ENTREPRISE Fabrication de meubles de bureau et de magasin › Ain ›

MOBILIER BOIS REBOURSIN

403 534 555SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/01/1996

la Pelissiere, 01300 Belley

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Dominique REBOURSIN › (nouvel onglet) (69 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : forme juridique, 31/12/2010

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 02/01/1996 au 31/12/2010 15 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 31/12/2010 15 ans
Activité
Fabrication de meubles meublants Fabrication de meubles meublants Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2010 3 ans Fabrication de meubles de bureau et de magasin Fabrication de meubles de bureau et de magasin Activité · depuis le 31/12/2010 15 ans
État
active active État · depuis le 02/01/1996 30 ans Immatriculation02/01/1996
Dirigeants · 1
Dominique REBOURSIN
président président Dominique REBOURSINdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2010 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement

  1. Convention collective Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement · code 1411

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 29/07/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Pelissiere, 01300 Belley

    siège · SIRET 403 534 555 00012 · fabrication de meubles · depuis 02/01/1996

Les 216 autres entreprises du métier « fabrication de meubles » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : poursuite d'activité malgré les pertes, 04/10/2022

  1. 04/10/2022 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/09/2022 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/07/2022 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 29/07/2022 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 29/10/2009 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 08/11/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 14/09/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 25/05/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 23/07/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 26/01/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 10.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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