ENTREPRISE Activités juridiques › Puy-de-Dôme ›
Francois Dos Santos
402 286 462Entrepreneur individuelactive depuis 04/09/1995
22 Rue Croisier, 63200 Riom
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Francois DOS SANTOS › (nouvel onglet) · depuis 04/09/1995
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Francois DOS SANTOS › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 04/09/1995
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : siège, 01/01/2014
- 01/01/2014 siège 10 Rue Hippolyte Gomot, 63200 Riom → 22 Rue Croisier, 63200 Riom
- 01/09/2008 siège 2 Rue Hellenie, 63200 Riom → 10 Rue Hippolyte Gomot, 63200 Riom
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques
- 25/12/1995 activité Activités juridiques
- 04/09/1995 siège 2 Rue Hellenie, 63200 Riom
- 04/09/1995 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2014 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des salariés des cabinets d'avocats
- Convention collective Convention collective nationale des salariés des cabinets d'avocats · code 3253
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Bp 80155 22 Rue Croisier, 63200 Riom
siège · SIRET 402 286 462 00062 · activités juridiques · depuis 01/01/2014
Les 772 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Puy-de-Dôme (63) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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