ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE JACQUEMOT
401 317 771Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1995
1 Ferme des Epinottes, 25430 Sancey
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Francois JACQUEMOT › (nouvel onglet) (56 ans) · arrivée publiée le 22/05/2008
- Gérant Raphaël JACQUEMOT › (nouvel onglet) (30 ans)
- Gérant Evelyne JACQUEMOT › (nouvel onglet) (58 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE SANCEY LE GRAND N°2 › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats EARL LA FERME DU VAL › (nouvel onglet) · via Raphaël JACQUEMOT
- mandats Evelyne JACQUEMOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jean-Francois JACQUEMOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Raphaël JACQUEMOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats STE AGRICOLE FRUITIERES VALLON DE SANCEY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats STE AGRICOLE FRUITIERES VALLON DE SANCEY › (nouvel onglet) · via Jean-Francois JACQUEMOT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 24/02/2016
Dirigeants · 3
- 24/02/2016 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination GAEC JACQUEMOT → GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE JACQUEMOT INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Élevage de vaches laitières INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/05/1995 dénomination GAEC JACQUEMOT INSEE, Sirene
- 01/05/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2016 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 27/04/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/04/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 04/02/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/07/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Ferme des Epinottes, 25430 Sancey
siège · SIRET 401 317 771 00012 · élevage bovin · depuis 01/05/1995
Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : acte, 21/08/2023
- 21/08/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2017 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2016 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · GAEC JACQUEMOT · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/04/2008 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination — En celle de jacquemot · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/1995 Augmentation du capital social Entrée d'un nouvel associé — En qualitede nouvelle associee de mme jacquemot anne marie le 31 mai 1995 · Cession de parts sociales — S mobilieres intervenue entre mr jacquemot marcelet mme jacquemot evelyne · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/06/1995 Constitution de la société Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.