ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Territoire de Belfort ›
SCI SOUS LE MONT
401 824 800Société civile immobilièreactive depuis 28/06/1995
7 Rue des Aliziers, 90160 Perouse
Dirigeants et associés
- Gérant Pascal CAVALLI › (nouvel onglet) (67 ans)
- Associé Adeline CAVALLI › (nouvel onglet) (40 ans)
- Associé Baptiste CAVALLI › (nouvel onglet) (37 ans)
- Gérant Fabienne MATHIEU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/11/2021
- Associé Pascal CAVALLI › (nouvel onglet) (67 ans) · selon le BODACC du 18/11/2021
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI BRENTA › (nouvel onglet) · via Pascal CAVALLI (et 2 autres)
- mandats Adeline CAVALLI › (nouvel onglet) · associé
- mandats Baptiste CAVALLI › (nouvel onglet) · associé
- mandats Pascal CAVALLI › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Fabienne MATHIEU › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 18/11/2021
Dirigeants · 1
- 18/11/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/11/2021 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 siège 20 Rue des Vignes, 90800 Bavilliers → 7 Rue des Aliziers, 90160 Perouse INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 28/06/1995 siège 20 Rue des Vignes, 90800 Bavilliers INSEE, Sirene
- 28/06/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2021 · 7.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 16/11/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/11/2021 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
7 Rue des Aliziers, 90160 Perouse
siège · SIRET 401 824 800 00023 · location de biens immobiliers · depuis 05/05/2021
-
20 Rue des Vignes, 90800 Bavilliers
SIRET 401 824 800 00015 · location de biens immobiliers · depuis 28/06/1995
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (3)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 16/11/2021
- 16/11/2021 Transmission de titres à titre gratuit Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2021 Transmission de titres à titre gratuit Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/07/1995 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.