ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Alpes-Maritimes ›

ITC DEVELOPPEMENT

402 172 209SAS, société par actions simplifiéecessée le 05/01/2021

12 Quai Papacino, 06000 Nice

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Herve BRUXELLE › (64 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Directeur général Jean BRUXELLE › (94 ans) · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (2)

dernier jugement : clôturée, 05/01/2021

Procédure
liquidation liquidation Procédure · du 18/10/2018 au 05/01/2021 2 ans Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire18/10/2018 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif05/01/2021

Source : BODACC, procédures collectives · 2018–2021 · 2 jugements.

› Historique (15)

dernier : état, 05/01/2021

Dénomination
I.T.C I.T.C Dénomination · du 07/09/1995 au 21/08/2006 10 ans ITC DEVELOPPEMENT ITC DEVELOPPEMENT Dénomination · du 21/08/2006 au 21/08/2006 0 jours ITC DEVELOPPEMENT ITC DEVELOPPEMENT Dénomination · depuis le 21/08/2006 20 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 07/09/1995 au 21/08/2006 10 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 21/08/2006 20 ans
Activité
Agences de voyage Agences de voyage Activité · du 25/12/1995 au 08/09/2006 10 ans Promotion immobilière de logements Promotion immobilière de logements Activité · du 08/09/2006 au 05/01/2007 3 mois Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 05/01/2007 au 01/01/2008 12 mois Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
2 Rue Tonduti de l Escarene, 06000 Nice 2 Rue Tonduti de l Escarene, 06000 Nice Siège · du 07/09/1995 au 08/09/2006 11 ans 12 Rue Latour Maubourg, 06150 Cannes 12 Rue Latour Maubourg, 06150 Cannes Siège · du 08/09/2006 au 15/11/2009 3 ans 12 Quai Papacino, 06000 Nice 12 Quai Papacino, 06000 Nice Siège · depuis le 15/11/2009 16 ans
État
active active État · du 07/09/1995 au 05/01/2021 25 ans Immatriculation07/09/1995 Cessation d'activité05/01/2021

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2021 · 15.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

3 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 3.

› Actes (21)

dernier : tenue de l'assemblée, 01/07/2016

  1. 01/07/2016 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 01/07/2015 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 01/07/2014 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 11/03/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 24/02/2014 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 26/06/2013 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 02/08/2012 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 30/06/2011 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 22/12/2009 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 22/12/2009 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 03/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 07/11/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 07/11/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 06/04/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 06/04/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 07/11/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 06/11/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 06/11/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 06/11/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 30/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 07/09/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 21.

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