ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE JACQUEMOT

401 317 771Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1995

1 Ferme des Epinottes, 25430 Sancey

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Francois JACQUEMOT › (nouvel onglet) (56 ans) · arrivée publiée le 22/05/2008
  2. Gérant Raphaël JACQUEMOT › (nouvel onglet) (30 ans)
  3. Gérant Evelyne JACQUEMOT › (nouvel onglet) (58 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 24/02/2016

Dénomination
GAEC JACQUEMOT GAEC JACQUEMOT Dénomination · du 01/05/1995 au 01/01/2008 12 ans GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE JACQUEMOT GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE JACQUEMOT Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1995 31 ans Immatriculation01/05/1995
Dirigeants · 3
Raphaël JACQUEMOT
gérant gérant Raphaël JACQUEMOTdébut non publié
Evelyne JACQUEMOT
gérant gérant Evelyne JACQUEMOTdébut non publié
Jean-Francois JACQUEMOT
gérant gérant Jean-Francois JACQUEMOTarrivée constatée le 22/05/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2016 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 27/04/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Ferme des Epinottes, 25430 Sancey

    siège · SIRET 401 317 771 00012 · élevage bovin · depuis 01/05/1995

Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : acte, 21/08/2023

  1. 21/08/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/04/2017 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/02/2016 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · GAEC JACQUEMOT · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/04/2008 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination — En celle de jacquemot · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/07/1995 Augmentation du capital social Entrée d'un nouvel associé — En qualitede nouvelle associee de mme jacquemot anne marie le 31 mai 1995 · Cession de parts sociales — S mobilieres intervenue entre mr jacquemot marcelet mme jacquemot evelyne · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 14/06/1995 Constitution de la société Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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