ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›

SCEA DE BRUNEVAL

398 814 210Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 03/10/1994

Ld Bruneval, 76280 Saint-Jouin-Bruneval

  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (36)

36 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 01/01/2008

Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 03/10/1994 au 25/12/2001 7 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Services aux cultures productives Services aux cultures productives Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 03/10/1994 32 ans Immatriculation03/10/1994

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 17/12/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld Bruneval, 76280 Saint-Jouin-Bruneval

    siège · SIRET 398 814 210 00017 · grandes cultures · depuis 03/10/1994

Les 2 565 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : statuts mis à jour, 26/06/2026

  1. 26/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/12/2021 Entrée d'un nouvel associé
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/12/2021 Entrée d'un nouvel associé
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/12/2021 Entrée d'un nouvel associé
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/12/2015 Cession de parts sociales
    Divers · TRANSMISSION DES PARTS APRES LE DECES DE MR ALAIN DUBUS · Autre pièce déposée — Apres le deces de mr alain dubus · Statuts mis à jour · Fin de mandat

    Divers · TRANSMISSION DES PARTS APRES LE DECES DE MR ALAIN DUBUS · Autre pièce déposée — Apres le deces de mr alain dubus · Statuts mis à jour · Fin de mandat

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/12/2015 Cession de parts sociales
    Divers · TRANSMISSION DES PARTS APRES LE DECES DE MR ALAIN DUBUS · Autre pièce déposée — Apres le deces de mr alain dubus · Statuts mis à jour · Fin de mandat

    Divers · TRANSMISSION DES PARTS APRES LE DECES DE MR ALAIN DUBUS · Autre pièce déposée — Apres le deces de mr alain dubus · Statuts mis à jour · Fin de mandat

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 04/09/2002 Cession de parts sociales
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 20/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 20/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/02/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 09/11/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 12.

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