ENTREPRISE Culture de la vigne › Charente-Maritime ›
EARL DU TILLEUL
402 385 710Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/09/1995
15 Rue du Maine Chevalier, 17800 Saint-Palais-de-Phiolin
Dirigeants et associés
- Gérant Frederic PASCAL › (nouvel onglet) (55 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Frederic PASCAL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : transfert, 08/11/2013
Dirigeants · 1
- 08/11/2013 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2002 dénomination GAEC DU TILLEUL → EARL DU TILLEUL INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/09/1995 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/09/1995 dénomination GAEC DU TILLEUL INSEE, Sirene
- 01/09/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2013 · 8.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 04/03/2002
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/03/2002 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
15 Rue du Maine Chevalier, 17800 Saint-Palais-de-Phiolin
siège · SIRET 402 385 710 00015 · viticulture · depuis 01/09/1995
Les 2 993 autres entreprises du métier « viticulture » · Charente-Maritime (17) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : augmentation du capital social, 30/10/2013
- 30/10/2013 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/03/2002 Réduction du capital social Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2002 Transmission de titres à titre gratuit — De parts par monsieur et madame bouyer raymond a madame severine bouyer epouse pascal Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/12/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.