ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Savoie ›

SCI DU MAS DE SAMONT

401 990 106Société civile immobilièreactive depuis 13/07/1995

160 Rue Georges de Mestral, 74160 Archamps

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dominique FREMONT › (nouvel onglet) (80 ans)
  2. Rôle non publié DPF Holding SA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 27/06/2024

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Rue Rene Blanc, 74100 Annemasse 1 Rue Rene Blanc, 74100 Annemasse Siège · du 13/07/1995 au 01/01/2008 12 ans 160 Rue Georges de Mestral, 74160 Archamps 160 Rue Georges de Mestral, 74160 Archamps Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 13/07/1995 31 ans Immatriculation13/07/1995
Dirigeants · 1
Dominique FREMONT
gérant gérant Dominique FREMONTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2024 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Batiment Oxalis 160 Rue Georges de Mestral, 74160 Archamps

    siège · SIRET 401 990 106 00056 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/2024

  2. Parc de l Oumede, 83350 Ramatuelle

    SIRET 401 990 106 00031 · location de biens immobiliers · depuis 01/05/1996

Les 71 642 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (9)

dernier : modification des statuts, 16/08/2018

  1. 16/08/2018 Modification des statuts Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/03/2011 mention des associés Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/07/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/06/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/09/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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