ATELIER A

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2020 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 04/06/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
   marché · Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Café Léo - EHPAD André Léo - Mission complète

   marché · 30 k€

   Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Café Léo - EHPAD André Léo - Mission complète

   30 k€
2. 12/07/2022 COMMUNE DE ENTRELACS › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 325 k€ le 17/09/2026 · groupement de 5 titulaires · MOE GENDARMERIE

   marché · porté à 325 k€ le 17/09/2026 · groupement de 5 titulaires

   MOE GENDARMERIE

   325 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 2.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 8.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

1. 177 Crs Liberation - Gen de Gaulle, 38000 Grenoble

   siège · SIRET 398 703 702 00017 · architecte · depuis 19/10/1994

Les 940 autres entreprises du métier « architecte » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 01/09/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — DECISION DE NON RENOUVELLEMENT · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 04/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants
   Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — de fusion, scission ou apport partiel d'actif, à l'exclusion d'un associé. · signal

   Nomination de dirigeant — nomme, pour une durée égale à la durée de la Société, en qualité de Président de la Société : · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée aux termes d'une décision unanime des · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 01/04/2014 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 31/03/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de désigner en tant que Commissaire aux comptes titulaires : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 04/02/2011 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Par les présentes, Madame Anne CHAUTANT, soussignée de première part, cède et transporte, sous les · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 04/02/2011 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Suivant acte de cession de parts en date du 31 DÉC 2010 · signal

   Apport — Il a été apporté au capital social : s · signal

   Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 04/07/2007 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — cession de parts · signal

   Apport — - lors de la constitution en date du · signal

   Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 19/06/2006 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — cession de parts · signal

   Apport — Il a été apporté au capital social : : · signal

   Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 14/09/2004 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — a été payée comptant, séance tenante, par le cessionnaire au · signal

   Apport — Il a été apporté au capital social : · signal

   Augmentation de capital — - lors de l'augmentation de capital · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 25/03/2004 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital social : · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 31/07/2001 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital social : · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social par incorporation de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 25/01/2001 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — l'assemblée générale autorise M. André zANAssı à céder · signal

    Nomination de dirigeant — Le ou les premiers gérants seront nommés par décision des associés aussitôt après la signature des présents statuts. Le ou les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 17/04/1998 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — l'assemblée générale autorise Mr. Nicolas GRANDJEAN à céder · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 21/01/1997 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — (5 000) francs pour les 50 parts cédées, laquelle somme a été · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 28/10/1994 Constitution de la société
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Le ou les premiers gérants seront nommés par décision des associés aussitôt après la signature des présents statuts. Le ou les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.