ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE DE CHASSORNEY

403 622 343Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/01/1996

4 Rue Valentin Guillemot, 21700 Arcenant

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : transfert, 13/03/2022

Dénomination
EARL DOMAINE DE CHASSORNEY EARL DOMAINE DE CHASSORNEY Dénomination · du 15/01/1996 au 24/07/2019 23 ans DOMAINE DE CHASSORNEY DOMAINE DE CHASSORNEY Dénomination · depuis le 24/07/2019 7 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 15/01/1996 au 24/07/2019 23 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 24/07/2019 7 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rue du Chevrotin, 21190 Saint-Romain Rue du Chevrotin, 21190 Saint-Romain Siège · du 15/01/1996 au 11/10/2019 23 ans Che de Coulot, 21190 Saint-Romain Che de Coulot, 21190 Saint-Romain Siège · du 11/10/2019 au 31/01/2022 2 ans 4 Rue Valentin Guillemot, 21700 Arcenant 4 Rue Valentin Guillemot, 21700 Arcenant Siège · depuis le 31/01/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 15/01/1996 30 ans Immatriculation15/01/1996
Dirigeants · 2
Frédéric COSSARD
gérant gérant Frédéric COSSARDdébut non publié
Aurelien VERDET
gérant gérant Aurelien VERDETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2022 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Rue Valentin Guillemot, 21700 Arcenant

    siège · SIRET 403 622 343 00032 · viticulture · depuis 31/01/2022

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : entre M Frédéric COSSARD et la société AURELIEN VERDET , 10/03/2022

  1. 10/03/2022 Entre M Frédéric COSSARD et la société AURELIEN VERDET Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 24/01/2020 Par M Frédéric COSSARD au profit de la société AURELIEN VERDET Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/09/2019 Ancienne: EARL DOMAINE DE CHASSORNEY Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/05/2012 Entre Mme GOUACHON NOIREAUT Denise et M Frederic COSSARD Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 24/05/2012 Entre Mme GOUACHON NOIREAUT Denise et M Frederic COSSARD Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/05/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 26/01/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 02/02/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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