ENTREPRISE Culture de la vigne › Savoie ›

DOMAINE PASCAL, ANNICK ET NOE QUENARD

398 647 586Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/09/1994

1 Place du Lavoir, 73800 Chignin

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Noé QUENARD › (nouvel onglet) (33 ans)
  2. Associé Annick QUENARD › (nouvel onglet) (64 ans) · depuis 01/08/2026
  3. Associé Pascal QUENARD › (nouvel onglet) (66 ans) · depuis 01/08/2026
  4. Gérant Annick QUENARD › (nouvel onglet) (64 ans) · selon le BODACC du 18/12/2022
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : forme juridique, 01/08/2026

Dénomination
EARL DOMAINE PASCAL & ANNICK QUENARD EARL DOMAINE PASCAL & ANNICK QUENARD Dénomination · du 01/09/1994 au 01/12/2022 28 ans DOMAINE PASCAL, ANNICK ET NOE QUENARD DOMAINE PASCAL, ANNICK ET NOE QUENARD Dénomination · depuis le 01/12/2022 3 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/09/1994 au 01/08/2026 31 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/08/2026 3 mois
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1994 32 ans Immatriculation01/09/1994
Dirigeants · 1
Noé QUENARD
gérant gérant Noé QUENARDdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2026 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Villard 1 Place du Lavoir, 73800 Chignin

    siège · SIRET 398 647 586 00013 · viticulture · depuis 01/09/1994

Les 537 autres entreprises du métier « viticulture » · Savoie (73) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : modification des statuts, 25/08/2026

  1. 25/08/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/08/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/12/2022 à effet au 01/12/2022 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/09/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/10/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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