ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

SCEV DOMAINE YVON CLERGET

399 625 722Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 29/12/1994

2 Grande Rue, 21630 Pommard

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Thibaud CLERGET › (nouvel onglet) (35 ans)
  2. Associé SC VERSEUIL › (nouvel onglet)
  3. Associé Thibaud CLERGET › (nouvel onglet) (35 ans) · selon le BODACC du 22/11/2018
  4. Gérant Marion CLERGET › (nouvel onglet) (38 ans) · selon le BODACC du 21/05/2015
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : transfert, 07/12/2025

Dénomination
EARL DOMAINE YVON CLERGET EARL DOMAINE YVON CLERGET Dénomination · du 29/12/1994 au 01/01/2008 13 ans SCEV DOMAINE YVON CLERGET SCEV DOMAINE YVON CLERGET Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 29/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rue de la Combe, 21190 Volnay Rue de la Combe, 21190 Volnay Siège · du 29/12/1994 au 01/01/2008 13 ans 2 Grande Rue, 21630 Pommard 2 Grande Rue, 21630 Pommard Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 29/12/1994 31 ans Immatriculation29/12/1994
Dirigeants · 1
Thibaud CLERGET
gérant gérant Thibaud CLERGETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2025 · 12.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 Grande Rue, 21630 Pommard

    siège · SIRET 399 625 722 00026 · viticulture · depuis 06/11/2025

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : statuts mis à jour, 03/12/2025

  1. 03/12/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 03/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 26/04/2023 Apport en nature Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/04/2023 Apport en nature Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 26/10/2022 Par M Yvon CLERGET au profit de M CLERGET Thibaud Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/06/2019 entre M Yvon CLERGET et Mlle Marion CLERGET Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 16/11/2018 Changement de dirigeant entre M CLERGET Yvon, Mme CLERGET Marion et M CLERGET Thibaud · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/05/2015 Transformation de la forme juridique — Scev domaine yvon clerget Changement de dirigeant · entre M CLERGET Yvon et Mme CLERGET Marion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 03/03/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 13/09/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 25/01/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Scission pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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