ENTREPRISE Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation › Haute-Loire ›

ENERGECO

401 291 034SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/06/1995

Lieudit le Patural, 43210 Bas-en-Basset

20 à 49 Effectif salariés · 2024
4,0 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
250 k€ EBE
222 k€ Résultat net
864 k€ Capitaux propres
93 k€ Dettes financières trésorerie 589 k€

Dirigeants et associés

  1. Président SIGMA GROUPE › (nouvel onglet)
  2. Directeur général Akacia › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes Eric BERRUYER › (nouvel onglet) · départ publié le 01/02/2024
  4. Commissaire aux comptes SARL CABINET NICOLAS VIALLARD
  5. Président Herve GUILLOT › (nouvel onglet) (64 ans) · départ publié le 20/01/2022
  6. Commissaire aux comptes CABINET NICOLAS VIALLARD
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (5)

1 opération · 4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 25/02/2026

Dénomination
ENERGECO FF ENERGECO FF Dénomination · du 01/06/1995 au 22/06/2006 11 ans ENERGECO ENERGECO Dénomination · depuis le 22/06/2006 20 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/06/1995 au 22/06/2006 11 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 22/06/2006 20 ans
Activité
Installation d'équipements thermiques et de climatisation Installation d'équipements thermiques et de climatisation Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Za les Moletons, 43120 Monistrol-sur-Loire Za les Moletons, 43120 Monistrol-sur-Loire Siège · du 01/06/1995 au 01/11/2012 17 ans Lieudit le Patural, 43210 Bas-en-Basset Lieudit le Patural, 43210 Bas-en-Basset Siège · depuis le 01/11/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1995 31 ans Immatriculation01/06/1995
Dirigeants · 2
SIGMA GROUPE
président président SIGMA GROUPEdébut non publié
Akacia
directeur général directeur général Akaciadepuis le 25/02/2026 8 mois

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1995 → 2026 · 13.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 7 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (38)

dernier : 73 k€, 03/07/2026

25 Marchés remportés sur 24 mois, dont 13 sur 12 mois
1,4 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
35,7 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2025
18/12/2026 Prochaine échéance
médiane 3 Offres reçues sur 19 marchés
6 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 03/07/2026 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation 2026 des appartements de la résidence Montebello: Lot 2 : Plomberie

    marché · 73 k€

    Travaux de rénovation 2026 des appartements de la résidence Montebello: Lot 2 : Plomberie

    73 k€
  2. 23/06/2026 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LYON METROPOLE-SAINT-ETIENNE ROANNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PHASE 2 COULOIRS DE TIR 1 ET 2

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    PHASE 2 COULOIRS DE TIR 1 ET 2

    40 k€
  3. 26/05/2026 CAP METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Plomberie - Chauffage

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Lot 2 - Plomberie - Chauffage

    240 k€
  4. 20/05/2026 COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT CHAUFFERIE BEAUVOIR

    marché · 42 k€

    AMENAGEMENT CHAUFFERIE BEAUVOIR

    42 k€
  5. 24/04/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · MAINTENANCE CHAUFFAGE_ CASERNES HAUTE-LOIRE

    marché · 79 k€

    MAINTENANCE CHAUFFAGE_ CASERNES HAUTE-LOIRE

    79 k€
  6. 24/04/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · MAINTENANCE CHAUFFAGE & EAU CHAUDE_ BATS CSP+SDIS

    marché · 146 k€

    MAINTENANCE CHAUFFAGE & EAU CHAUDE_ BATS CSP+SDIS

    146 k€
  7. 24/04/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · MAINTENANCE DES CLIMATISATIONS

    marché · 70 k€

    MAINTENANCE DES CLIMATISATIONS

    70 k€
  8. 24/04/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · MAINTENANCE CHAUFFAGE_ CASERNES HAUTE-LOIRE

    marché · 396 k€

    MAINTENANCE CHAUFFAGE_ CASERNES HAUTE-LOIRE

    396 k€
  9. 24/04/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · MAINTENANCE CHAUFFAGE_ CASERNES HAUTE-LOIRE

    marché · 99 k€

    MAINTENANCE CHAUFFAGE_ CASERNES HAUTE-LOIRE

    99 k€
  10. 27/02/2026 COMMUNE DE LA CHAISE DIEU › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 12 Plomberie

    marché · 195 k€ (1 avenant)

    Lot 12 Plomberie

    195 k€
  11. 02/02/2026 ALLIADE SYSTEMES D'INFORMATION › (nouvel onglet)
    marché · PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION

    marché · 165 k€

    PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION

    165 k€
  12. 19/12/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation d'un immeuble d'habitation sis au 12 rue Neyron à Saint-Etienne Phase II : Lot 12 : plomberie - sanitaires

    marché · 40 k€

    Réhabilitation d'un immeuble d'habitation sis au 12 rue Neyron à Saint-Etienne Phase II : Lot 12 : plomberie - sanitaires

    40 k€
  13. 19/12/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation d'un immeuble d'habitation sis au 12 rue Neyron à Saint-Etienne Phase II : Lot 11 : chauffage - ventilation

    marché · 114 k€

    Réhabilitation d'un immeuble d'habitation sis au 12 rue Neyron à Saint-Etienne Phase II : Lot 11 : chauffage - ventilation

    114 k€
  14. 12/08/2025 DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · UNIEUX "MAISON DE L'AMITIE" - Rénovation de la salle des Airelles

    marché · 65 k€

    UNIEUX "MAISON DE L'AMITIE" - Rénovation de la salle des Airelles

    65 k€
  15. 07/08/2025 COMMUNE DE BEAUX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 113 k€ le 16/06/2026 · LOT 11 - CHAUFFAGE

    marché · porté à 113 k€ le 16/06/2026

    LOT 11 - CHAUFFAGE

    113 k€
  16. 01/08/2025 COMMUNE DE PONT SALOMON › (nouvel onglet)
    marché · LOT12 PLOMBERIE CLIMATISATION VENTILATION

    marché · 125 k€

    LOT12 PLOMBERIE CLIMATISATION VENTILATION

    125 k€
  17. 08/07/2025 COMMUNE DE MERLE LEIGNEC › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX CONSTRUCTION SALLE DES FETES LOT 08

    marché · 63 k€

    TRAVAUX CONSTRUCTION SALLE DES FETES LOT 08

    63 k€
  18. 02/07/2025 OPH DE LA HAUTE-LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation d'un bâtiment à beauzac n°4 et#8211; opération n°0253: Lot 6 : 6- VMC

    marché · 9 000 €

    Réhabilitation d'un bâtiment à beauzac n°4 et#8211; opération n°0253: Lot 6 : 6- VMC

    9 000 €
  19. 25/06/2025 OPH DE LA HAUTE-LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation d'un bâtiment r+2 comprenant 12 logements à saint ferreol n°1: Lot 5 : LOT 5 VENTILATION MECANIQUE BASSE PRESSION

    marché · 25 k€

    Réhabilitation d'un bâtiment r+2 comprenant 12 logements à saint ferreol n°1: Lot 5 : LOT 5 VENTILATION MECANIQUE BASSE PRESSION

    25 k€
  20. 02/06/2025 COMMUNE DE SAINT DIDIER EN VELAY › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · CREATION CABINET DENTAIRE - LOT 11

    marché · 65 k€ · groupement de 2 titulaires

    CREATION CABINET DENTAIRE - LOT 11

    65 k€
  21. 21/05/2025 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 116 k€ le 01/01/2022 · RENOVATION PARTIELLE COLLEGE GAMBETTA ST ETIENNE

    marché · porté à 116 k€ le 01/01/2022

    RENOVATION PARTIELLE COLLEGE GAMBETTA ST ETIENNE

    116 k€
  22. 18/03/2025 COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · 8 avenants · Réhabiliation et extension mairie : lot 10 : Plomberie/chauffage/géothermie/ventilation

    marché · 462 k€ (8 avenants)

    Réhabiliation et extension mairie : lot 10 : Plomberie/chauffage/géothermie/ventilation

    462 k€
  23. 18/03/2025 COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 10 : Lot 10- Plomberie / Chauffage / Géothermie / Ventilation

    marché · 462 k€

    Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 10 : Lot 10- Plomberie / Chauffage / Géothermie / Ventilation

    462 k€
  24. 23/01/2025 OPH DE LA HAUTE-LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 31 logements en habitat inclusif, de garages et d'une salle d'activités à aurec sur loire: Lot 5 : 5- Chauffage gaz / VMC

    marché · 327 k€

    Construction de 31 logements en habitat inclusif, de garages et d'une salle d'activités à aurec sur loire: Lot 5 : 5- Chauffage gaz / VMC

    327 k€
  25. 03/12/2024 UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour travaux de rénovation, de restructuration et d'entretien courant des bâtiments de l'UCA - Lot 02-43 Plomberie sanitaire

    Accord cadre · 144 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre pour travaux de rénovation, de restructuration et d'entretien courant des bâtiments de l'UCA - Lot 02-43 Plomberie sanitaire

    144 k€
  26. 21/10/2024 COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 397 k€ le 27/01/2026 · Réhabiliation de la mairie et des locaux annexes Lot 13 Chauffage - ventilation - plomberie- sanitaire

    marché · porté à 397 k€ le 27/01/2026

    Réhabiliation de la mairie et des locaux annexes Lot 13 Chauffage - ventilation - plomberie- sanitaire

    397 k€
  27. 11/07/2024 UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service d'exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) de l'Université Clermont Auvergne - Puy en Velay

    marché · 111 k€

    Marché de service d'exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) de l'Université Clermont Auvergne - Puy en Velay

    111 k€
  28. 27/06/2024 COMMUNE D ANDREZIEUX BOUTHEON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 57 k€ le 19/01/2026 · PLOMBERIE

    marché · porté à 57 k€ le 19/01/2026

    PLOMBERIE

    57 k€
  29. 27/06/2024 COMMUNE D ANDREZIEUX BOUTHEON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 141 k€ le 04/02/2026 · chauffage vmc

    marché · porté à 141 k€ le 04/02/2026

    chauffage vmc

    141 k€
  30. 11/06/2024 COMMUNE DE LA GRAND CROIX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 299 k€ le 20/10/2025 · Lot12 - CVC Plomberie

    marché · porté à 299 k€ le 20/10/2025

    Lot12 - CVC Plomberie

    299 k€
  31. 24/04/2024 COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 87 k€ le 25/09/2024 · Aménagement du 1er étage de la maison de santé - Lot 8 Energeco

    marché · porté à 87 k€ le 25/09/2024

    Aménagement du 1er étage de la maison de santé - Lot 8 Energeco

    87 k€
  32. 08/04/2024 COMMUNE DE SAINT FERREOL D AUROURE › (nouvel onglet)
    marché · Lot10-Plomberie

    marché · 65 k€

    Lot10-Plomberie

    65 k€
  33. 13/03/2024 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 416 k€ le 24/09/2025 · RENOVATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES AU COLLEGE LE PILAT A BOURG ARGENTAL

    marché · porté à 416 k€ le 24/09/2025

    RENOVATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES AU COLLEGE LE PILAT A BOURG ARGENTAL

    416 k€
  34. 30/01/2024 COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES › (nouvel onglet)
    marché · ACCORD-CADRE COMPOSITE POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS CHAUFFAGE, ECS, CTA DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES.

    marché · 33 k€

    ACCORD-CADRE COMPOSITE POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS CHAUFFAGE, ECS, CTA DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES.

    33 k€
  35. 08/08/2023 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 294 k€ le 01/01/2022 · Construction d'une nouvelle demi-pension au au collège LOUIS GRUNER à Roche la Molière

    marché · porté à 294 k€ le 01/01/2022

    Construction d'une nouvelle demi-pension au au collège LOUIS GRUNER à Roche la Molière

    294 k€
  36. 07/06/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 236 k€ le 29/05/2024 · LOT 11 - PLOMBERIE

    marché · porté à 236 k€ le 29/05/2024

    LOT 11 - PLOMBERIE

    236 k€
  37. 31/01/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 160 k€ le 21/05/2024 · LOT 10 - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE

    marché · porté à 160 k€ le 21/05/2024

    LOT 10 - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE

    160 k€
  38. 21/09/2022 HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 124 k€ le 27/05/2024 · TRAVAUX REHABILITATION AUBERGE OUMEY LOT 14 CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION

    marché · porté à 124 k€ le 27/05/2024

    TRAVAUX REHABILITATION AUBERGE OUMEY LOT 14 CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION

    124 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 38.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 14/06/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
3,1 M€ 2017 3,6 M€ 2019
3,8 M€ 2020 3,4 M€ 2021 4,3 M€ 2022 4,1 M€ 2023 4,5 M€ 2024 4,0 M€ 2025
3,1 M€ 2017 3,6 M€ 2019 3,8 M€ 2020 3,4 M€ 2021 4,3 M€ 2022 4,1 M€ 2023 4,5 M€ 2024 4,0 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 3,1 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 918 k€ · Personnel 1,1 M€ · EBE −8 103 €
  • 2019 : 3,6 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE −31 k€
  • 2020 : 3,8 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 13 k€
  • 2021 : 3,4 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 911 k€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 27 k€
  • 2022 : 4,3 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 108 k€
  • 2023 : 4,1 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 154 k€
  • 2024 : 4,5 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 257 k€
  • 2025 : 4,0 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 250 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,5 % 5,8 % −0,9 %
2017 2019 2020 2021 2022 2023 2024 5,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : -0,3 %
  • 2019 : -0,9 %
  • 2020 : 0,3 %
  • 2021 : 0,8 %
  • 2022 : 2,5 %
  • 2023 : 3,7 %
  • 2024 : 5,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 4269.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Lieudit le Patural, 43210 Bas-en-Basset

    siège · SIRET 401 291 034 00049 · plomberie-chauffage · depuis 01/11/2012

Les 363 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Haute-Loire (43) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : statuts mis à jour, 06/03/2026

  1. 06/03/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 13/01/2022 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 22/11/2012 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/10/2011 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/07/2006 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 13/07/2006 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/06/2006 Divers Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 29/10/2003 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/12/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 28/06/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 12.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page