ATELIER D'ARCHITECTURE MALISAN

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2026 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 27/01/2025 COMMUNE DE MENNECY › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 2,1 M€ le 30/06/2026 · groupement de 7 titulaires · AMO RECONSTRUCTION ECOLE DE LA JEANNOTTE

   marché · porté à 2,1 M€ le 30/06/2026 · groupement de 7 titulaires

   AMO RECONSTRUCTION ECOLE DE LA JEANNOTTE

   2,1 M€
2. 31/07/2024 COMMUNE DE BONNEUIL EN FRANCE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 6 titulaires · Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "esquisse" pour concours de maitrise d'oeuvre pour réhabiliation de l'extension de l'école primaire et de sa cuisine

   marché · 809 k€ · groupement de 6 titulaires

   Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "esquisse" pour concours de maitrise d'oeuvre pour réhabiliation de l'extension de l'école primaire et de sa cuisine

   809 k€
3. 19/02/2024 COMMUNE DE MONTREUIL › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 19,2 M€ le 06/07/2026 · groupement de 8 titulaires · CONCEPTION REALISATION D UN PROGRAMME DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE GEORGES MELIES

   marché · porté à 19,2 M€ le 06/07/2026 · groupement de 8 titulaires

   CONCEPTION REALISATION D UN PROGRAMME DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE GEORGES MELIES

   19,2 M€
4. 18/12/2023 COMMUNE D'ETAMPES › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D OEUVRE EXTENSION ECOLE A. BUVAT

   marché · 120 k€ · groupement de 5 titulaires

   MAITRISE D OEUVRE EXTENSION ECOLE A. BUVAT

   120 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 4.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. 3 Rue Pasteur, 91070 Bondoufle

   siège · SIRET 403 750 276 00038 · architecte · depuis 29/05/2026

Les 503 autres entreprises du métier « architecte » · Essonne (91) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 18/02/2022 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal

   Nomination de dirigeant — de nommer, pour une durée égale à la durée de la Société, en qualité de Président de la Société : · signal

   Augmentation de capital — vingt-quatre centimes (15,24 €) de valeur nominale chacune, entièrement libérées, toutes de · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — la réalisation définitive de la réduction de capital, et modifier en conséquence les statuts ; · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée (SELAS) aux · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 18/02/2022 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres, apport, transformation de forme

   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — 12 577,04 EUROS par rachat des titres d'un associé décidé par l'Assemblée · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Constatation de la réalisation définitive de la réduction de capital d'un montant de · signal

   Apport — 1/ Lors de la constitution, il est fait apport d'une somme de 51 000 francs en numéraire. · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée (SELAS) aux · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 26/11/2021 Autre pièce déposée
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — de nommer, pour une durée égale à la durée de la Société, en qualité de Président de la Société : · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — la réalisation définitive de la réduction de capital, et modifier en conséquence les statuts ; · signal

   Transformation de forme — le rapport du Commissaire à la Transformation établi conformément aux dispositions des · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 15/11/2021 de la SELARL en SELAS.
   Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · 2 signaux : transformation de forme, difficultés ou procédure collective

   Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation et du commissaire aux comptes sur la transformation de la société ATELIER D'ARCHITECTURE M… · signal

   Difficultés ou procédure collective — dernier exercice, le montant des capitaux propres déterminé selon les mêmes · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 13/01/2003 DE 2 RUE DE LA FONTAINE DU BEL HUTIN 91220 BRETIGNY SUR ORGE AU AVE DE LA COMMUNE DE PARIS FERME DE MAISON NEUVE 91220 BRETIGNY SUR ORGE
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, transfert de siège

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Suite à l'agrément de la donation partage lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du · signal

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apport · signal

   Transfert de siège — L'Assemblée Générale décide de transférer le siège social de BRETIGNY SUR ORGE · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 21/01/1997 NOUVELLE DATE : 31 12
   Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté la somme de 51 000 francs en · signal

   Augmentation de capital — entièrement libérées, numérotées de 1 à 5 500 et réparties entre les associés en proportion · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 23/05/1996 Divers
   Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Autre pièce déposée

   Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

   Augmentation de capital — clientèle et des matériels dès la réalisation de l'apport et la constatation de l'augmentation du capital · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 09/02/1996 Constitution de la société — Statuts constitutifs acte ssp du 08 01 1996
   Autre pièce déposée — Du 08 01 1996 · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

   Autre pièce déposée — Du 08 01 1996 · Statuts mis à jour

   Apport — Les associés font les apports suivants à la société: · signal

   Nomination de dirigeant — leur profession au sein de la société. Le gérant est nommé et révoqué par décision des · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.