ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Jura ›
EARL DES NOISETTES
403 939 069Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1996
2 Rue de la Source, 39250 la Latette
Dirigeants et associés
- Gérant Fabrice GUY › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Angelique DUMONT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 23/09/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Fabrice GUY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES PATURAGES DE NOZEROY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Angelique DUMONT › (nouvel onglet) · gérant 23/09/2010
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 23/09/2010
Dirigeants · 1
- 23/09/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Élevage de vaches laitières INSEE, Sirene
- 01/01/2006 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2006 dénomination GAEC DES NOISETTES → EARL DES NOISETTES INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Elevage de bovins INSEE, Sirene
- 01/01/1996 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/1996 dénomination GAEC DES NOISETTES INSEE, Sirene
- 01/01/1996 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2010 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 08/07/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/07/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 08/09/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Rue de la Source, 39250 La Latette
siège · SIRET 403 939 069 00015 · élevage bovin · depuis 01/01/1996
Les 1 278 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : cession de parts sociales, 08/07/2013
- 08/07/2013 Cession de parts sociales Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/09/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/09/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/09/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/01/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.