ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Loire ›
GAEC DE LA BRUYASSSIERE
403 249 568Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/11/1976
2 Chemin de la Bruyassiere, 42400 Saint-Chamond
Dirigeants et associés
- Gérant David ESCOT › (nouvel onglet) (38 ans) · depuis 31/07/2010
- Gérant Nicole ESCOT › (nouvel onglet) (67 ans) · depuis 01/01/1993
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BRUYACHAL › (nouvel onglet) · via David ESCOT (et 1 autres)
- mandats David ESCOT › (nouvel onglet) · gérant 31/07/2010
- mandats Nicole ESCOT › (nouvel onglet) · gérant 01/01/1993
- mandats CUMA DE ST PAUL EN JAREZ › (nouvel onglet) · via David ESCOT
- mandats DNCG DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · via David ESCOT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : activité, 28/08/2019
Dirigeants · 2
- 28/08/2019 activité Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses → Élevage de vaches laitières
- 01/01/2008 activité Services aux cultures productives → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 25/12/1996 activité Services aux cultures productives
- 01/11/1976 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1976 → 2019 · 4.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Loire · code 9421
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 04/10/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/10/2010 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Chemin de la Bruyassiere, 42400 Saint-Chamond
siège · SIRET 403 249 568 00011 · élevage bovin · depuis 01/11/1976
Les 3 539 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : autre opération sur le capital, 17/02/2022
- 17/02/2022 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/02/2021 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2019 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants — S d une societe de personnes changement denomination de la rue suite decision municipale · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2010 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Durée de la société · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2010 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Durée de la société · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2010 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Durée de la société · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2010 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Durée de la société · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 12.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.