ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Isère ›

SCI SEVAN

399 068 626Société civile immobilièreactive depuis 19/10/1994

1 Route de Lyon, 38230 Charvieu-Chavagneux

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Mireille MOUGHAMIAN › (nouvel onglet) (79 ans)
  2. Rôle non publié Jean-Marc MOUGHAMIAN › (nouvel onglet) (61 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Route de Lyon, 38230 Charvieu-Chavagneux 1 Route de Lyon, 38230 Charvieu-Chavagneux Siège · depuis le 15/06/2004 22 ans
État
active active État · depuis le 19/10/1994 32 ans Immatriculation19/10/1994
Dirigeants · 1
Mireille MOUGHAMIAN
gérant gérant Mireille MOUGHAMIANdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 4.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 21/07/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Route de Lyon, 38230 Charvieu-Chavagneux

    siège · SIRET 399 068 626 00031 · location de biens immobiliers · depuis 15/06/2004

Les 68 498 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 21/07/2022

  1. 21/07/2022 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 15/07/2004 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/03/1998 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/11/1994 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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