ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Ain ›
EARL DE GRANGER
401 515 549Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/06/1995
640 Chemin de Granger, 01800 Rignieux-le-Franc
Dirigeants et associés
- Gérant Xavier BERNARD › (nouvel onglet) (47 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SARL BERNARD G. › (nouvel onglet) · via Xavier BERNARD
- mandats SCI B ET B › (nouvel onglet) · via Xavier BERNARD
- mandats XRNRJ › (nouvel onglet) · via Xavier BERNARD
- mandats Xavier BERNARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 26/02/2009
- 26/02/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Autre société civile → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/06/1995 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 01/06/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2009 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 03/09/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/09/2014 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 16/10/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 10/02/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
640 Chemin de Granger, 01800 Rignieux-le-Franc
siège · SIRET 401 515 549 00012 · grandes cultures · depuis 01/06/1995
Les 2 122 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : cession de parts sociales, 03/09/2014
-
03/09/2014
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/09/2014
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/10/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/10/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/10/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/02/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/07/1995
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports
Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports
Source : INPI, actes · n = 7.