ENTREPRISE Collecte des déchets dangereux › Meurthe-et-Moselle ›

CHIMIREC-EST

399 339 340SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 17/11/1994

Zi la Haie Sorette, 54450 Domjevin

50 à 99 Effectif salariés · 2024
14,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
2,3 M€ EBE
910 k€ Résultat net
2,0 M€ Capitaux propres
7,6 M€ Dettes financières trésorerie 29 k€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Thierry PUECH › (nouvel onglet) (71 ans)
  2. Président CHIMIREC DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes STENGELIN AUDIT › (nouvel onglet)
  4. Président Jean FIXOT › (nouvel onglet) (68 ans) · départ publié le 25/02/2025
  5. Commissaire aux comptes SAINT GERMAIN AUDIT (SARL)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : activité, 03/10/2025

Dénomination
CRDT EST CRDT EST Dénomination · du 17/11/1994 au 01/01/2005 10 ans CHIMIREC-EST CHIMIREC-EST Dénomination · depuis le 01/01/2005 21 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 17/11/1994 au 25/12/2003 9 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2003 22 ans
Activité
Récupération de matières non métalliques recyclables Récupération de matières non métalliques recyclables Activité · du 25/12/2004 au 31/12/2005 1 an Traitement des autres déchets Traitement des autres déchets Activité · du 31/12/2005 au 01/03/2007 1 an Récupération de matières non métalliques recyclables Récupération de matières non métalliques recyclables Activité · du 01/03/2007 au 01/01/2008 10 mois Récupération de déchets triés Récupération de déchets triés Activité · du 01/01/2008 au 28/03/2008 2 mois Collecte des déchets dangereux Collecte des déchets dangereux Activité · du 28/03/2008 au 01/02/2025 16 ans Collecte des déchets non dangereux Collecte des déchets non dangereux Activité · du 01/02/2025 au 03/10/2025 8 mois Collecte des déchets dangereux Collecte des déchets dangereux Activité · depuis le 03/10/2025 1 an
État
active active État · depuis le 17/11/1994 32 ans Immatriculation17/11/1994
Dirigeants · 1
CHIMIREC DEVELOPPEMENT
président président CHIMIREC DEVELOPPEMENTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2025 · 15.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des activités du déchet

  1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (24)

dernier : 2 448 €, 29/10/2026

18 Marchés remportés sur 24 mois, dont 10 sur 12 mois
1,5 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
10,3 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2025
12/12/2026 Prochaine échéance
11 Acheteurs servis surtout EVODIA › (nouvel onglet)
5 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant, dont COMMUNAUTE AGGLO FORBACH PORTE FRANCE › (nouvel onglet) · COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG › (nouvel onglet) · Plate-forme commissariat Est (service du commissariat des armées)
médiane 2 Offres reçues sur 14 marchés
  1. 29/10/2026 Plate-forme commissariat Est (service du commissariat des armées)
    Accord cadre · montant maximum · Location de contenants, collecte, pompage et traitement des déchets dangereux du 152° RI à Colmar et du RMT à Meyenheim

    Accord cadre · 2 448 € (montant maximum)

    Location de contenants, collecte, pompage et traitement des déchets dangereux du 152° RI à Colmar et du RMT à Meyenheim

    2 448 €
  2. 28/08/2026 Plate-forme commissariat Est (service du commissariat des armées)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE RÉCIPIENTS, COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DANGEREUX AU PROFIT DU GSC METZ Pôle Verdun-Etain - LOT 2 - DECHETS DANGEREUX

    Accord cadre · 59 k€ (montant maximum)

    LOCATION DE RÉCIPIENTS, COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DANGEREUX AU PROFIT DU GSC METZ Pôle Verdun-Etain - LOT 2 - DECHETS DANGEREUX

    59 k€
  3. 24/06/2026 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 6 Enlèvement et traitement des DDS hors cadre ECO-DDS, des huiles et des…

    marché · 248 k€

    Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 6 Enlèvement et traitement des DDS hors cadre ECO-DDS, des huiles et des…

    248 k€
  4. 24/06/2026 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 6 Enlèvement et traitement des DDS hors cadre ECO-DDS, des huiles et des …

    marché · 248 k€

    Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries Lot 6 Enlèvement et traitement des DDS hors cadre ECO-DDS, des huiles et des …

    248 k€
  5. 08/01/2026 CA SARREGUEMINES CONFLUENCES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025050L01 ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DMS

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    2025050L01 ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DMS

    130 k€
  6. 29/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DU VERRE, TRI DE LA COLLECTE SÉLECTIVE, VALORISATION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS COLLECTÉS EN DÉCHÈTERIES - LOT No 13 : COLLECTE, TRANSPORT ET VALORISATION DE LHUILE MINERA…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DU VERRE, TRI DE LA COLLECTE SÉLECTIVE, VALORISATION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS COLLECTÉS EN DÉCHÈTERIES - LOT No 13 : COLLECTE, TRANSPORT ET VALORISATION DE LHUILE MINERA…

    40 k€
  7. 17/12/2025 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE MOLSHEIM ET ENVIRONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT No4 : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS SPECIAUX

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT No4 : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS SPECIAUX

    400 k€
  8. 17/12/2025 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE MOLSHEIM ET ENVIRONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Traitement, collecte et transfert des déchets du Select'om - Collecte et traitement des déchets ménagers spéciaux

    Accord cadre · 601 k€ (montant maximum)

    Traitement, collecte et transfert des déchets du Select'om - Collecte et traitement des déchets ménagers spéciaux

    601 k€
  9. 17/11/2025 COMMUNAUTE AGGLO FORBACH PORTE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · EVACUATION ET TRAITEMENT DES DDM

    marché · 520 k€ (1 avenant)

    EVACUATION ET TRAITEMENT DES DDM

    520 k€
  10. 17/11/2025 COMMUNAUTE AGGLO FORBACH PORTE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Exploitation des 6 déchèteries de la communauté d'agglomération de Forbach Porte de France: Lot 2: Lot 2

    marché · 520 k€

    Exploitation des 6 déchèteries de la communauté d'agglomération de Forbach Porte de France: Lot 2: Lot 2

    520 k€
  11. 14/11/2025 COMMUNE DE KINGERSHEIM › (nouvel onglet)
    marché · Location de bennes, collecte et traitement des déchets: Lot 2: Location de bennes, collecte et traitement des emballages vides souillés

    marché · 1 500 €

    Location de bennes, collecte et traitement des déchets: Lot 2: Location de bennes, collecte et traitement des emballages vides souillés

    1 500 €
  12. 14/11/2025 COMMUNE DE KINGERSHEIM › (nouvel onglet)
    marché · Location de bennes, collecte et traitement des déchets: Lot 4: Location de bennes, collecte et traitement des filtres à huile et huiles usagées

    marché · 1 000 €

    Location de bennes, collecte et traitement des déchets: Lot 4: Location de bennes, collecte et traitement des filtres à huile et huiles usagées

    1 000 €
  13. 12/11/2025 CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE › (nouvel onglet)
    marché · TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIAUX COLLECTES EN DECHETERIE

    marché · 91 k€

    TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIAUX COLLECTES EN DECHETERIE

    91 k€
  14. 12/11/2025 CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE › (nouvel onglet)
    marché · L'objet de la présente consultation concerne la gestion des déchets ménagers et assimilés produits sur le territoire de la CC de Seille et Grand Couronné (54)

    marché · 91 k€

    L'objet de la présente consultation concerne la gestion des déchets ménagers et assimilés produits sur le territoire de la CC de Seille et Grand Couronné (54)

    91 k€
  15. 25/07/2025 EVODIA › (nouvel onglet)
    marché subséquent · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHEST DIFFUS SPECIFIQUES SUR LES DECHETTERIES DU TERRITOIRE D EVODIA

    marché subséquent · 1,9 M€

    COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHEST DIFFUS SPECIFIQUES SUR LES DECHETTERIES DU TERRITOIRE D EVODIA

    1,9 M€
  16. 15/07/2025 CC DE VEZOUZE EN PIEMONT › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES DES BATTERIES ET DES HUILES VEGETALES ISSUS DES DECHETERIES (FILIERE HORS ECO DDS)

    marché · 140 k€

    COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES DES BATTERIES ET DES HUILES VEGETALES ISSUS DES DECHETERIES (FILIERE HORS ECO DDS)

    140 k€
  17. 15/07/2025 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES, DES BATTERIES ET DES HUILES VEGETALES ISSUS DES DECHETTERIES (FILIERE HORS ECO-DDS)

    Accord cadre · 278 k€ (montant maximum)

    COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES, DES BATTERIES ET DES HUILES VEGETALES ISSUS DES DECHETTERIES (FILIERE HORS ECO-DDS)

    278 k€
  18. 08/01/2025 CA SARREGUEMINES CONFLUENCES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Enlèvement et traitement des déchets spéciaux des ménages et des non ménages, hors filière ECO-DDS, issus des déchèteries de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    Enlèvement et traitement des déchets spéciaux des ménages et des non ménages, hors filière ECO-DDS, issus des déchèteries de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences

    130 k€
  19. 26/06/2024 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EMILE DURKHEIM › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Collecte, transport et élimination des déchets pour le GHT Vosges: Lot 8: DIS - BID

    marché · 20 k€ · groupement de 2 titulaires

    Collecte, transport et élimination des déchets pour le GHT Vosges: Lot 8: DIS - BID

    20 k€
  20. 14/06/2024 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2024-SA0004 _Collecte, transport et traitement/valorisation des déchets générés par le Département de la Moselle

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    2024-SA0004 _Collecte, transport et traitement/valorisation des déchets générés par le Département de la Moselle

    35 k€
  21. 30/11/2023 SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU NORD ALSACE › (nouvel onglet)
    marché · TRAITEMENT DECHETS TOXIQUES

    marché · 589 k€

    TRAITEMENT DECHETS TOXIQUES

    589 k€
  22. 19/12/2022 EVODIA › (nouvel onglet)
    marché · a mise a disposition de contenants, a l enlevement, au transport et au traitement des dechets issus des decheteries Mise a disposition de contenants, transport et traitement des d…

    marché · 190 k€

    a mise a disposition de contenants, a l enlevement, au transport et au traitement des dechets issus des decheteries Mise a disposition de contenants, transport et traitement des d…

    190 k€
  23. 13/12/2022 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 220 k€ le 03/06/2026 · LOT 9 - DECHETS DANGEREUX

    marché · porté à 220 k€ le 03/06/2026

    LOT 9 - DECHETS DANGEREUX

    220 k€
  24. 07/12/2022 COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DU SANON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · EXPLOITATION DE LA DECHETTERIE

    acte de sous-traitance · 50 k€

    EXPLOITATION DE LA DECHETTERIE

    50 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 24.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 23/07/2003

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
5,8 M€ 2016 6,4 M€ 2017 7,2 M€ 2018 7,7 M€ 2019
7,9 M€ 2020 10,0 M€ 2021 11,0 M€ 2022 12,4 M€ 2023 13,7 M€ 2024 14,9 M€ 2025
5,8 M€ 2016 6,4 M€ 2017 7,2 M€ 2018 7,7 M€ 2019 7,9 M€ 2020 10,0 M€ 2021 11,0 M€ 2022 12,4 M€ 2023 13,7 M€ 2024 14,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 5,8 M€ · Achats 476 k€ · Charges externes 3,0 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 772 k€
  • 2017 : 6,4 M€ · Achats 477 k€ · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 1,1 M€
  • 2018 : 7,2 M€ · Achats 562 k€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2019 : 7,7 M€ · Achats 614 k€ · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 1,7 M€
  • 2020 : 7,9 M€ · Achats 644 k€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 1,8 M€
  • 2021 : 10,0 M€ · Achats 866 k€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 2,7 M€
  • 2022 : 11,0 M€ · Achats 942 k€ · Charges externes 5,0 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 2,9 M€
  • 2023 : 12,4 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 6,0 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 2,3 M€
  • 2024 : 13,7 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 6,4 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 2,5 M€
  • 2025 : 14,9 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 7,6 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 2,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

27 % 14,6 % 2,2 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 18,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 13,3 %
  • 2017 : 16,8 %
  • 2018 : 20,9 %
  • 2019 : 22,2 %
  • 2020 : 22,5 %
  • 2021 : 27,0 %
  • 2022 : 26,2 %
  • 2023 : 18,1 %
  • 2024 : 18,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 56.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zone Industrielle Zi la Haie Sorette, 54450 Domjevin

    siège · SIRET 399 339 340 00016 · eau, assainissement et déchets · depuis 17/11/1994

Les 502 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Meurthe-et-Moselle (54) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (21)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 26/06/2019

  1. 26/06/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/07/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/07/2010 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/07/2010 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/02/2009 Réduction du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Approbation des comptes et affectation du résultat · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 24/11/2008 Réduction du capital social Entrée d'un nouvel associé — De souscription · Autre opération sur le capital · Approbation des comptes et affectation du résultat · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/09/2007 Réduction du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds — U commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 16/12/2005 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/07/2005 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 07/01/2005 Changement de dénomination — En celle de Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 26/07/2004 LES AUTRES DECISIONS STATUTS MIS EN CONFORMITE AVEC LA LOI SUR LA SECURITE FINANCIERE DU 1 AOUT 2003 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/07/2003 Nomination d'un dirigeant Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 05/02/2002 Entrée d'un nouvel associé Augmentation du capital social — Reservee aux s · Modification des statuts — S avec loi nre du 15 5 2001 refus augmentation de capital reservee aux s · Poursuite d'activité malgré les pertes — Mise en harmonie des statuts avec loi nre du 15 5 2001 refus augmentation de capital reservee aux s · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 03/08/2001 Mouvement de commissaire aux comptes Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 16/01/2001 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Autre opération sur le capital — En euro refonte complete des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 26/09/2000 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 18/01/1995 Mise en conformité avec les nouvelles dispositions et libération de la moitié du capital Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Actionnariat initial · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 18/01/1995 Constitution de la société Mise en conformité avec les nouvelles dispositions et libération de la moitié du capital · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  20. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 21.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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