ENTREPRISE Élevage d'autres animaux › Deux-Sèvres ›

SCEA LA COUTURE

398 676 486Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/09/1994

la Couture, 79450 Saint-Aubin-le-Cloud

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Catherine BESSONNET › (nouvel onglet) (59 ans) · arrivée publiée le 13/09/2019
  2. Gérant Jerome BESSONNET › (nouvel onglet) (57 ans)
  3. Gérant Guy JEROME › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 13/09/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : forme juridique, 01/01/2019

Dénomination
GAEC LA COUTURE GAEC LA COUTURE Dénomination · du 01/09/1994 au 01/01/2019 24 ans SCEA LA COUTURE SCEA LA COUTURE Dénomination · depuis le 01/01/2019 7 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/09/1994 au 01/01/2019 24 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2019 7 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2019 11 ans Élevage d'autres animaux Élevage d'autres animaux Activité · depuis le 01/01/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1994 32 ans Immatriculation01/09/1994
Dirigeants · 2
Jerome BESSONNET
gérant gérant Jerome BESSONNETdébut non publié
Catherine BESSONNET
gérant gérant Catherine BESSONNETarrivée constatée le 13/09/2019 7 ans

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2019 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective départementale des exploitations agricoles Deux Sèvres

  1. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Deux Sèvres · code 9791

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Couture, 79450 Saint-Aubin-le-Cloud

    siège · SIRET 398 676 486 00010 · autres élevages · depuis 01/09/1994

Les 2 827 autres entreprises du métier « autres élevages » · Deux-Sèvres (79) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : réduction du capital social, 25/08/2020

  1. 25/08/2020 Réduction du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/08/2019 à compter rétroactivement du 01/01/2019 Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Modification de l'objet social · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/12/2011 Démission d'un dirigeant Entre : Monsieur David EUSTACHE et Monsieur Jérôme Guy Didier BESSONNET · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/12/2011 Démission d'un dirigeant Entre : Monsieur David EUSTACHE et Monsieur Jérôme Guy Didier BESSONNET · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 14/12/2011 Démission d'un dirigeant Entre : Monsieur David EUSTACHE et Monsieur Jérôme Guy Didier BESSONNET · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 14/12/2011 Démission d'un dirigeant Entre : Monsieur David EUSTACHE et Monsieur Jérôme Guy Didier BESSONNET · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/08/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 06/07/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 28/12/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 26/10/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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