ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Territoire de Belfort ›

SCI SOUS LE MONT

401 824 800Société civile immobilièreactive depuis 28/06/1995

7 Rue des Aliziers, 90160 Perouse

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pascal CAVALLI › (nouvel onglet) (67 ans)
  2. Associé Adeline CAVALLI › (nouvel onglet) (40 ans)
  3. Associé Baptiste CAVALLI › (nouvel onglet) (37 ans)
  4. Gérant Fabienne MATHIEU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/11/2021
  5. Associé Pascal CAVALLI › (nouvel onglet) (67 ans) · selon le BODACC du 18/11/2021
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 18/11/2021

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
20 Rue des Vignes, 90800 Bavilliers 20 Rue des Vignes, 90800 Bavilliers Siège · du 28/06/1995 au 01/01/2008 12 ans 7 Rue des Aliziers, 90160 Perouse 7 Rue des Aliziers, 90160 Perouse Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 28/06/1995 31 ans Immatriculation28/06/1995
Dirigeants · 1
Pascal CAVALLI
gérant gérant Pascal CAVALLIdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2021 · 7.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 16/11/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 7 Rue des Aliziers, 90160 Perouse

    siège · SIRET 401 824 800 00023 · location de biens immobiliers · depuis 05/05/2021

  2. 20 Rue des Vignes, 90800 Bavilliers

    SIRET 401 824 800 00015 · location de biens immobiliers · depuis 28/06/1995

Les 5 768 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (3)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 16/11/2021

  1. 16/11/2021 Transmission de titres à titre gratuit Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/11/2021 Transmission de titres à titre gratuit Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 27/07/1995 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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