ENTREPRISE Culture et élevage associés › Pyrénées-Atlantiques ›
DOMAINE BRANA
399 498 302SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/09/1994
3 Chemin de Salicarte, 64220 Saint-Jean-Pied-de-Port
Dirigeants et associés
- Président MAISONS & MANUFACTURES › (nouvel onglet)
- Président Jean BRANA › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/04/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MAISONS & MANUFACTURES › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Jean BRANA › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : transfert, 02/03/2026
Dirigeants · 1
- 02/03/2026 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 22/09/2025 siège 3 B Av du Jai Alai, 64220 Saint-Jean-Pied-de-Port → 3 Chemin de Salicarte, 64220 Saint-Jean-Pied-de-Port INSEE, Sirene
- 22/09/2025 activité Culture de la vigne → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 02/05/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/04/2023 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 20/03/2023 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 20/03/2023 dénomination EARL DOMAINE BRANA → DOMAINE BRANA INSEE, Sirene
- 20/03/2023 siège 23 Rue du 11 Novembre, 64220 Saint-Jean-Pied-de-Port → 3 B Av du Jai Alai, 64220 Saint-Jean-Pied-de-Port INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/01/1999 dénomination EARL BRANA → EARL DOMAINE BRANA INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/09/1994 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/09/1994 dénomination EARL BRANA INSEE, Sirene
- 01/09/1994 siège 23 Rue du 11 Novembre, 64220 Saint-Jean-Pied-de-Port INSEE, Sirene
- 01/09/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2026 · 15.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 09/03/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/03/2023 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 28/03/2003 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 Chemin de Salicarte, 64220 Saint-Jean-Pied-de-Port
siège · SIRET 399 498 302 00039 · polyculture-élevage · depuis 22/09/2025
Les 1 423 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Pyrénées-Atlantiques (64) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : statuts mis à jour, 16/02/2026
- 16/02/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2023 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2023 Transfert du siège social Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2023 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2023 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2009 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/2003 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/2002 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/2001 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/05/1999 Changement de dénomination — En celle de earl domaine brana Transformation de la forme juridique — Earl domaine brana · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/1995 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 12.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.