ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Tarn-et-Garonne ›
GAEC DE SAINT AMANS
403 887 805Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/10/1995
Ld Cos, 82160 Caylus
Dirigeants et associés
- Gérant Severine RAMOND › (nouvel onglet) (47 ans)
- Gérant Franck BRUEL › (nouvel onglet) (52 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BRUEL › (nouvel onglet) · via Severine RAMOND (et 1 autres)
- mandats Franck BRUEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Severine RAMOND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 25/12/1995 activité Elevage de bovins
- 01/10/1995 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 29/09/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/09/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/06/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 29/12/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 18/12/1997 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld Cos, 82160 Caylus
siège · SIRET 403 887 805 00014 · grandes cultures · depuis 01/10/1995
Les 3 311 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Tarn-et-Garonne (82) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : administration de parts sociales entre époux , 05/06/2015
- 05/06/2015 Administration de parts sociales entre époux Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/06/2015 Administration de parts sociales entre époux Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2011 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2011 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2010 Cession de parts sociales Mme Anne Marie ROSSIGNOL cède à Mr Benoît PIQUET 1132 parts sociales · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2010 Augmentation du capital social Co-gérant partant : Mme Anne Marie ROSSIGNOL Nouveau co-gérant : Mr Benoît PIQUET · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2010 Augmentation du capital social Co-gérant partant : Mme Anne Marie ROSSIGNOL Nouveau co-gérant : Mr Benoît PIQUET · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2008 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/06/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/06/2008 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/06/2007 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/2006 Cession de parts sociales CESSION PAR LA COMMUNAUTE CONJUGALE A.-MARIE ROSSIGNOL - ROBERT BRUEL A MRFRANCK BRUEL DE 1683 PARTS · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/2006 Réduction du capital social Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/1997 Cession de parts sociales CESSION PAR LA COMMUNAUTE CONJUGALE BRUEL-ROSSIGNOL A MR BRUEL FRANCKDE 2100 PARTS NUMEROTEES DE 1226 A 3325. · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/02/1996 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 15.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.