ENTREPRISE Installation de machines et équipements mécaniques › Côte-d'Or ›

NEOS (NEOS ENSEMBLIER DE VOTRE ENVIRONNEMENT)

399 337 450SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/12/1994

Avenue Charles de Gaulle, 21200 Beaune

50 à 99 Effectif salariés · 2024
53,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
3,0 M€ EBE
2,0 M€ Résultat net
5,3 M€ Capitaux propres
956 k€ Dettes financières trésorerie 5,9 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Geoffroy GRAINDORGE › (nouvel onglet) (43 ans)
  2. Directeur général Pierre-Yves ROUX › (nouvel onglet) (35 ans)
  3. Directeur général Mohamed HANCHI › (nouvel onglet) (37 ans)
  4. Directeur général Agnes DICONNE › (nouvel onglet) (55 ans)
  5. Commissaire aux comptes SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
  6. Président NEOS SRBIS HOLDING › (nouvel onglet)
  7. Président NEOS SRA HOLDING (SASU)
  8. Commissaire aux comptes Thierry Charles Marie ANDRE · selon le BODACC du 11/12/2015
  9. Directeur général JEAN-MARIE ALAIN BERNAD CHRISTOPHE · selon le BODACC du 30/09/2013
  10. Administrateur GEORGES MARIE BERNAD PAUL · selon le BODACC du 30/09/2013
  11. Administrateur Friedhelm Bernhard HORSTMANN · selon le BODACC du 30/09/2013
  12. Administrateur Stephan NOLTING · selon le BODACC du 30/09/2013
  13. Commissaire aux comptes SCP ANDRE BORRAT ET ASSOCIES
  14. Directeur général CHRISTOPHE JEAN-MARIE ALAIN BERNAD · selon le BODACC du 10/02/2008
  15. Administrateur PAUL GEORGES MARIE BERNAD · selon le BODACC du 10/02/2008
  16. Commissaire aux comptes MICHEL ANDRE · selon le BODACC du 10/02/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 24/01/2025

Dénomination
HORSTMANN FRANCE HORSTMANN FRANCE Dénomination · du 06/12/1994 au 12/02/2007 12 ans NEOS NEOS Dénomination · depuis le 12/02/2007 19 ans
Forme juridique
SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 06/12/1994 au 29/10/2015 20 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 29/10/2015 11 ans
Activité
Fabrication de machines diverses d'usage général Fabrication de machines diverses d'usage général Activité · du 25/12/2000 au 25/12/2004 4 ans Fabrication d'autres machines d'usage général Fabrication d'autres machines d'usage général Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Fabrication d'autres machines d'usage général Fabrication d'autres machines d'usage général Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2008 1 an Installation de machines et équipements mécaniques Installation de machines et équipements mécaniques Activité · depuis le 31/12/2008 17 ans
État
active active État · depuis le 06/12/1994 31 ans Immatriculation06/12/1994
Dirigeants · 5
Geoffroy GRAINDORGE
directeur général directeur général Geoffroy GRAINDORGEdébut non publié
Pierre-Yves ROUX
directeur général directeur général Pierre-Yves ROUXdébut non publié
Mohamed HANCHI
directeur général directeur général Mohamed HANCHIdébut non publié
Agnes DICONNE
directeur général directeur général Agnes DICONNEdébut non publié
NEOS SRBIS HOLDING
président président NEOS SRBIS HOLDINGdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2025 · 15.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Marchés publics (26)

dernier : 1,4 M€, 07/10/2026

17 Marchés remportés sur 24 mois, dont 13 sur 12 mois
5,9 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
11,1 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2025
15/05/2027 Prochaine échéance
6 Acheteurs servis surtout SYDED DU LOT › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 11 marchés
9 Sous-traitants sur 24 mois
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de AIA ARCHITECTES › (nouvel onglet)
884 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
1,7 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2025
  1. 07/10/2026 DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · DIJON METROPOLE - Lot M04 - Conception-réalisation - Modernisation des équipements de transport des mâchefers

    marché · 1,4 M€

    DIJON METROPOLE - Lot M04 - Conception-réalisation - Modernisation des équipements de transport des mâchefers

    1,4 M€
  2. 16/06/2026 DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · DIJON METROPOLE - Installation et mise en service d'un dispositif de déferraillage au centre de tri de Dijon métropole

    marché · 110 k€

    DIJON METROPOLE - Installation et mise en service d'un dispositif de déferraillage au centre de tri de Dijon métropole

    110 k€
  3. 16/06/2026 SYDED DU LOT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MODERNISATION DU CENTRE DE TRI DE SAINT JEAN LAGINESTE

    marché · 5,8 M€ (1 avenant)

    MODERNISATION DU CENTRE DE TRI DE SAINT JEAN LAGINESTE

    5,8 M€
  4. 18/03/2026 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 1A MAINTENANCE FORMATION PARAMETRAGE SYSTEME CONTROLE ET SUPERVISION NEOS DU CENTRE DE RECYCLAGE

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    1A MAINTENANCE FORMATION PARAMETRAGE SYSTEME CONTROLE ET SUPERVISION NEOS DU CENTRE DE RECYCLAGE

    360 k€
  5. 04/03/2026 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne la fourniture et l’installation de pièces détachées pour les équipements du centre de recyclage de Limoges métropole en 7 lots. Relance de la con…

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne la fourniture et l’installation de pièces détachées pour les équipements du centre de recyclage de Limoges métropole en 7 lots. Relance de la con…

    300 k€
  6. 04/03/2026 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 1A FOURNITURE ACCESSOIRES MACHINES ET PETITS COMPOSANTS ELECTRIQUES LOT5 FOURNITURE INSTALLATION DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DU CENTRE DE RECYCLAGE

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    1A FOURNITURE ACCESSOIRES MACHINES ET PETITS COMPOSANTS ELECTRIQUES LOT5 FOURNITURE INSTALLATION DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DU CENTRE DE RECYCLAGE

    400 k€
  7. 04/03/2026 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne la fourniture et l’installation de pièces détachées pour les équipements du centre de recyclage de Limoges métropole en 7 lots. Relance de la con…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne la fourniture et l’installation de pièces détachées pour les équipements du centre de recyclage de Limoges métropole en 7 lots. Relance de la con…

    400 k€
  8. 04/03/2026 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 1A FOURNITURE PIECES POUR LES EQUIPEMENTS MAGNETIQUES DE MARQUE LENOIR LOT6 FOURNITURE INSTALLATION DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DU CENTRE DE RECYCLAGE

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    1A FOURNITURE PIECES POUR LES EQUIPEMENTS MAGNETIQUES DE MARQUE LENOIR LOT6 FOURNITURE INSTALLATION DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DU CENTRE DE RECYCLAGE

    300 k€
  9. 04/03/2026 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 1A FOURNITURE DE PIECES D OUVRE SAC DE MARQUE BRT LOT4 FOURNITURE INSTALLATION DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DU CENTRE DE RECYCLAGE

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    1A FOURNITURE DE PIECES D OUVRE SAC DE MARQUE BRT LOT4 FOURNITURE INSTALLATION DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DU CENTRE DE RECYCLAGE

    400 k€
  10. 04/03/2026 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne la fourniture et l’installation de pièces détachées pour les équipements du centre de recyclage de Limoges métropole en 7 lots. Relance de la con…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne la fourniture et l’installation de pièces détachées pour les équipements du centre de recyclage de Limoges métropole en 7 lots. Relance de la con…

    400 k€
  11. 04/03/2026 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne la fourniture et l’installation de pièces détachées pour les équipements du centre de recyclage de Limoges métropole en 7 lots. Relance de la con…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne la fourniture et l’installation de pièces détachées pour les équipements du centre de recyclage de Limoges métropole en 7 lots. Relance de la con…

    400 k€
  12. 04/03/2026 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 1A FOURNITURE DE PIECES DE BALISTIQUE DE LA MARQUE PARINI LOT3 FOURNITURE INSTALLATION DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DU CENTRE DE RECYCLAGE

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    1A FOURNITURE DE PIECES DE BALISTIQUE DE LA MARQUE PARINI LOT3 FOURNITURE INSTALLATION DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DU CENTRE DE RECYCLAGE

    400 k€
  13. 23/12/2025 SYNDICAT MIXTE POUR L'ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Conception, réalisation, maintenance du process de tri des collectes sélectives du centre de tri de Saint Thibault des Vignes

    marché · 4,5 M€ (1 avenant)

    Conception, réalisation, maintenance du process de tri des collectes sélectives du centre de tri de Saint Thibault des Vignes

    4,5 M€
  14. 22/07/2025 SYNDICAT INTERCOMMUNAL RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE BRIEY VALLEE DE L ORNE ET JARNISY › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une plateforme de tri manuel des objets encombrants

    marché · 293 k€

    Construction d'une plateforme de tri manuel des objets encombrants

    293 k€
  15. 11/02/2025 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture et installation de pièces détachées pour les équipements du centre de recyclage – FOURNITURE DE PIÈCES DE DÉFINEUR DE MARQUE BMCR

    marché · 160 k€

    Fourniture et installation de pièces détachées pour les équipements du centre de recyclage – FOURNITURE DE PIÈCES DE DÉFINEUR DE MARQUE BMCR

    160 k€
  16. 11/02/2025 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE PIECES DEFINEUR MARQUE BMCR

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE PIECES DEFINEUR MARQUE BMCR

    160 k€
  17. 31/12/2024 SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) › (nouvel onglet)
    marché · 11 avenants · Travaux de modernisation du centre de tri du SYBERT pour le passage au flux de développement

    marché · 1,4 M€ (11 avenants)

    Travaux de modernisation du centre de tri du SYBERT pour le passage au flux de développement

    1,4 M€
  18. 21/10/2024 CYCLEA › (nouvel onglet)
    marché · Conception, réalisation, maintenance du process de tri des collectes sélectives du centre de tri du Port

    marché · 9,1 M€

    Conception, réalisation, maintenance du process de tri des collectes sélectives du centre de tri du Port

    9,1 M€
  19. 04/12/2023 SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES CONVOYEURS A BANDE LOT 2 PARTIE MECANIQUE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES CONVOYEURS A BANDE LOT 2 PARTIE MECANIQUE

    100 k€
  20. 23/06/2023 S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · MPGP CENTRE DE TRI TORCY

    marché · 55,6 M€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

    MPGP CENTRE DE TRI TORCY

    55,6 M€
  21. 17/01/2022 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 167 k€ le 23/09/2025 · 1A FOURNITURE PIECES POUR LES EQUIPEMENTS MAGNETIQUES DE MARQUE LENOIR CENTRE DE RECYCLAGE

    marché subséquent · porté à 167 k€ le 23/09/2025

    1A FOURNITURE PIECES POUR LES EQUIPEMENTS MAGNETIQUES DE MARQUE LENOIR CENTRE DE RECYCLAGE

    167 k€
  22. 05/03/2021 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA DESTRUCTION DES ORDURES MENAGERES ET LA PRODUCTION D ENERGIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 44,2 M€ le 07/04/2025 · groupement de 6 titulaires · MPGP EXPLOITATION MAINTENANCE CT

    marché · porté à 44,2 M€ le 07/04/2025 · groupement de 6 titulaires

    MPGP EXPLOITATION MAINTENANCE CT

    44,2 M€
  23. 05/03/2021 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA DESTRUCTION DES ORDURES MENAGERES ET LA PRODUCTION D ENERGIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 17,5 M€ le 10/12/2025 · groupement de 6 titulaires · MPGP CONCEPTION REALISATION CT

    marché · porté à 17,5 M€ le 10/12/2025 · groupement de 6 titulaires

    MPGP CONCEPTION REALISATION CT

    17,5 M€
  24. — SYNDICAT INTERCOMMUNAL RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE BRIEY VALLEE DE L ORNE ET JARNISY › (nouvel onglet)
    marché · CONCEPTION, FACBRICATION ET INSTALLATION D'UNE PLATEFORME DE TRAVAIL

    marché · 99 k€

    CONCEPTION, FACBRICATION ET INSTALLATION D'UNE PLATEFORME DE TRAVAIL

    99 k€
  25. — SYNDICAT INTERCOMMUNAL RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE BRIEY VALLEE DE L ORNE ET JARNISY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 197 k€ le 29/01/2026 · CONCEPTION, FACBRICATION ET INSTALLATION D'UNE LIGNE DE CONVOYAGE DES DECHETS

    marché · porté à 197 k€ le 29/01/2026

    CONCEPTION, FACBRICATION ET INSTALLATION D'UNE LIGNE DE CONVOYAGE DES DECHETS

    197 k€
  26. 09/10/2025 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 884 k€ · MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCES RESTRUCTURATION ET EXPLOITATION DE L USINE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE PONTMAIN

    acte de sous-traitance · porté à 884 k€

    MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCES RESTRUCTURATION ET EXPLOITATION DE L USINE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE PONTMAIN

    884 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 26.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
18,2 M€ 2016 9,5 M€ 2018 17,5 M€ 2019
22,4 M€ 2020 33,6 M€ 2021 30,0 M€ 2022 46,4 M€ 2023 40,0 M€ 2024 53,4 M€ 2025
18,2 M€ 2016 9,5 M€ 2018 17,5 M€ 2019 22,4 M€ 2020 33,6 M€ 2021 30,0 M€ 2022 46,4 M€ 2023 40,0 M€ 2024 53,4 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 18,2 M€ · Achats 6,9 M€ · Charges externes 8,1 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 643 k€
  • 2018 : 9,5 M€
  • 2019 : 17,5 M€ · Achats 9,4 M€ · Charges externes 4,9 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 678 k€
  • 2020 : 22,4 M€ · Achats 7,0 M€ · Charges externes 11,1 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 920 k€
  • 2021 : 33,6 M€ · Achats 20,1 M€ · Charges externes 6,6 M€ · Personnel 4,5 M€ · EBE 2,3 M€
  • 2022 : 30,0 M€ · Achats 13,2 M€ · Charges externes 11,0 M€ · Personnel 4,4 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2023 : 46,4 M€ · Achats 26,3 M€ · Charges externes 13,6 M€ · Personnel 4,9 M€ · EBE 1,6 M€
  • 2024 : 40,0 M€ · Achats 21,1 M€ · Charges externes 11,5 M€ · Personnel 5,8 M€ · EBE 1,7 M€
  • 2025 : 53,4 M€ · Achats 28,2 M€ · Charges externes 15,3 M€ · Personnel 6,9 M€ · EBE 3,0 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

13,1 % −0,2 % −13,4 %
2016 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 4,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 3,5 %
  • 2018 : -13,4 %
  • 2019 : 3,9 %
  • 2020 : 4,1 %
  • 2021 : 6,9 %
  • 2022 : 4,9 %
  • 2023 : 3,4 %
  • 2024 : 4,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1127.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Porte de Beaune Avenue Charles de Gaulle, 21200 Beaune

    siège · NEOS ENSEMBLIER DE VOTRE ENVIRONNEMENT · SIRET 399 337 450 00015 · mécanique et travail des métaux · depuis 06/12/1994

  2. 8 Chemin des Barres, 71530 Crissey

    SIRET 399 337 450 00031 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/2023

Les 717 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (14)

dernier : acte, 26/04/2024

  1. 26/04/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/04/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/12/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/01/2018 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 27/11/2015 Transformation de la forme juridique Nomination d'un dirigeant · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/09/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/01/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 24/04/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 18/12/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 10/08/1998 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 22/10/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 30/12/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 14.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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