ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Eure ›

SCEA DU PUITS

402 236 582Société civile d'exploitation agricolecessée le 31/12/2025

13 Rue de L'eglise, 27110 Cesseville

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Liquidateur Christine FOSSARD › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Rôle non publié SC DES PILIERS › (nouvel onglet)
  3. Gérant Christine FOSSARD › (nouvel onglet) (68 ans) · selon le BODACC du 21/12/2016
  4. Gérant Didier FOSSARD › (nouvel onglet) (71 ans) · selon le BODACC du 31/05/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : état, 31/12/2025

Dénomination
EARL DU PUITS EARL DU PUITS Dénomination · du 29/09/1995 au 01/12/2016 21 ans SCEA DU PUITS SCEA DU PUITS Dénomination · depuis le 01/12/2016 9 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 29/09/1995 au 01/12/2016 21 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/12/2016 9 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Ferme de l Eglise, 27110 Cesseville Ferme de l Eglise, 27110 Cesseville Siège · du 29/09/1995 au 01/12/2016 21 ans 13 Rue de L'eglise, 27110 Cesseville 13 Rue de L'eglise, 27110 Cesseville Siège · depuis le 01/12/2016 9 ans
État
active active État · du 29/09/1995 au 31/12/2025 30 ans Immatriculation29/09/1995 Cessation d'activité31/12/2025

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2025 · 12.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/01/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

2 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 2.

› Actes (8)

dernier : autre pièce déposée, 31/12/2025

  1. 31/12/2025 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 31/12/2025 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/12/2025 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/01/2018 Cession de parts sociales Entre les soussignes: sarl des PILIERS LAMERANT Christine · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 14/12/2016 Changement de dirigeant Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Transformation de la forme juridique · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 21/05/2012 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 21/05/2012 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 12/09/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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