ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CLERGET

398 922 302Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/10/1994

24 Rue de Champlitte, 70600 Framont

Unités non employeuses Effectif 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Thomas CLERGET › (nouvel onglet) (38 ans)
  2. Gérant Jean-François CLERGET › (nouvel onglet) (55 ans)
  3. Gérant Angélique CLERGET › (nouvel onglet) (51 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : dénomination, 01/01/2008

Dénomination
GAEC RECONNU CLERGET GAEC RECONNU CLERGET Dénomination · du 01/10/1994 au 01/04/2007 12 ans GAEC CLERGET BATAILLE GAEC CLERGET BATAILLE Dénomination · du 01/04/2007 au 01/01/2008 9 mois GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CLERGET GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CLERGET Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1994 32 ans Immatriculation01/10/1994
Dirigeants · 3
Thomas CLERGET
gérant gérant Thomas CLERGETdébut non publié
Jean-François CLERGET
gérant gérant Jean-François CLERGETdébut non publié
Angélique CLERGET
gérant gérant Angélique CLERGETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 24 Rue de Champlitte, 70600 Framont

    siège · SIRET 398 922 302 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/10/1994

  2. les Murots le Crochot, 70600 Framont

    SIRET 398 922 302 00029 · production d'énergie · depuis 05/12/2017

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (7)

dernier : démission d'un dirigeant, 09/02/2021

  1. 09/02/2021 Démission d'un dirigeant entre M. CLERGET Philippe et M. CLERGET Jean-François, Mme CLERGET Angélique, M. CLERGET Thomas · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/02/2020 Transformation de la forme juridique — Clerget bataille en groupement agricole d exploitation en commun clerget Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/03/2015 Modification des statuts entre Mr Philippe CLERGET / Mr Thomas CLERGET portant sur 1981 parts sociales n° 4566 à 6017 et n°7089 à 7617. entre Mr Philippe CLERGET / Mr Jean-François CLERGET portant sur 552 parts sociales n° 4014 à 4565. entre Mr Philippe CLERGET / Mme Angélique CLERGET portant sur 961 parts sociales n° 3053 à 4013. entre Mr Yannick BATAILLE / Mme Angélique CLERGET portant sur 1730 parts sociales n° 13170 à 14899. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/02/2015 Modification des statuts Augmentation du capital social · Autre changement de structure — Suite a decision municipale · Rectification d'erreur matérielle · Nomination d'un dirigeant · entre Mr Philippe CLERGET / Mr Thomas CLERGET portant sur 1071 parts sociales n°6018 à 7088. · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/10/2013 Augmentation du capital social Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/09/2007 Réduction du capital social Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de gaec clerget bataille · Transformation de la forme juridique — Clerget bataille · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 21/11/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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