ENTREPRISE Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire › Territoire de Belfort ›
AC PROTHESE DENTAIRE
401 853 239Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 21/08/1995
10 Rue de Marseille, 90000 Belfort
Dirigeants et associés
- Gérant Christophe ARCENS › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ARGELES RN 38 › (nouvel onglet) · via Christophe ARCENS
- mandats Christophe ARCENS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOC CIVILE DHEA › (nouvel onglet) · via Christophe ARCENS
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : transfert, 23/03/2014
Dirigeants · 1
- 23/03/2014 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 04/03/2010 transfert transfert de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 01/01/2010 siège 15 Grande Rue, 90160 Denney → 10 Rue de Marseille, 90000 Belfort INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Fabrication d'appareils médicochirurgicaux → Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Fabrication d'appareils médicochirurgicaux INSEE, Sirene
- 21/08/1995 siège 15 Grande Rue, 90160 Denney INSEE, Sirene
- 21/08/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2014 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire
- Convention collective Convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire · code 0993
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Rue de Marseille, 90000 Belfort
siège · SIRET 401 853 239 00036 · matériel médical et orthopédie · depuis 01/01/2010
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : réduction du capital social, 05/03/2025
- 05/03/2025 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/03/2014 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/05/2000 Transfert du siège social — A denney 15 bis grande rue Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/1995 Constitution de la société Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.