ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Garonne ›

EARL BACQUE

402 013 817Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/08/1995

374 Impasse Saunes, 31220 Mondavezan

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Aurore BACQUE › (nouvel onglet) (34 ans) · arrivée publiée le 22/02/2024
  2. Gérant Alain BACQUE › (nouvel onglet) · départ publié le 22/02/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 22/02/2024

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/08/1995 31 ans Immatriculation01/08/1995
Dirigeants · 1
Aurore BACQUE
gérant gérant Aurore BACQUEarrivée constatée le 22/02/2024 2 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2024 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective départementale des exploitations agricoles Haute Garonne

  1. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Haute Garonne · code 9311

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 27/05/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 374 Impasse Saunes, 31220 Mondavezan

    siège · SIRET 402 013 817 00018 · grandes cultures · depuis 01/08/1995

Les 4 244 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : tenue de l'assemblée, 24/06/2024

  1. 24/06/2024 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 24/06/2024 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 01/02/2017 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 27/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 27/05/2011 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/07/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 10/07/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 21/08/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 14.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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