ENTREPRISE Culture de la vigne › Charente-Maritime ›

EARL DU TILLEUL

402 385 710Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/09/1995

15 Rue du Maine Chevalier, 17800 Saint-Palais-de-Phiolin

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Frederic PASCAL › (nouvel onglet) (55 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 08/11/2013

Dénomination
GAEC DU TILLEUL GAEC DU TILLEUL Dénomination · du 01/09/1995 au 01/01/2002 6 ans EARL DU TILLEUL EARL DU TILLEUL Dénomination · depuis le 01/01/2002 24 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/09/1995 au 25/12/2004 9 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1995 31 ans Immatriculation01/09/1995
Dirigeants · 1
Frederic PASCAL
gérant gérant Frederic PASCALdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2013 · 8.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/03/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 15 Rue du Maine Chevalier, 17800 Saint-Palais-de-Phiolin

    siège · SIRET 402 385 710 00015 · viticulture · depuis 01/09/1995

Les 2 993 autres entreprises du métier « viticulture » · Charente-Maritime (17) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : augmentation du capital social, 30/10/2013

  1. 30/10/2013 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/03/2002 Réduction du capital social Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/03/2002 Transmission de titres à titre gratuit — De parts par monsieur et madame bouyer raymond a madame severine bouyer epouse pascal Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/12/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/09/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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