ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Loiret ›
SCEA LES PETITES HAIES
402 087 068Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/09/1995
les Petites Haies, 45510 Neuvy-en-Sullias
Dirigeants et associés
- Gérant Julien AVEZARD › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 07/05/2023
- Associé Pierre VALLEE › (nouvel onglet) (72 ans)
- Associé Christian VALLEE › (nouvel onglet) (68 ans)
- Gérant Annie VALLEE › (nouvel onglet) · départ publié le 07/05/2023
- Gérant Dominique AGUENIER › (nouvel onglet) · départ publié le 07/05/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Christian VALLEE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Julien AVEZARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Pierre VALLEE › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Annie VALLEE › (nouvel onglet) · gérant 20/05/2016
- mandatsmandat terminé Dominique AGUENIER › (nouvel onglet) · gérant 20/05/2016
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 07/05/2023
Dirigeants · 1
- 07/05/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/05/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/09/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2023 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective départementale des exploitations polyculture élevage Loiret
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations polyculture élevage Loiret · code 9451
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 27/04/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/04/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 21/04/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 23/12/2004 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
les Petites Haies, 45510 Neuvy-en-Sullias
siège · SIRET 402 087 068 00019 · grandes cultures · depuis 01/09/1995
Les 3 134 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Loiret (45) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : démission d'un dirigeant, 27/04/2023
- 27/04/2023 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/08/2016 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/2016 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/2016 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2005 Rectification d'erreur matérielle — Apportee au pv d assemblee generaleextraordinaire du 01 12 2004 Divers — Rectification d erreur materielle apportee au pv d assemblee generaleextraordinaire du 01 12 2004 · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/12/2004 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2003 Réduction du capital social Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/09/1995 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
7 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.