ENTREPRISE Élevage d'ovins et de caprins › Pyrénées-Atlantiques ›

SCEA DU BOSQUET

399 793 579Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1995

3 Impasse des Partolles, 64420 Artigueloutan

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean PETIT › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Associé Laure PETIT › (nouvel onglet) (43 ans) · depuis 20/06/2026
  3. Associé SAS BOSQUET-ENERGIE › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : forme juridique, 20/06/2026

Dénomination
EARL DU BOSQUET EARL DU BOSQUET Dénomination · du 01/01/1995 au 20/06/2026 31 ans SCEA DU BOSQUET SCEA DU BOSQUET Dénomination · depuis le 20/06/2026 5 mois
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/01/1995 au 20/06/2026 31 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 20/06/2026 5 mois
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2012 4 ans Élevage d'ovins et de caprins Élevage d'ovins et de caprins Activité · depuis le 01/01/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1995 31 ans Immatriculation01/01/1995
Dirigeants · 1
Jean PETIT
gérant gérant Jean PETITdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2026 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective départementale des exploitations agricoles Pyrénées Atlantiques

  1. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Pyrénées Atlantiques · code 9641

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 17/08/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 3 Impasse des Partolles, 64420 Artigueloutan

    siège · SIRET 399 793 579 00018 · autres élevages · depuis 01/01/1995

Les 4 466 autres entreprises du métier « autres élevages » · Pyrénées-Atlantiques (64) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : tenue de l'assemblée, 16/07/2026

  1. 16/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/08/2010 Durée de la société Réduction du capital social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/08/2010 Durée de la société Réduction du capital social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/08/2010 Durée de la société Réduction du capital social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 11/10/1999 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 15/02/1995 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page