ENTREPRISE Traitement et élimination des déchets non dangereux › Gironde ›

SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS (SMTVD)

398 450 999SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 30/08/1994

3 Avenue des Mondaults, 33270 Floirac

50 à 99 Effectif salariés · 2024
15,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
-862 k€ EBE
-1,5 M€ Résultat net
-2,2 M€ Capitaux propres
942 k€ Dettes financières trésorerie 0 €

Dirigeants et associés

  1. Président Christophe ARAN › (nouvel onglet) (53 ans) · depuis 01/01/2026
  2. Directeur général Matthieu CARRERE › (nouvel onglet) (47 ans) · depuis 01/01/2026
  3. Administrateur Guillaume HERITIER › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 18/05/2025
  4. Administrateur Matthieu CARRERE › (nouvel onglet) (47 ans) · depuis 30/06/2026
  5. Administrateur Philippe BAL › (nouvel onglet) (62 ans) · arrivée publiée le 18/05/2025
  6. Commissaire aux comptes ENDRIX LYO › (nouvel onglet)
  7. Administrateur SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT SAS › (nouvel onglet) · représentée par GUILLAUME RIBOUR
  8. Administrateur VALSUD › (nouvel onglet) · représentée par ETIENNE PATRICE RAYNALT
  9. Commissaire aux comptes Deloitte & Associés › (nouvel onglet)
  10. Administrateur VEOLIA PROPRETE › (nouvel onglet) · représentée par JEREMY DOUBLET
  11. Administrateur Etienne VALSUDRAYNALT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 18/05/2025 · selon le BODACC du 30/09/2026
  12. Commissaire aux comptes SFC AUDIT › (nouvel onglet)
  13. Commissaire aux comptes SFC AUDIT
  14. Directeur général Christophe ARAN › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 18/05/2025 · selon le BODACC du 12/02/2026
  15. Président Sophie DELAGE › (nouvel onglet) (46 ans) · jusqu'au 31/12/2025
  16. Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet)
  17. Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG ET AUTRES
  18. Administrateur Gilbert VARLOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/08/2024
  19. Président Alexander MALLINSON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/03/2021
  20. Directeur général Jean REZEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/10/2020
  21. Administrateur Laurence PROPRETEGOBET VEOLIA › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/10/2020
  22. Administrateur Jean REZEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/09/2019
  23. Administrateur Alexander MALLINSON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/09/2019
  24. Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS)
  25. Président Joel GENTIL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/01/2015
  26. Directeur général Patrick LEBERTOIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/01/2015
  27. Commissaire aux comptes AUDITEX (SAS)
  28. Commissaire aux comptes KPMG AUDIT ID (SAS)
  29. Commissaire aux comptes KPMG SA (SA)
  30. Administrateur Gerard MAURICE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/05/2014
  31. Commissaire aux comptes Francois CAUBRIERE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/04/2012
  32. Président Sylvian LUCAS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/10/2011
  33. Administrateur Jean BERTIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/10/2011
  34. Président Gerard GRANDPERRIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/11/2010
  35. Administrateur Julien DUBOIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/11/2010
  36. Commissaire aux comptes Hubert LUNEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/11/2010
  37. Commissaire aux comptes KPMG (SA)
  38. Commissaire aux comptes SALUSTRO REYDEL (SAD)
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (51)

51 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (35)

dernier : changement de dirigeant, 30/06/2026

Dénomination
STE MONTP TRI VALORISATION DEMETER STE MONTP TRI VALORISATION DEMETER Dénomination · du 31/08/1994 au 01/01/1995 4 mois STE MONTP TRI VALORISATION DECHETS STE MONTP TRI VALORISATION DECHETS Dénomination · du 01/01/1995 au 09/06/2009 14 ans SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS Dénomination · depuis le 09/06/2009 17 ans
Activité
Enlèvement et traitement des ordures ménagères Enlèvement et traitement des ordures ménagères Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Traitement et élimination des déchets non dangereux Traitement et élimination des déchets non dangereux Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2013 6 ans Récupération de déchets triés Récupération de déchets triés Activité · du 31/12/2013 au 31/12/2014 1 an Collecte des déchets non dangereux Collecte des déchets non dangereux Activité · du 31/12/2014 au 31/12/2021 7 ans Construction d'autres bâtiments Construction d'autres bâtiments Activité · du 31/12/2021 au 30/06/2025 3 ans Traitement et élimination des déchets non dangereux Traitement et élimination des déchets non dangereux Activité · depuis le 30/06/2025 1 an
Siège
11 Rue Saint Exupery, 34130 Mauguio 11 Rue Saint Exupery, 34130 Mauguio Siège · du 30/08/1994 au 13/04/2012 17 ans 765 Avenue Henri Becquerel, 34000 Montpellier 765 Avenue Henri Becquerel, 34000 Montpellier Siège · du 13/04/2012 au 01/03/2025 12 ans 3 Avenue des Mondaults, 33270 Floirac 3 Avenue des Mondaults, 33270 Floirac Siège · depuis le 01/03/2025 1 an
État
active active État · depuis le 30/08/1994 32 ans Immatriculation30/08/1994
Dirigeants · 8
SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT SAS
administrateur administrateur SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT SASdébut non publié
VALSUD
administrateur administrateur VALSUDdébut non publié
VEOLIA PROPRETE
administrateur administrateur VEOLIA PROPRETEdébut non publié
Guillaume HERITIER
administrateur administrateur Guillaume HERITIERarrivée constatée le 18/05/2025 1 an
Philippe BAL
administrateur administrateur Philippe BALarrivée constatée le 18/05/2025 1 an
Christophe ARAN
président président Christophe ARANdepuis le 01/01/2026 10 mois
Matthieu CARRERE
directeur général directeur général Matthieu CARREREdepuis le 01/01/2026 10 mois administrateur administrateur Matthieu CARREREdepuis le 30/06/2026 4 mois
Sophie DELAGE
président président Sophie DELAGEarrivée constatée le 18/05/2025 · jusqu'au 31/12/2025 7 mois

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1994 → 2026 · 35.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des activités du déchet

  1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (3)

dernier : 1,8 M€, 06/08/2026

2 Marchés remportés sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois
1,8 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
11,5 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2024
05/02/2028 Prochaine échéance
1 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA LOZERE (SDEE) › (nouvel onglet)
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L'EST CANTAL › (nouvel onglet)
médiane 2 Offres reçues sur 2 marchés
  1. 06/08/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA LOZERE (SDEE) › (nouvel onglet)
    marché · Tri des Emballages 2027-2029

    marché · 1,8 M€

    Tri des Emballages 2027-2029

    1,8 M€
  2. 21/07/2025 SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L'EST CANTAL › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATION DE TRI DES DECHETS RECYCLABLES

    marché · 748 k€

    PRESTATION DE TRI DES DECHETS RECYCLABLES

    748 k€
  3. 01/08/2023 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 10 avenants · SUIVI POST EXPLOITATION ISDND DE CASTRIES LOT 1 SUIVI GÉNÉRAL DU SITE, ENTRETIEN COURANT ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES, DU BÂTIMENT, PRELEVEMENTS ET ANALYSES ENVIRONNE…

    marché subséquent · 908 k€ (10 avenants)

    SUIVI POST EXPLOITATION ISDND DE CASTRIES LOT 1 SUIVI GÉNÉRAL DU SITE, ENTRETIEN COURANT ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES, DU BÂTIMENT, PRELEVEMENTS ET ANALYSES ENVIRONNE…

    908 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 3.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
5,2 M€ 2016 5,4 M€ 2017 5,2 M€ 2018
14,6 M€ 2019 14,3 M€ 2020 22,1 M€ 2021 14,9 M€ 2022 16,0 M€ 2023 15,7 M€ 2024
5,2 M€ 2016 5,4 M€ 2017 5,2 M€ 2018 14,6 M€ 2019 14,3 M€ 2020 22,1 M€ 2021 14,9 M€ 2022 16,0 M€ 2023 15,7 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 5,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 746 k€
  • 2017 : 5,4 M€ · Achats 125 € · Charges externes 2,8 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 920 k€
  • 2018 : 5,2 M€ · Achats 108 € · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 590 k€
  • 2019 : 14,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 13,9 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE −649 k€
  • 2020 : 14,3 M€
  • 2021 : 22,1 M€ · Achats 482 € · Charges externes 19,9 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 780 k€
  • 2022 : 14,9 M€ · Achats 125 € · Charges externes 10,8 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 891 k€
  • 2023 : 16,0 M€
  • 2024 : 15,7 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

30,5 % 12,5 % −5,5 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −5,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 14,3 %
  • 2017 : 17,1 %
  • 2018 : 11,3 %
  • 2019 : -4,4 %
  • 2020 : 3,1 %
  • 2021 : 3,5 %
  • 2022 : 6,0 %
  • 2023 : -2,8 %
  • 2024 : -5,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 288.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (5)

5 établissements actifs

  1. 3 Avenue des Mondaults, 33270 Floirac

    siège · SIRET 398 450 999 00089 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2025

  2. Terre Mas de Combernal 2543 Avenue de Maurin, 34000 Montpellier

    SIRET 398 450 999 00022 · eau, assainissement et déchets · depuis 16/11/1994

  3. Rte Departementale 21, 34160 Castries

    SIRET 398 450 999 00055 · eau, assainissement et déchets · depuis 15/09/2008

  4. 765 Avenue Henri Becquerel, 34000 Montpellier

    SIRET 398 450 999 00063 · eau, assainissement et déchets · depuis 13/04/2012

  5. Zone Artisanale Millau Viaduc 1 1 Rue de Bouderre, 12100 Millau

    ECOTRI · SIRET 398 450 999 00071 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/11/2021

Les 526 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Gironde (33) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

› Actes (47)

dernier : modification des statuts, 24/03/2026

  1. 24/03/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 05/02/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 03/11/2025 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 03/11/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 14/10/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 08/08/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 13/08/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 08/03/2021 Démission d'un dirigeant Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 06/10/2020 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 30/08/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 02/10/2018 Autre modification relative aux dirigeants Changement de dirigeant · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 04/03/2015 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 15/01/2015 Autre modification relative aux dirigeants Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 15/01/2015 Mouvement de commissaire aux comptes Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 14/05/2014 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 27/09/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 16/05/2012 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 16/05/2012 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 22/03/2012 Nomination d'un administrateur — D un nouvel administrateur confirmation du mandat du directeur general Démission d'un administrateur — Cooptation d un nouvel administrateur confirmation du mandat du directeur general · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 11/10/2011 Changement de dirigeant Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat — D administrateur de m jean marie bertin nomination de m patrick lebertois directeur general en qualite d administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 11/10/2011 Renouvellement d'un mandat — D administrateur de m jean marie bertin nomination de m patrick lebertois directeur general en qualite d administrateur Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 08/11/2010 Changement de dirigeant Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 08/11/2010 Changement de dirigeant Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 08/11/2010 Autre modification relative aux dirigeants Changement de dirigeant · Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 08/11/2010 Mouvement de commissaire aux comptes Changement de dirigeant · Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 08/11/2010 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 23/10/2009 Changement de dénomination — En celle de societe montpellieraine de traitement et de valorisation de dechets Transformation de la forme juridique — Societe montpellieraine de traitement et de valorisation de dechets · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 23/10/2009 Changement de dénomination — En celle de societe montpellieraine de traitement et de valorisation de dechets Transformation de la forme juridique — Societe montpellieraine de traitement et de valorisation de dechets · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 30/08/2005 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 18/11/2004 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 10/10/2003 Changement de dirigeant — Transfert du siege 11 rue st exupery zone commerciale de frejorgues ouest Transfert du siège social — 11 rue st exupery zone commerciale de frejorgues ouest · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 23/05/2003 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 07/11/2002 Modification des statuts — S avec les dispositions de la loi du 15 mai 2001 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 07/09/2001 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 17/05/2001 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 31/07/2000 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 20/04/2000 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 05/08/1999 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 06/01/1999 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 30/04/1998 Autre modification relative aux dirigeants Transfert du siège social — 595 rue du mas st pierre montpellier modification de la composition du conseil d administration · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 19/01/1998 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 11/06/1997 Autre modification relative aux dirigeants LETTRE DE DEMISSION DE LA SOFIPA (ADMINISTRATEUR) · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 22/09/1995 Changement de dénomination — En celle de societe montpellieraine de tri et devalorisation de dechets Transformation de la forme juridique — Societe montpellieraine de tri et devalorisation de dechets · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 13/10/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  45. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  46. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  47. date inconnue Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

11 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 47.

› Personnes citées dans les actes

4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

11 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page