ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›

SCEA COURPOTIN

403 728 868Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/06/1995

16 Rue Morin, 76390 Vieux-Rouen-sur-Bresle

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Clement COURPOTIN › (44 ans)
  2. Personne morale CBEA DEVELOPPEMENT ›
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

1 opération · 3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : siège, 15/04/2021

Dénomination
EARL COURPOTIN EARL COURPOTIN Dénomination · du 15/06/1995 au 01/01/2004 8 ans GAEC RECONNU COURPOTIN GAEC RECONNU COURPOTIN Dénomination · du 01/01/2004 au 08/03/2016 12 ans SCEA COURPOTIN SCEA COURPOTIN Dénomination · depuis le 08/03/2016 10 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 15/06/1995 au 25/12/2004 9 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 25/12/2004 au 08/03/2016 11 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 08/03/2016 10 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
20 Rue Louis Deschamps, 76390 Vieux-Rouen-sur-Bresle 20 Rue Louis Deschamps, 76390 Vieux-Rouen-sur-Bresle Siège · du 15/06/1995 au 15/04/2021 25 ans 16 Rue Morin, 76390 Vieux-Rouen-sur-Bresle 16 Rue Morin, 76390 Vieux-Rouen-sur-Bresle Siège · depuis le 15/04/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 15/06/1995 31 ans Immatriculation15/06/1995

Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2021 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 23/06/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 16 Rue Morin, 76390 Vieux-Rouen-sur-Bresle

    siège · SIRET 403 728 868 00023 · grandes cultures · depuis 15/04/2021

Les 2 565 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : entrée d'un nouvel associé, 06/01/2023

  1. 06/01/2023 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 19/11/2021 Nantissement de titres
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 23/06/2021 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Autre modification relative aux dirigeants · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Autre modification relative aux dirigeants · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce lisible · la pièce ›
  4. 08/02/2021 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 02/02/2017 de Didier COURPOTIN au profit de Colette et Luc GARDEL
    Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 29/03/2016 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 29/03/2016 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 21/09/2009 Cession de parts sociales — S de mr et mme didier courpotina monsieur gauthier courpotin
    Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 21/09/2009 Cession de parts sociales — S de mr et mme didier courpotina monsieur gauthier courpotin
    Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 27/03/2009 Nomination d'un dirigeant
    Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 21/10/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 06/02/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 12.

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