ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›

EARL GOMART

400 730 990Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 15/03/1995

157 Rue de la Porte, 76860 Ouville-la-Riviere

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bertrand GOMART › (nouvel onglet) (55 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
GAEC RECONNU GOMART GAEC RECONNU GOMART Dénomination · du 15/03/1995 au 01/01/2001 5 ans EARL GOMART EARL GOMART Dénomination · depuis le 01/01/2001 25 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 15/03/1995 au 25/12/2001 6 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Services aux cultures productives Services aux cultures productives Activité · du 25/12/1995 au 25/12/2001 6 ans Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/03/1995 31 ans Immatriculation15/03/1995
Dirigeants · 1
Bertrand GOMART
gérant gérant Bertrand GOMARTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2008 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 18/12/2003

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Tous les Mesnils 157 Rue de la Porte, 76860 Ouville-la-Riviere

    siège · SIRET 400 730 990 00027 · grandes cultures · depuis 01/08/2001

Les 2 566 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : modification de l'exercice social, 26/02/2007

  1. 26/02/2007 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/12/2003 Cession d'entreprise ou de titres — Successifs sur parts sociales de mme christiane gomard mrherve gomart et florence gomart a mr bertrand gomard Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/10/2001 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Transformation de la forme juridique · Autre formalité · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 12/04/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 4.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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