CARRE D'OEUVRE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2025 · 7.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

4 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 4.

1. 22/01/2010 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau gérant · signal

   Départ de dirigeant — démissionnaire. Monsieur Yves JEAN, qui accepte, déclare n'être frappé · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 24/12/2009 Michel BUGEAUD / Yves JEAN
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Le Cédant possède 26 parts sociales de 100 € chacune qui lui ont été attribuées en représentation de · signal

   Apport — son apport en capital lors de la constitution. · signal

   Augmentation de capital — que de l'augmentation du Capital par l'AGE du 30 décembre 2000, le Capital de 7 800 € est réparti · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 24/12/2009 Michel BUGEAUD / Yves JEAN
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Apport — Au cours de la vie sociale les associés ont fait apport des sommes suivantes · signal

   Augmentation de capital — de l'augmentation de Capital par l'AGE du 30 décembre 2000, le Capital de 7 800 € est réparti comme · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 09/07/2007 entre mr Michel BUGEAUD et la société PHI
   Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — ci-après dénommé le «Cédant », · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 21/01/2005 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — Il sera subrogé dans tous les droits et obligations liés aux parts qui lui ont été cédées. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 21/01/2005 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — Il sera subrogé dans tous les droits et obligations liés aux parts qui lui ont été cédées. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 21/07/2003 Ancien siège social : 31 avenue des Fleurs 94170 LE PERREUX SUR MARNE
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Au cours de la vie sociale les associés ont fait apport des sommes suivantes : · signal

   Augmentation de capital — que de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 30 décembre 2000 le capital de 7 800,00 · signal

   Transfert de siège — expose les raisons qui le conduise à envisager le transfert du siège social. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 28/03/2002 Mr Michel BUGEAUD/Mr Yves JEAN
   Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — ACTE DE CESSION DE PARTS · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 28/03/2002 Changement de dirigeant
   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant, transfert de siège, apport, augmentation de capital, cession de titres

   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — démission de ses fonctions de gérant de Monsieur Hervé SAUVALLE et le remercie · signal

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme en qualité de gérant et pour une durée indéterminée · signal

   Transfert de siège — transférer le siège social à compter de ce jour du 67 rue Robespierre, cap - 115 93100 · signal

   Apport — Au cours de la vie sociale les associés ont fait apport des sommes suivantes : · signal

   Augmentation de capital — versement en numéraire, par chacun des associés, d'une somme de 4 554,88 francs destinée à porter · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 28/03/2002 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — ACTE DE CESSION DE PARTS · signal

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11. 26/02/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Au cours de la vie sociale les associés ont fait apport des sommes suivantes : · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 30 décembre 2000 le capital de 7.800,00 euros est réparti · signal

    Transformation de forme — - Transformation en SARL à capital fixe ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 13/08/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'assemblée nomme en qualité de gérant Monsieur Hervé SAUVALLE. · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de Monsieur Michel BUGEAUD de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 26/02/1996 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

    Apport — Les soussignés, dont lesnoms suivent, apportent, en numéraire, à la société : · signal

    Nomination de dirigeant — La collectivité des associés décide de nommer Monsieur Michel BUGEAUD, 31 avenue · signal

    Départ de dirigeant — La collectivité des associés prend acte de la démission remise par Monsieur Denis · signal

    Transfert de siège — La collectivité des associés décide de transférer le siège social, à compter du 1er février · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 09/02/1996 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, départ de dirigeant, nomination de dirigeant, transfert de siège

    Cession de titres — l'approbation de la présente assemblée qui l'accepte à l'unanimité. · signal

    Départ de dirigeant — FROIDEVAUX de ses fonctions de gérant à compter du 12 décembre 1995. Elle le · signal

    Nomination de dirigeant — La collectivité des associés décide de nommer Monsieur Michel BUGEAUD, 31 avenue · signal

    Transfert de siège — La collectivité des associés décide de transférer le siège social, à compter du 1er février · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 24/04/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Apport — Les soussignés, dont les noms suivent, apportent, en numéraire, à la société : · signal

    Nomination de dirigeant — Le premier gérant de la société est nommé par l'assemblée générale ordinaire des associés. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.