ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI PIERRE

399 921 386Société civile immobilièreactive depuis 23/01/1995

25110 Pont-les-Moulins

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Francois GROSJEAN › (nouvel onglet) (72 ans)
  2. Rôle non publié Manon GROSJEAN › (nouvel onglet) (32 ans)
  3. Rôle non publié Pierre GROSJEAN › (nouvel onglet) (37 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 23/01/1995 31 ans Immatriculation23/01/1995
Dirigeants · 1
Francois GROSJEAN
gérant gérant Francois GROSJEANdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 17/02/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 25110 Pont-les-Moulins

    siège · SIRET 399 921 386 00013 · location de biens immobiliers · depuis 23/01/1995

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : transmission de titres à titre gratuit — Partage par me maryline grosjean au profit de ses deux enfants, 17/02/2014

  1. 17/02/2014 Transmission de titres à titre gratuit — Partage par me maryline grosjean au profit de ses deux enfants Partage de la communauté suite à changement de régime matrimoniale de Mr et Mme GROSJEAN · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/09/2013 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/10/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/10/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/10/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/02/1995 Constitution de la société Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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