ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
SCEV DOMAINE YVON CLERGET
399 625 722Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 29/12/1994
2 Grande Rue, 21630 Pommard
Dirigeants et associés
- Gérant Thibaud CLERGET › (nouvel onglet) (35 ans)
- Associé SC VERSEUIL › (nouvel onglet)
- Associé Thibaud CLERGET › (nouvel onglet) (35 ans) · selon le BODACC du 22/11/2018
- Gérant Marion CLERGET › (nouvel onglet) (38 ans) · selon le BODACC du 21/05/2015
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
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- mandats SC VERSEUIL › (nouvel onglet) · associé
- mandats SC VERSEUIL › (nouvel onglet) · via Thibaud CLERGET
- mandats Thibaud CLERGET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Y. CLERGET › (nouvel onglet) · via Thibaud CLERGET
- mandats SCE DOMAINE REGIS ROSSIGNOL CHANGARNIER › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandatsmandat terminé Marion CLERGET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : transfert, 07/12/2025
Dirigeants · 1
- 07/12/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 22/11/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/05/2015 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL DOMAINE YVON CLERGET → SCEV DOMAINE YVON CLERGET INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège Rue de la Combe, 21190 Volnay → 2 Grande Rue, 21630 Pommard INSEE, Sirene
- 29/12/1994 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 29/12/1994 dénomination EARL DOMAINE YVON CLERGET INSEE, Sirene
- 29/12/1994 siège Rue de la Combe, 21190 Volnay INSEE, Sirene
- 29/12/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Viticulture INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2025 · 12.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Grande Rue, 21630 Pommard
siège · SIRET 399 625 722 00026 · viticulture · depuis 06/11/2025
Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (16)
dernier : statuts mis à jour, 03/12/2025
- 03/12/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2023 Apport en nature Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2023 Apport en nature Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/10/2022 Par M Yvon CLERGET au profit de M CLERGET Thibaud Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/2019 entre M Yvon CLERGET et Mlle Marion CLERGET Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2018 Changement de dirigeant entre M CLERGET Yvon, Mme CLERGET Marion et M CLERGET Thibaud · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/05/2015 Transformation de la forme juridique — Scev domaine yvon clerget Changement de dirigeant · entre M CLERGET Yvon et Mme CLERGET Marion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Scission pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 16.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.