ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Eure ›
SCEA DU PUITS
402 236 582Société civile d'exploitation agricolecessée le 31/12/2025
13 Rue de L'eglise, 27110 Cesseville
Dirigeants et associés
- Liquidateur Christine FOSSARD › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié SC DES PILIERS › (nouvel onglet)
- Gérant Christine FOSSARD › (nouvel onglet) (68 ans) · selon le BODACC du 21/12/2016
- Gérant Didier FOSSARD › (nouvel onglet) (71 ans) · selon le BODACC du 31/05/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Christine FOSSARD › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats DES PILIERS › (nouvel onglet) · autre
- mandats DES PILIERS › (nouvel onglet) · via Christine FOSSARD
- mandats SC DU TREIZE › (nouvel onglet) · via Christine FOSSARD
- mandatsmandat terminé Didier FOSSARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : état, 31/12/2025
- 31/12/2025 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 21/12/2016 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/12/2016 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/12/2016 dénomination EARL DU PUITS → SCEA DU PUITS INSEE, Sirene
- 01/12/2016 siège Ferme de l Eglise, 27110 Cesseville → 13 Rue de L'eglise, 27110 Cesseville INSEE, Sirene
- 31/05/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 29/09/1995 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 29/09/1995 dénomination EARL DU PUITS INSEE, Sirene
- 29/09/1995 siège Ferme de l Eglise, 27110 Cesseville INSEE, Sirene
- 29/09/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2025 · 12.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 04/01/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/01/2018 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 2.
› Actes (8)
dernier : autre pièce déposée, 31/12/2025
- 31/12/2025 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/2025 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/2025 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2018 Cession de parts sociales Entre les soussignes: sarl des PILIERS LAMERANT Christine · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2016 Changement de dirigeant Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Transformation de la forme juridique · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/05/2012 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/05/2012 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.