ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Ain ›

LE COURTIL

402 551 972Société civile immobilièreactive depuis 01/10/1995

9 Rue du Chazal, 01100 Apremont

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Bernard MOREL-VULLIEZ › (68 ans)
  2. Associé Antoine MOREL-VULLIEZ › (40 ans)
  3. Associé Nicolas MOREL-VULLIEZ › (35 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 07/11/2014

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
83 Cours de Verdun, 01100 Oyonnax 83 Cours de Verdun, 01100 Oyonnax Siège · du 01/10/1995 au 26/05/2014 18 ans 9 Rue du Chazal, 01100 Apremont 9 Rue du Chazal, 01100 Apremont Siège · depuis le 26/05/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1995 31 ans Immatriculation01/10/1995

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2014 · 6.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 08/06/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Gottete 9 Rue du Chazal, 01100 Apremont

    siège · SIRET 402 551 972 00027 · location de biens immobiliers · depuis 26/05/2014

Les 27 740 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 08/06/2020

  1. 08/06/2020 Transmission de titres à titre gratuit
    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 29/11/2018 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 23/10/2014 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée — En date du 26 05 14 · et 2 autres

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée — En date du 26 05 14 · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 20/10/1995 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 4.

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