ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Isère ›

Nom non diffusible

401 018 957Entrepreneur individuelactive depuis 20/02/1995

Echirolles, 38130 ECHIROLLES

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Entrepreneur individuel [ND] · depuis 20/02/1995
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : activité, 15/09/2016

Activité
Pratique médicale Pratique médicale Activité · du 25/12/1995 au 16/11/2007 11 ans Activités des sièges sociaux Activités des sièges sociaux Activité · du 16/11/2007 au 01/01/2012 4 ans Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles Activité · du 01/01/2012 au 15/09/2016 4 ans Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright Activité · depuis le 15/09/2016 10 ans
Siège
Grenoble Grenoble Siège · du 20/02/1995 au 20/08/2006 11 ans Echirolles Echirolles Siège · du 20/08/2006 au 01/01/2012 5 ans Echirolles Echirolles Siège · du 01/01/2012 au 01/10/2014 2 ans Echirolles Echirolles Siège · depuis le 01/10/2014 12 ans
État
active active État · du 20/02/1995 au 15/11/2007 12 ans active active État · depuis le 16/11/2007 18 ans Immatriculation20/02/1995 Cessation d'activité15/11/2007 Reprise d'activité16/11/2007

Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2016 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la branche des sociétés d'expertises et d'évaluations

  1. Convention collective Convention collective nationale de la branche des sociétés d'expertises et d'évaluations · code 0915

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 16/11/2007

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. adresse non publiée

    siège · SIRET 401 018 957 00076 · concession de licences et de marques · depuis 01/10/2014

Les 80 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.