ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Hérault ›

INTERVIA ETUDES

402 237 671SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/09/1995

145 Rue de la Marbrerie, 34740 Vendargues

10 à 19 Effectif salariés · 2024
1,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-39 k€ EBE
-24 k€ Résultat net
49 k€ Capitaux propres
530 k€ Dettes financières trésorerie 408 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Christophe PONTAL › (63 ans)
  2. Personne morale H.C.M. HOLDING CABINET MERLIN ›
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (20)

dernier : changement de dirigeant, 12/07/2026

Dénomination
URBANEUF SARL URBANEUF SARL Dénomination · du 15/09/1995 au 01/01/1999 3 ans INTERVIA ETUDES INTERVIA ETUDES Dénomination · depuis le 01/01/1999 27 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 15/09/1995 au 25/12/2004 9 ans SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 25/12/2004 au 15/06/2011 6 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 15/06/2011 15 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
500 Rue des Bigos, 34740 Vendargues 500 Rue des Bigos, 34740 Vendargues Siège · du 01/09/2005 au 01/03/2015 9 ans 145 Rue de la Marbrerie, 34740 Vendargues 145 Rue de la Marbrerie, 34740 Vendargues Siège · depuis le 01/03/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 15/09/1995 31 ans Immatriculation15/09/1995

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2026 · 20.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (25)

dernier : 1,0 M€, 18/06/2026

  1. 18/06/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · Z250011F00 - PARTIE A BDC - LOT 06 ASSISTANCE AU MAITRE D OUVRAGE SUR LE BASSIN OUEST

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

    Z250011F00 - PARTIE A BDC - LOT 06 ASSISTANCE AU MAITRE D OUVRAGE SUR LE BASSIN OUEST

    1,0 M€
  2. 27/05/2026 COLLECTIVITE DE CORSE ›
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · 210-26-MS2 - Analyse et propositions sur l'organisation du fauchage, rédaction d'un dossier d'organisation du fauchage D.O.F, recommandations

    marché subséquent · 126 k€ · groupement de 2 titulaires

    210-26-MS2 - Analyse et propositions sur l'organisation du fauchage, rédaction d'un dossier d'organisation du fauchage D.O.F, recommandations

    126 k€
  3. 18/06/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Maîtrise d’œuvre et Assistance à la Maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement et la création de voiries et réseaux divers sur le territoire de la Métropole Aix Marseille Provence - LO…

    Accord cadre · 2,8 M€ (montant maximum)

    Maîtrise d’œuvre et Assistance à la Maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement et la création de voiries et réseaux divers sur le territoire de la Métropole Aix Marseille Provence - LO…

    2,8 M€
  4. 05/06/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN ›
    marché subséquent · Marché subséquent issu de l'accord-cadre 2023C031 - MS 6 Etude de faisabilité aménagement cyclable Listinconu-Volpaja communes Appietto-Afa

    marché subséquent · 30 k€

    Marché subséquent issu de l'accord-cadre 2023C031 - MS 6 Etude de faisabilité aménagement cyclable Listinconu-Volpaja communes Appietto-Afa

    30 k€
  5. 26/05/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN ›
    Accord cadre · montant maximum · MS8 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en matière d'aménagement

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    MS8 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en matière d'aménagement

    90 k€
  6. 12/05/2025 GRAND CHAMBERY ›
    marché · groupement de 2 titulaires · ETUDE DE LA LIAISON CYCLABLE ENTRE LE CARREFOUR DU CENTENAIRE ET LES HAUTS DE CHAMBERY (PISTE BLEUE N°3)

    marché · 44 k€ · groupement de 2 titulaires

    ETUDE DE LA LIAISON CYCLABLE ENTRE LE CARREFOUR DU CENTENAIRE ET LES HAUTS DE CHAMBERY (PISTE BLEUE N°3)

    44 k€
  7. 17/04/2025 COMMUNE DE LA GRANDE-MOTTE ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Missions de maitrise d'oeuvre : Lot 1 : Voirie et aménagement, Lot 2 : Ouvrage d'art

    marché · 400 k€ · groupement de 2 titulaires

    Missions de maitrise d'oeuvre : Lot 1 : Voirie et aménagement, Lot 2 : Ouvrage d'art

    400 k€
  8. 05/11/2024 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · Assistance à la M.Oeuvre pour réalisation d'études O.A courant

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    Assistance à la M.Oeuvre pour réalisation d'études O.A courant

    480 k€
  9. 21/10/2024 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent 5 Etude de faisabilité aménagement cyclable Stiletto - Saint - Joseph issu de l'accord-cadre 2023C031 Études relatives à des projets d'aménagement de la CAPA.<br…

    Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)

    Marché subséquent 5 Etude de faisabilité aménagement cyclable Stiletto - Saint - Joseph issu de l'accord-cadre 2023C031 Études relatives à des projets d'aménagement de la CAPA.<br…

    39 k€
  10. 07/08/2024 COLLECTIVITE DE CORSE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 210-24-MS1_Suivi de la VH 2024/2025, mise à jour du DOVH et PEVH, recommandations

    Accord cadre · 73 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    210-24-MS1_Suivi de la VH 2024/2025, mise à jour du DOVH et PEVH, recommandations

    73 k€
  11. 07/05/2024 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE ›
    marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · MOE Aménagement hydraulique du Vistre de la Fontaine entre le boulevard Talabot et l?avenue Leclerc

    marché · 294 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    MOE Aménagement hydraulique du Vistre de la Fontaine entre le boulevard Talabot et l?avenue Leclerc

    294 k€
  12. 29/01/2024 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN ›
    Accord cadre · montant maximum · MS1 étude de faisabilité aménagements cyclables du chemin des Moulins

    Accord cadre · 34 k€ (montant maximum)

    MS1 étude de faisabilité aménagements cyclables du chemin des Moulins

    34 k€
  13. 05/01/2024 GRAND CHAMBERY ›
    marché · groupement de 2 titulaires · ETUDE DE LIAISONS CYCLABLES ENTRE L ECHANGEUR 15 VRU ET LES HAUTS DE CHAMBERY

    marché · 49 k€ · groupement de 2 titulaires

    ETUDE DE LIAISONS CYCLABLES ENTRE L ECHANGEUR 15 VRU ET LES HAUTS DE CHAMBERY

    49 k€
  14. 03/08/2023 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE ›
    marché subséquent · 3 avenants · groupement de 5 titulaires · Z230084F0 LOT3 DEVELOPPEMENT OFFRE TRANSPORT COMMUN ET MODES ACTIFS

    marché subséquent · 4,0 M€ (3 avenants) · groupement de 5 titulaires

    Z230084F0 LOT3 DEVELOPPEMENT OFFRE TRANSPORT COMMUN ET MODES ACTIFS

    4,0 M€
  15. 02/05/2023 COLLECTIVITE DE CORSE ›
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · RT 11 - rénovation du tunnel de Bastia - Missions de maîtrise d'oeuvre et d'Assistance au Maître d'Ouvrage

    marché · 4,9 M€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    RT 11 - rénovation du tunnel de Bastia - Missions de maîtrise d'oeuvre et d'Assistance au Maître d'Ouvrage

    4,9 M€
  16. 22/02/2023 COMMUNE DE MONTPELLIER ›
    marché subséquent · montant porté à 360 k€ le 14/03/2025 · groupement de 5 titulaires · PROGRAMMATION D'ACCOMPAGNEMENT DE LA CREATION DU GRAND PARC LUNARET

    marché subséquent · porté à 360 k€ le 14/03/2025 · groupement de 5 titulaires

    PROGRAMMATION D'ACCOMPAGNEMENT DE LA CREATION DU GRAND PARC LUNARET

    360 k€
  17. 19/12/2022 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES ›
    marché · 3 avenants · groupement de 6 titulaires · RD66 TRONCON PRADES ESPAGNE 2 AMENAGEMENTS ROUTIERS CNE VILLEFRANCE ET CORNEILLA CONFLENT MISSIONS DE MOE

    marché · 345 k€ (3 avenants) · groupement de 6 titulaires

    RD66 TRONCON PRADES ESPAGNE 2 AMENAGEMENTS ROUTIERS CNE VILLEFRANCE ET CORNEILLA CONFLENT MISSIONS DE MOE

    345 k€
  18. 06/12/2022 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES ›
    marché · 5 avenants · groupement de 6 titulaires · ROUTES DEPARTEMENTALES - 5B - 900 - SALSES-LE-CHATEAU RIVESALTES - SUPPRESSION DES PN 411 412 413 RÉALISATION D'UN ENSEMBLE D'ÉTUDES ET DE DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES

    marché · 174 k€ (5 avenants) · groupement de 6 titulaires

    ROUTES DEPARTEMENTALES - 5B - 900 - SALSES-LE-CHATEAU RIVESALTES - SUPPRESSION DES PN 411 412 413 RÉALISATION D'UN ENSEMBLE D'ÉTUDES ET DE DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES

    174 k€
  19. 16/08/2022 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES ›
    marché · montant porté à 330 k€ le 03/07/2026 · groupement de 5 titulaires · RD66 TRONCON PRADES ESPAGNE REALISATION DE 2 TRAVERSEES COMMUNES RIA SIRACH ET SAILLAGOUSE MOE

    marché · porté à 330 k€ le 03/07/2026 · groupement de 5 titulaires

    RD66 TRONCON PRADES ESPAGNE REALISATION DE 2 TRAVERSEES COMMUNES RIA SIRACH ET SAILLAGOUSE MOE

    330 k€
  20. 24/12/2021 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES ›
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 02/03/2026 · groupement de 7 titulaires · RD66 - AMENAGEMENT DE 5 SECTIONS ROUTIERES ENTRE ILLE SUR ET PRADES MISSIONS DE MOE EN PHASE DE CONCEPTION ET DE REALISATION

    marché · porté à 1,2 M€ le 02/03/2026 · groupement de 7 titulaires

    RD66 - AMENAGEMENT DE 5 SECTIONS ROUTIERES ENTRE ILLE SUR ET PRADES MISSIONS DE MOE EN PHASE DE CONCEPTION ET DE REALISATION

    1,2 M€
  21. 28/10/2025 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE ›
    acte de sous-traitance · MISSION AVP TECHNIQUE

    acte de sous-traitance · non publié

    MISSION AVP TECHNIQUE

    non publié
  22. 11/02/2025 SYNDICAT MIXTE DU DELTA DE L AUDE ›
    acte de sous-traitance · Etdue d'Aménagement du Rec de Veyret - Missions Maîtrise d'oeuvre

    acte de sous-traitance · 84 k€

    Etdue d'Aménagement du Rec de Veyret - Missions Maîtrise d'oeuvre

    84 k€
  23. 07/07/2023 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 13 k€ · REALISATION D'UNE PASSERELLE SUR LE SAINT-JAUME A CAUDIES-DE-FENOUILLEDES

    acte de sous-traitance · porté à 13 k€

    REALISATION D'UNE PASSERELLE SUR LE SAINT-JAUME A CAUDIES-DE-FENOUILLEDES

    13 k€
  24. 29/06/2022 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 3 616 € · RD 1075 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE - PONT BLEU PONT DU ROSE

    acte de sous-traitance · porté à 3 616 €

    RD 1075 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE - PONT BLEU PONT DU ROSE

    3 616 €
  25. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L HERAULT ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 22 k€ · RD 600 MISE A 2X2 VOIES ENTRE A9 ET LA PEYRADE RD613/RD32E5

    acte de sous-traitance · porté à 22 k€

    RD 600 MISE A 2X2 VOIES ENTRE A9 ET LA PEYRADE RD613/RD32E5

    22 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 25.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 07/05/2004

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
1,5 M€ 2016 1,6 M€ 2017 1,6 M€ 2018 1,9 M€ 2019
2,0 M€ 2020 2,0 M€ 2021 1,8 M€ 2022 1,7 M€ 2023 1,3 M€ 2024 1,5 M€ 2025
1,5 M€ 2016 1,6 M€ 2017 1,6 M€ 2018 1,9 M€ 2019 2,0 M€ 2020 2,0 M€ 2021 1,8 M€ 2022 1,7 M€ 2023 1,3 M€ 2024 1,5 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

13,4 % −1,8 % −17 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −17 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 283.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Multiparc du Salaison Bat 9 145 Rue de la Marbrerie, 34740 Vendargues

    siège · SIRET 402 237 671 00068 · ingénierie et études techniques · depuis 01/03/2015

Les 2 498 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Hérault (34) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (28)

dernier : statuts mis à jour, 07/08/2026

  1. 07/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 07/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 07/08/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 06/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 09/08/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 09/08/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 08/06/2015 MULTIPARC DU SALAISON BAT 9 - 145 ROUTE DE LA MARBRERIE 34740 VENDARGUES
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 21/09/2011 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 21/09/2011 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 05/11/2010 Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire par le commissaire aux comptes suppleant nomination d un nouveau commissaire aux comptes suppleant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 17/08/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 17/08/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 25/09/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 25/09/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 21/11/2007 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 15/11/2005 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 02/08/2004 Augmentation du capital social
    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 24/06/2004 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 18/06/2004 Mouvement de commissaire aux comptes — M jean charles palies sur la transformation de la sarl en sa rapport du 15 06 04
    Transformation de la forme juridique — Et du commissaire aux comptes m jean charles palies sur la transformation de la sarl en sa rapport du 15 06 04 · Divers

    Transformation de la forme juridique — Et du commissaire aux comptes m jean charles palies sur la transformation de la sarl en sa rapport du 15 06 04 · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 07/05/2004 Cession de parts sociales — S entre m christophe pontal m alain forissier m olivier malis et la societe ginger environnement
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 18/02/1999 Changement de dénomination — En celle de intervia etudes
    Transformation de la forme juridique — Intervia etudes · Modification de l'objet social · Transfert du siège social — Za les cousteliers 35 avenue royale 34160 castries · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Transformation de la forme juridique — Intervia etudes · Modification de l'objet social · Transfert du siège social — Za les cousteliers 35 avenue royale 34160 castries · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 22/01/1999 Cession de parts sociales — S entre m sabatier jean et m forissier alain m pontal christophe m malis oilvier
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 26/08/1998 Augmentation du capital social
    Autre pièce déposée · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 18/04/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 06/06/1996 Cession de parts sociales
    TAVERNIER HUBERT / FORISSIER ALAIN · Autre pièce déposée

    TAVERNIER HUBERT / FORISSIER ALAIN · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 06/06/1996 Augmentation du capital social
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 19/10/1995 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    pièce non numérisée · l'acte ›
  28. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 28.

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