ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Jura ›
GAEC DU BOIS DE LA CHARME
401 723 622Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/07/1995
1155 Che de Quintigny, 39140 Arlay
Dirigeants et associés
- Gérant Remy BOULAY › (nouvel onglet) (41 ans)
- Gérant Fabien PETITJEAN › (nouvel onglet) (46 ans)
- Gérant Laurent PETITJEAN › (nouvel onglet) (44 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DE LA CITADELLE › (nouvel onglet) · via Fabien PETITJEAN (et 1 autres)
- mandats COOP AGRIC FRUITIERE COTEAUX DE SEILLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Fabien PETITJEAN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Laurent PETITJEAN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Remy BOULAY › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 3
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage d'autres bovins et de buffles
- 25/12/2003 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/2003 dénomination EARL DU BOIS DE LA CHARME → GAEC DU BOIS DE LA CHARME
- 25/12/1995 activité Culture et élevage associés
- 01/07/1995 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/07/1995 dénomination EARL DU BOIS DE LA CHARME
- 01/07/1995 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 09/03/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/03/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/02/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 05/03/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Saint Germain les Arlay 1155 Che de Quintigny, 39140 Arlay
siège · SIRET 401 723 622 00015 · élevage bovin · depuis 01/07/1995
Les 1 278 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : autre opération sur le capital, 07/03/2023
- 07/03/2023 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/2019 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/04/2017 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2009 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/02/2005 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/03/2003 Cession de parts sociales Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/1995 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.