI

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    hébergement et maintenance du progiciel Acteur FSE pour la PMI et le CMI

    32 k€
32. 12/12/2024 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et assistance du logiciel de traitement des feuilles de soins électroniques (FSE)

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Maintenance et assistance du logiciel de traitement des feuilles de soins électroniques (FSE)

    120 k€
33. 04/12/2024 DEPARTEMENT DES VOSGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE DROIT D’USAGE DE L OUTIL DE GESTION ET DE TELETRANSMISSION DES FEUILLES DE SOINS ELECTRONIQUES (FSE) ET PRESTATIONS ASSOCIEE

    Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION DE DROIT D’USAGE DE L OUTIL DE GESTION ET DE TELETRANSMISSION DES FEUILLES DE SOINS ELECTRONIQUES (FSE) ET PRESTATIONS ASSOCIEE

    48 k€
34. 03/12/2024 DEPARTEMENT DU LOT › (nouvel onglet)
    marché · Maintenance de l'application Acteur FSE et du parc de lecteurs

    marché · 50 k€

    Maintenance de l'application Acteur FSE et du parc de lecteurs

    50 k€
35. 22/11/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A LA TELETRANSMISSION DES FEUILLES DE SOIN VERS LES ORGANISMES D ASSURANCE MALADIE POUR LES REMBOURSEMENTS DES ACTES MEDICAUX DES…

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A LA TELETRANSMISSION DES FEUILLES DE SOIN VERS LES ORGANISMES D ASSURANCE MALADIE POUR LES REMBOURSEMENTS DES ACTES MEDICAUX DES…

    600 k€
36. 18/06/2024 DEPARTEMENT DE L AVEYRON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · marché 2024I002100 Abonnement à la plateforme ActeurFSE

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    marché 2024I002100 Abonnement à la plateforme ActeurFSE

    35 k€
37. 03/06/2024 DEPARTEMENT DU FINISTERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services passé en Marché passé sans publicité ni mise en concurrence (Article R2122-3 3° Droits d'excl…

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services passé en Marché passé sans publicité ni mise en concurrence (Article R2122-3 3° Droits d'excl…

    150 k€
38. 25/04/2024 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · fournitures prestations associées logiciel ActeurFSE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    fournitures prestations associées logiciel ActeurFSE

    40 k€
39. 01/03/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Hébergement et Maintenance de la solution ACTEURFSE et Prestations complémentaires

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Hébergement et Maintenance de la solution ACTEURFSE et Prestations complémentaires

    70 k€
40. 01/03/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Hébergement et Maintenance de la solution ACTEURFSE et Prestations complémentaires

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Hébergement et Maintenance de la solution ACTEURFSE et Prestations complémentaires

    150 k€
41. 02/02/2024 DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CONTRAT DE MAINTENANCE ET D EVOLUTION DU LOGICIEL DE TELETRANSMISSION DES FEUILLES DE SOINS PMI ET MATERIELS ASSOCIES

    Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)

    CONTRAT DE MAINTENANCE ET D EVOLUTION DU LOGICIEL DE TELETRANSMISSION DES FEUILLES DE SOINS PMI ET MATERIELS ASSOCIES

    88 k€
42. 01/01/2024 DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ASSISTANCE PROGICIEL TRAITEMENT FEUILLES DE SOIN ELECTRONIQUES

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE ASSISTANCE PROGICIEL TRAITEMENT FEUILLES DE SOIN ELECTRONIQUES

    60 k€
43. 12/05/2023 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · Maintenance pour l'application Acteurs FSE de l'éditeur AATLANTIDE

    marché · 210 k€ (6 avenants)

    Maintenance pour l'application Acteurs FSE de l'éditeur AATLANTIDE

    210 k€
44. 13/05/2022 COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · LOT 2 - 22DD086 - Maintenance, assistance et évolution de l'outil de traitement des feuilles de soins électroniques ACTEUR FSE

    marché subséquent · 70 k€ (1 avenant)

    LOT 2 - 22DD086 - Maintenance, assistance et évolution de l'outil de traitement des feuilles de soins électroniques ACTEUR FSE

    70 k€
45. 18/03/2021 DEPARTEMENT DU TARN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · AATLANTIDE-Logiciel de Télétransmission à la CPAM des feuilles de soins electroniques

    marché subséquent · 120 k€ (1 avenant)

    AATLANTIDE-Logiciel de Télétransmission à la CPAM des feuilles de soins electroniques

    120 k€
46. — DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance, Prestations et fournitures pour le progiciel ActeurCS– (Société AATLANDIDE)

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Maintenance, Prestations et fournitures pour le progiciel ActeurCS– (Société AATLANDIDE)

    240 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 46.

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 7.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 11 exercices.

1. 11 a Chemin de la Dhuy, 38240 Meylan

   siège · SIRET 398 394 502 00031 · services informatiques · depuis 08/01/2016

Les 5 388 autres entreprises du métier « services informatiques » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 06/10/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 07/11/2024 Fusion Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 24/07/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 04/01/2022 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 22/01/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
6. 04/02/2016 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
7. 06/07/2015 Autre modification relative aux dirigeants Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
8. 10/06/2015 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
9. 30/01/2014 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
10. 04/04/2013 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
11. 18/03/2013 Modification des statuts Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
12. 29/01/2013 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
13. 21/08/2001 Modification des statuts Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
14. 09/06/1997 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 28/09/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
16. —date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
17. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 17.

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.