ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Pyrénées-Atlantiques ›

LAFFITTE FRERES

401 263 207SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/1995

11 Avenue Charles Moureu, 64150 Mourenx

20 à 49 Effectif salariés · 2024
5,2 M€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
580 k€ Résultat net
3,1 M€ Capitaux propres
843 k€ Dettes financières trésorerie 1,9 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Fannie LAFFITTE › (nouvel onglet) (31 ans)
  2. Directeur général Yannick LONNE-PEYRET › (nouvel onglet) (52 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

7 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 02/01/2024

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/04/1995 au 31/12/2017 22 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 31/12/2017 8 ans
Activité
Terrassements divers, démolition Terrassements divers, démolition Activité · du 25/12/1998 au 25/12/2001 3 ans Terrassements en grande masse Terrassements en grande masse Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Travaux de démolition Travaux de démolition Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2008 1 an Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · du 31/12/2008 au 31/12/2015 7 ans Travaux de démolition Travaux de démolition Activité · du 31/12/2015 au 31/12/2017 2 ans Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · depuis le 31/12/2017 8 ans
Siège
11 Avenue Charles Moureu, 64150 Mourenx 11 Avenue Charles Moureu, 64150 Mourenx Siège · depuis le 01/04/1995 31 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1995 31 ans Immatriculation01/04/1995

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2024 · 15.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (54)

dernier : 63 k€, 15/07/2026

  1. 15/07/2026 COMMUNE DE LAGOR › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d'un terrain multisports, d'une aire de jeux - fourniture et pose d'un système de vidéo - Terassement et aménagements

    marché · 63 k€

    Travaux de construction d'un terrain multisports, d'une aire de jeux - fourniture et pose d'un système de vidéo - Terassement et aménagements

    63 k€
  2. 15/07/2026 COMMUNE DE LAGOR › (nouvel onglet)
    marché · travaux de terrassement et amenagements

    marché · 63 k€

    travaux de terrassement et amenagements

    63 k€
  3. 26/06/2026 COMMUNE D'OS MARSILLON › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    marché · 90 k€

    CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    90 k€
  4. 09/02/2026 COMMUNE D ABIDOS › (nouvel onglet)
    marché · VRD ESPACES VERTS

    marché · 78 k€

    VRD ESPACES VERTS

    78 k€
  5. 09/02/2026 COMMUNE D ABIDOS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · DESAMIANTAGE DEMOLITION

    marché · 47 k€ · groupement de 2 titulaires

    DESAMIANTAGE DEMOLITION

    47 k€
  6. 05/01/2026 COMMUNE DE GURS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de déconnexion réseaux pluvial/assainissement Chemin Lescarribes

    marché · 96 k€

    Travaux de déconnexion réseaux pluvial/assainissement Chemin Lescarribes

    96 k€
  7. 23/12/2025 COMMUNE DE SALIES DE BEARN › (nouvel onglet)
    marché · Amenagement de la rue Pont Mayou

    marché · 94 k€

    Amenagement de la rue Pont Mayou

    94 k€
  8. 17/12/2025 COMMUNE DE LONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations ponctuelles d'aménagement de voirie, réseaux divers sur la Commune de Lons

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    Prestations ponctuelles d'aménagement de voirie, réseaux divers sur la Commune de Lons

    1,7 M€
  9. 01/10/2025 COMMUNE LOUBIENG › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · OSSATURE ET OUVRAGE EN BETON ARME (id INSEE 001710952)

    marché · 114 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    OSSATURE ET OUVRAGE EN BETON ARME (id INSEE 001710952)

    114 k€
  10. 29/07/2025 COMMUNE DE CASTEIDE CAMI › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 53 k€ le 28/11/2025 · VRD TVA 10%

    marché · porté à 53 k€ le 28/11/2025

    VRD TVA 10%

    53 k€
  11. 29/07/2025 COMMUNE DE CASTEIDE CAMI › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 80 k€ le 19/06/2026 · VRD TVA 20%

    marché · porté à 80 k€ le 19/06/2026

    VRD TVA 20%

    80 k€
  12. 29/07/2025 COMMUNE DE CASTEIDE CAMI › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'aménagement de 3 logements locatifs "Résidence Ferry" - VRD

    marché · 50 k€

    Travaux d'aménagement de 3 logements locatifs "Résidence Ferry" - VRD

    50 k€
  13. 22/07/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de curage d'un local à usage artisanal sis à MOURENX (64150), rue du Moulin

    marché · 11 k€

    Travaux de curage d'un local à usage artisanal sis à MOURENX (64150), rue du Moulin

    11 k€
  14. 26/06/2025 PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · MOURENX - RÉHABILITATION 60 LOGEMENTS

    marché · 174 k€

    MOURENX - RÉHABILITATION 60 LOGEMENTS

    174 k€
  15. 24/06/2025 COMMUNE DE SAUVETERRE DE BEARN › (nouvel onglet)
    marché · Rue des Innocents, chemin de payrou et chemin de la Plaine

    marché · 45 k€

    Rue des Innocents, chemin de payrou et chemin de la Plaine

    45 k€
  16. 17/06/2025 CC DE LACQ-ORTHEZ › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de curage de fossés des voies communales sous gestion de la Communauté de communes de Lacq-Orthez

    Accord cadre · 196 k€ (montant maximum)

    Travaux de curage de fossés des voies communales sous gestion de la Communauté de communes de Lacq-Orthez

    196 k€
  17. 17/06/2025 CC DE LACQ-ORTHEZ › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX CE CURAGE DE FOSSES DES VOIES COMMUNALES DE LA CCLO

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX CE CURAGE DE FOSSES DES VOIES COMMUNALES DE LA CCLO

    1,0 M€
  18. 28/05/2025 COMMUNE DE NARCASTET › (nouvel onglet)
    marché · Voirie Lacarrau - Lasbareille - Bedat

    marché · 48 k€

    Voirie Lacarrau - Lasbareille - Bedat

    48 k€
  19. 14/05/2025 COMMUNE DE LAA MONDRANS › (nouvel onglet)
    marché · VRD

    marché · 97 k€

    VRD

    97 k€
  20. 14/05/2025 COMMUNE DE LAA MONDRANS › (nouvel onglet)
    marché · VRD

    marché · 100 k€

    VRD

    100 k€
  21. 10/04/2025 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 2 - DTV - SECTEUR GAVES ET SOUBESTRE DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE SUR LES INFRASTRUCTURES, LES DEPENDANCES DES COLLEGES ET DES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

    Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 2 - DTV - SECTEUR GAVES ET SOUBESTRE DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE SUR LES INFRASTRUCTURES, LES DEPENDANCES DES COLLEGES ET DES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

    10,0 M€
  22. 31/01/2025 COMMUNE D'OS MARSILLON › (nouvel onglet)
    marché · Mise en valeur du Centre Bourg d Os-Marsillon

    marché · 145 k€

    Mise en valeur du Centre Bourg d Os-Marsillon

    145 k€
  23. 27/01/2025 COMMUNE DE LAGOR › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation d'un bâtiment de 4 logements locatifs - VRD

    marché · 17 k€

    Rénovation d'un bâtiment de 4 logements locatifs - VRD

    17 k€
  24. 10/01/2025 COMMUNE D AREN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre a bons de commande de travaux voirie 2025-2028

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre a bons de commande de travaux voirie 2025-2028

    320 k€
  25. 10/01/2025 COMMUNE DE PRECHACQ JOSBAIG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE VOIRIE 2025-2028

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE VOIRIE 2025-2028

    80 k€
  26. 10/01/2025 COMMUNE DE GERONCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX VOIRIE 2025 2028

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX VOIRIE 2025 2028

    400 k€
  27. 10/01/2025 COMMUNE D'ORIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre a bons de commande de travaux de voirie 2025-2028

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    Accord cadre a bons de commande de travaux de voirie 2025-2028

    320 k€
  28. 09/01/2025 COMMUNE D ABIDOS › (nouvel onglet)
    marché · VRD PAYSAGE

    marché · 138 k€

    VRD PAYSAGE

    138 k€
  29. 10/10/2024 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 320 k€ le 03/07/2026 · groupement de 2 titulaires · REAMENAGEMENT DES ESPACES RECREATIFS ET REFECTION DES SANITAIRES AU COLLEGE LES LAVANDIERES A BIZANOS LOT 03 : DECONSTRUCTION - DEMOLITION - GROS OEUVRE- VRD

    marché · porté à 320 k€ le 03/07/2026 · groupement de 2 titulaires

    REAMENAGEMENT DES ESPACES RECREATIFS ET REFECTION DES SANITAIRES AU COLLEGE LES LAVANDIERES A BIZANOS LOT 03 : DECONSTRUCTION - DEMOLITION - GROS OEUVRE- VRD

    320 k€
  30. 17/09/2024 COMMUNE DE BUGNEIN › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION ENERGETIQUE ET EXTENSION DE LA MAISON POUR TOUS DE BUGNEIN - VRD / ASSAINISSEMENT

    marché · 32 k€

    RENOVATION ENERGETIQUE ET EXTENSION DE LA MAISON POUR TOUS DE BUGNEIN - VRD / ASSAINISSEMENT

    32 k€
  31. 30/07/2024 COMMUNE DE MORLANNE › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement de la mairie et création d'une nouvelle entrée - Terrassement-VRD

    marché · 30 k€

    Réaménagement de la mairie et création d'une nouvelle entrée - Terrassement-VRD

    30 k€
  32. 27/06/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · Mise à disposition de blocs anti-intrusion devant l'immeuble à usage industriel sis à MOURENX (64150), 2 rue du Moulin

    marché · 450 €

    Mise à disposition de blocs anti-intrusion devant l'immeuble à usage industriel sis à MOURENX (64150), 2 rue du Moulin

    450 €
  33. 06/06/2024 COMMUNE DE MONEIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 151 k€ le 22/09/2025 · VRD

    marché · porté à 151 k€ le 22/09/2025

    VRD

    151 k€
  34. 31/05/2024 COMMUNE DE SERRES SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
    marché · SERRES-SAINTE-MARIE - TERRASSEMENT VRD

    marché · 101 k€

    SERRES-SAINTE-MARIE - TERRASSEMENT VRD

    101 k€
  35. 31/05/2024 COMMUNE DE SERRES SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
    marché · terrassement

    marché · 101 k€

    terrassement

    101 k€
  36. 31/05/2024 COMMUNE DE SERRES SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
    marché · terrassement

    marché · 107 k€

    terrassement

    107 k€
  37. 23/11/2023 COMMUNE DE MASLACQ › (nouvel onglet)
    marché · Terrassement, cheminement, noues paysageres, plots beton

    marché · 45 k€

    Terrassement, cheminement, noues paysageres, plots beton

    45 k€
  38. 10/07/2023 COMMUNE DE SAUVAGNON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · VOIRIE REY BETBEDER 2023

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    VOIRIE REY BETBEDER 2023

    120 k€
  39. 22/10/2021 CC DE LACQ-ORTHEZ › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET DE RÉSEAUX DIVERS

    Accord cadre · 13,1 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET DE RÉSEAUX DIVERS

    13,1 M€
  40. 29/06/2026 COMMUNE D'OLORON SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TERRASSEMENT ET CLOTURES TERRAINS SYNTHETIQUES

    acte de sous-traitance · 82 k€

    TERRASSEMENT ET CLOTURES TERRAINS SYNTHETIQUES

    82 k€
  41. 28/04/2025 COMMUNE DE LAHOURCADE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 128 k€ · travaux de gros oeuvre

    acte de sous-traitance · porté à 128 k€

    travaux de gros oeuvre

    128 k€
  42. 31/07/2024 COMMUNE DE MOURENX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FTP 3

    acte de sous-traitance · 68 k€

    FTP 3

    68 k€
  43. 31/07/2024 COMMUNE DE MOURENX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Restructuration STEP Mourenx : File Pluviale et File boue

    acte de sous-traitance · 68 k€

    Restructuration STEP Mourenx : File Pluviale et File boue

    68 k€
  44. 31/07/2024 COMMUNE DE MOURENX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FTP 2

    acte de sous-traitance · 68 k€

    FTP 2

    68 k€
  45. 31/07/2024 COMMUNE DE MOURENX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FTP 5

    acte de sous-traitance · 68 k€

    FTP 5

    68 k€
  46. 31/07/2024 COMMUNE DE MOURENX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FILIERE TEMPS DE PLUIE

    acte de sous-traitance · 68 k€

    FILIERE TEMPS DE PLUIE

    68 k€
  47. 25/06/2024 COMMUNE DE LANNE EN BARETOUS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DEMOLITION - GROS OEUVRE - VRD

    acte de sous-traitance · 8 075 €

    DEMOLITION - GROS OEUVRE - VRD

    8 075 €
  48. 25/06/2024 COMMUNE DE LANNE EN BARETOUS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DEMOLITION - GROS OEUVRE - VRD

    acte de sous-traitance · 8 075 €

    DEMOLITION - GROS OEUVRE - VRD

    8 075 €
  49. 25/01/2024 COMMUNE DE MOURENX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · T-BASSIN D ORAGE 2

    acte de sous-traitance · 294 k€

    T-BASSIN D ORAGE 2

    294 k€
  50. 25/01/2024 COMMUNE DE MOURENX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · T BASSIN ORAGE

    acte de sous-traitance · 294 k€

    T BASSIN ORAGE

    294 k€
  51. 25/01/2024 COMMUNE DE MOURENX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Creation d un bassin d orage de 4 000 m3

    acte de sous-traitance · non publié

    Creation d un bassin d orage de 4 000 m3

    non publié
  52. 25/01/2024 COMMUNE DE MOURENX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Creation d un bassin d orage de 4 000 m3

    acte de sous-traitance · 294 k€ (1 avenant)

    Creation d un bassin d orage de 4 000 m3

    294 k€
  53. 20/09/2023 COMMUNE DE GER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 46 k€ · Demolition gros oeuvre VRD

    acte de sous-traitance · porté à 46 k€

    Demolition gros oeuvre VRD

    46 k€
  54. 05/05/2023 COMMUNE DE BORDES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GROS OEUVRE - VRD - ETANCHEITE de l amenagement espace terre d envol

    acte de sous-traitance · non publié

    GROS OEUVRE - VRD - ETANCHEITE de l amenagement espace terre d envol

    non publié

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 54.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 21/01/2004

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
3,8 M€ 2016 3,6 M€ 2017 3,8 M€ 2018
4,5 M€ 2019 4,1 M€ 2020 5,0 M€ 2021 5,6 M€ 2022 5,6 M€ 2023 5,2 M€ 2024
3,8 M€ 2016 3,6 M€ 2017 3,8 M€ 2018 4,5 M€ 2019 4,1 M€ 2020 5,0 M€ 2021 5,6 M€ 2022 5,6 M€ 2023 5,2 M€ 2024
  • 2016 : 3,8 M€
  • 2017 : 3,6 M€
  • 2018 : 3,8 M€
  • 2019 : 4,5 M€
  • 2020 : 4,1 M€
  • 2021 : 5,0 M€
  • 2022 : 5,6 M€
  • 2023 : 5,6 M€
  • 2024 : 5,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

15,6 % 6,4 % −2,7 %
2016 2017 2018 2019 −0 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2019)

  • 2016 : -2,7 %
  • 2017 : 1,6 %
  • 2018 : 2,3 %
  • 2019 : -0,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2019 · n = 2564.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Bourg 11 Avenue Charles Moureu, 64150 Mourenx

    siège · SIRET 401 263 207 00011 · terrassement et démolition · depuis 01/04/1995

Les 511 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Pyrénées-Atlantiques (64) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (24)

dernier : transformation de la forme juridique, 20/06/2023

  1. 20/06/2023 Transformation de la forme juridique
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/01/2022 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/02/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/02/2021 Changement de dirigeant
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  5. 03/12/2007 Nomination d'un dirigeant
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  6. 02/06/2004 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  7. 02/03/2004 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  8. 21/01/2004 Fusion — Sur la valorisation des apports
    EFFECTUES PAR LA SOCIETE BEARNAISE DE BITUMAGE, EN DATE DU 15/01/2004 · Divers

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  9. 23/12/2003 Fusion — Sarl laffitte sarl sbb
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  10. 05/02/2003 Augmentation du capital social
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  11. 04/07/2001 Mouvement de commissaire aux comptes
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  12. 11/02/2000 Modification de l'objet social
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  13. 12/07/1999 Augmentation du capital social
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  14. 22/09/1998 Transmission de titres à titre gratuit — De parts sociales donation de la nue propriete de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  15. 15/06/1995 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale des associés nomme en qualité de gérant Monsieur Guy · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

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  18. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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  19. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. date inconnue Statuts mis à jour
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  24. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 24.

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