ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CLERGET
398 922 302Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/10/1994
24 Rue de Champlitte, 70600 Framont
Dirigeants et associés
- Gérant Thomas CLERGET › (nouvel onglet) (38 ans)
- Gérant Jean-François CLERGET › (nouvel onglet) (55 ans)
- Gérant Angélique CLERGET › (nouvel onglet) (51 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DU CROCHOT › (nouvel onglet) · via Thomas CLERGET (et 2 autres)
- mandats SAS CROCHOT ENERGIE › (nouvel onglet) · via Thomas CLERGET (et 2 autres)
- mandats Angélique CLERGET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA DES QUATRE VILLAGES › (nouvel onglet) · via Jean-François CLERGET
- mandats Jean-François CLERGET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Thomas CLERGET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : dénomination, 01/01/2008
Dirigeants · 3
- 01/01/2008 dénomination GAEC CLERGET BATAILLE → GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CLERGET
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 01/04/2007 dénomination GAEC RECONNU CLERGET → GAEC CLERGET BATAILLE
- 25/12/1994 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/10/1994 dénomination GAEC RECONNU CLERGET
- 01/10/1994 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
24 Rue de Champlitte, 70600 Framont
siège · SIRET 398 922 302 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/10/1994
-
les Murots le Crochot, 70600 Framont
SIRET 398 922 302 00029 · production d'énergie · depuis 05/12/2017
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (7)
dernier : démission d'un dirigeant, 09/02/2021
- 09/02/2021 Démission d'un dirigeant entre M. CLERGET Philippe et M. CLERGET Jean-François, Mme CLERGET Angélique, M. CLERGET Thomas · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/02/2020 Transformation de la forme juridique — Clerget bataille en groupement agricole d exploitation en commun clerget Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/2015 Modification des statuts entre Mr Philippe CLERGET / Mr Thomas CLERGET portant sur 1981 parts sociales n° 4566 à 6017 et n°7089 à 7617. entre Mr Philippe CLERGET / Mr Jean-François CLERGET portant sur 552 parts sociales n° 4014 à 4565. entre Mr Philippe CLERGET / Mme Angélique CLERGET portant sur 961 parts sociales n° 3053 à 4013. entre Mr Yannick BATAILLE / Mme Angélique CLERGET portant sur 1730 parts sociales n° 13170 à 14899. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2015 Modification des statuts Augmentation du capital social · Autre changement de structure — Suite a decision municipale · Rectification d'erreur matérielle · Nomination d'un dirigeant · entre Mr Philippe CLERGET / Mr Thomas CLERGET portant sur 1071 parts sociales n°6018 à 7088. · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2013 Augmentation du capital social Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2007 Réduction du capital social Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de gaec clerget bataille · Transformation de la forme juridique — Clerget bataille · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.