ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
DOMAINE DE CHASSORNEY
403 622 343Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/01/1996
4 Rue Valentin Guillemot, 21700 Arcenant
Dirigeants et associés
- Gérant Frédéric COSSARD › (nouvel onglet) (62 ans)
- Gérant Aurelien VERDET › (nouvel onglet) (45 ans)
- Associé SOCIETE AURELIEN VERDET › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
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- mandats Aurelien VERDET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats FREDERIC COSSARD › (nouvel onglet) · via Frédéric COSSARD
- mandats Frédéric COSSARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA EN CORBIERES › (nouvel onglet) · via Frédéric COSSARD
- mandats LE DOMAINE DES GRANDS DUCS › (nouvel onglet) · via Frédéric COSSARD
- mandats SCI LA COMBE MAGIQUE › (nouvel onglet) · via Frédéric COSSARD
- mandats VERDET › (nouvel onglet) · associé
- mandats VERDET › (nouvel onglet) · via Aurelien VERDET
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : transfert, 13/03/2022
Dirigeants · 2
- 13/03/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 31/01/2022 siège Che de Coulot, 21190 Saint-Romain → 4 Rue Valentin Guillemot, 21700 Arcenant INSEE, Sirene
- 02/02/2020 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 11/10/2019 siège Rue du Chevrotin, 21190 Saint-Romain → Che de Coulot, 21190 Saint-Romain INSEE, Sirene
- 12/09/2019 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 24/07/2019 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 24/07/2019 dénomination EARL DOMAINE DE CHASSORNEY → DOMAINE DE CHASSORNEY INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 15/01/1996 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 15/01/1996 dénomination EARL DOMAINE DE CHASSORNEY INSEE, Sirene
- 15/01/1996 siège Rue du Chevrotin, 21190 Saint-Romain INSEE, Sirene
- 15/01/1996 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2022 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Rue Valentin Guillemot, 21700 Arcenant
siège · SIRET 403 622 343 00032 · viticulture · depuis 31/01/2022
Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : entre M Frédéric COSSARD et la société AURELIEN VERDET , 10/03/2022
- 10/03/2022 Entre M Frédéric COSSARD et la société AURELIEN VERDET Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/01/2020 Par M Frédéric COSSARD au profit de la société AURELIEN VERDET Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2019 Ancienne: EARL DOMAINE DE CHASSORNEY Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/2012 Entre Mme GOUACHON NOIREAUT Denise et M Frederic COSSARD Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/2012 Entre Mme GOUACHON NOIREAUT Denise et M Frederic COSSARD Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 10.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.