ENTREPRISE Construction de réseaux pour fluides › Haute-Garonne ›

MIDI TRAVAUX PUBLICS

404 056 863SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 22/01/1996

9 Avenue Pierre Semard, 31600 Seysses

50 à 99 Effectif salariés · 2024
18,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
2,3 M€ EBE
1,3 M€ Résultat net
7,4 M€ Capitaux propres
1,5 M€ Dettes financières trésorerie 7,2 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Jean-Claude MARCHE › (nouvel onglet) (83 ans)
  2. Commissaire aux comptes Francois DELSOL › (nouvel onglet)
  3. Personne morale AVA - AUDIT VALIDATION ASSISTANCE › (nouvel onglet)
  4. Personne morale TEMAT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 22/01/2023

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 22/01/1996 au 01/01/2006 9 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2006 20 ans
Activité
Réalisation de réseaux Réalisation de réseaux Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Construction de réseaux pour fluides Construction de réseaux pour fluides Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
4 Che de Roussimort, 31270 Frouzins 4 Che de Roussimort, 31270 Frouzins Siège · du 22/01/1996 au 01/01/2010 13 ans 9 Avenue Pierre Semard, 31600 Seysses 9 Avenue Pierre Semard, 31600 Seysses Siège · depuis le 01/01/2010 16 ans
État
active active État · depuis le 22/01/1996 30 ans Immatriculation22/01/1996

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2023 · 10.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (33)

dernier : 16 k€, 29/05/2026

  1. 29/05/2026 PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de construction de 24 logements collectifs - 18 avenue de Toulouse - 31240 L'UNION

    marché · 16 k€

    Marché de travaux de construction de 24 logements collectifs - 18 avenue de Toulouse - 31240 L'UNION

    16 k€
  2. 30/03/2026 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 58 logements dont 2 logements individuels et 56 logements collectifs - Macro lot 2 à Frouzins (31).

    marché · 32 k€

    Construction de 58 logements dont 2 logements individuels et 56 logements collectifs - Macro lot 2 à Frouzins (31).

    32 k€
  3. 27/02/2026 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS › (nouvel onglet)
    marché · TOURNEFEUILLE - Ecrin Boisé - Construction de 80 logements dont 30 par la SA HLM DES CHALETS en co promotion avec la SNC COGEDIM

    marché · 125 k€

    TOURNEFEUILLE - Ecrin Boisé - Construction de 80 logements dont 30 par la SA HLM DES CHALETS en co promotion avec la SNC COGEDIM

    125 k€
  4. 29/07/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA HAUTE-GARONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRX DE RESEAU ET D'EP

    Accord cadre · 4,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRX DE RESEAU ET D'EP

    4,6 M€
  5. 25/06/2025 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 152 k€ le 21/07/2026 · LOT 2 : Eclairage

    marché · porté à 152 k€ le 21/07/2026

    LOT 2 : Eclairage

    152 k€
  6. 16/06/2025 PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de construction de 60 logements dont 40 en accession et 20 en PLS - 6 rue Joseph Gasc - 31600 MURET

    marché · 41 k€

    Marché de travaux de construction de 60 logements dont 40 en accession et 20 en PLS - 6 rue Joseph Gasc - 31600 MURET

    41 k€
  7. 26/05/2025 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · 25M0034AOO- Travaux d'enfouissement de réseaux aériens de télécommunication PL

    marché · 3,5 M€ · groupement de 5 titulaires

    25M0034AOO- Travaux d'enfouissement de réseaux aériens de télécommunication PL

    3,5 M€
  8. 28/03/2025 PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction de 29 logements individuels - Résidence FOREST SIDE - Avenue François Verdier - 31820 PIBRAC

    marché · 108 k€

    Travaux de construction de 29 logements individuels - Résidence FOREST SIDE - Avenue François Verdier - 31820 PIBRAC

    108 k€
  9. 13/03/2025 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · 24M0417AOO - Travaux d'entretien, de maintenance et de modification du réseau de génie civil de télécommunication métropolitain - LS/VP<br />

    marché · 3,5 M€ · groupement de 2 titulaires

    24M0417AOO - Travaux d'entretien, de maintenance et de modification du réseau de génie civil de télécommunication métropolitain - LS/VP<br />

    3,5 M€
  10. 14/02/2025 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Lot 2 : Eau potable et réseaux secs

    marché · 155 k€ (2 avenants)

    Lot 2 : Eau potable et réseaux secs

    155 k€
  11. 13/12/2024 PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de construction de 60 logements collectifs et 14 logements PSLA villas- 51 Avenue de Toulouse « Les Jardins de Maeva » 31190 AUTERIVE

    marché · 139 k€

    Marché de travaux de construction de 60 logements collectifs et 14 logements PSLA villas- 51 Avenue de Toulouse « Les Jardins de Maeva » 31190 AUTERIVE

    139 k€
  12. 22/11/2024 PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de construction de 30 logements dont 6 PSLA et 24 PLS - L'Orta - 139 chemin de Gaillardie - 31100 TOULOUSE

    marché · 58 k€

    Marché de travaux de construction de 30 logements dont 6 PSLA et 24 PLS - L'Orta - 139 chemin de Gaillardie - 31100 TOULOUSE

    58 k€
  13. 21/11/2024 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation des travaux de VRD de la zone d'aménagement de Frouzins "La Vache", d'environ 9 hectares.<br />

    marché · 780 k€

    Réalisation des travaux de VRD de la zone d'aménagement de Frouzins "La Vache", d'environ 9 hectares.<br />

    780 k€
  14. 03/06/2024 SI DES EAUX DES COTEAUX DU TOUCH › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MABC TRAVAUX HORS TRANCHE 2024 A 2027

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    MABC TRAVAUX HORS TRANCHE 2024 A 2027

    1,5 M€
  15. 07/05/2024 PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de construction de 68 logements dont 58 logements collectifs et 10 villas - Résidence les Jardins de Serena - Lieudit la Cloche - 31270 CUGNAUX

    marché · 73 k€

    Marché de travaux de construction de 68 logements dont 58 logements collectifs et 10 villas - Résidence les Jardins de Serena - Lieudit la Cloche - 31270 CUGNAUX

    73 k€
  16. 17/04/2024 PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de construction de 13 logements collectifs répartis en 3 bâtiments - 765 Avenue de Castelnau - « Verdura » - 31620 FRONTON

    marché · 56 k€

    Marché de travaux de construction de 13 logements collectifs répartis en 3 bâtiments - 765 Avenue de Castelnau - « Verdura » - 31620 FRONTON

    56 k€
  17. 18/03/2024 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS › (nouvel onglet)
    marché · LAUNAGUET - Les Sablettes - Aménagement du secteur IIINAb

    marché · 209 k€

    LAUNAGUET - Les Sablettes - Aménagement du secteur IIINAb

    209 k€
  18. 09/02/2024 PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux d'aménagement - Les Bouquets - Boulevard Alain Savary - 31170 TOURNEFEUILLE

    marché · 88 k€

    Marché de travaux d'aménagement - Les Bouquets - Boulevard Alain Savary - 31170 TOURNEFEUILLE

    88 k€
  19. 07/07/2023 COMMUNE DE SEYSSES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 01/10/2025 · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE LOT. No 1 - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    marché · porté à 1,2 M€ le 01/10/2025 · groupement de 2 titulaires

    CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE LOT. No 1 - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    1,2 M€
  20. — SOC HLM LA CITE DES JARDINS › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de réhabilitation de 2 bâtiments pour la réalisation d'un foyer jeunes travailleurs de 40 logements et d'une résidence jeunes actifs de 43 logements - 2 route de…

    marché · 135 k€

    Marché de travaux de réhabilitation de 2 bâtiments pour la réalisation d'un foyer jeunes travailleurs de 40 logements et d'une résidence jeunes actifs de 43 logements - 2 route de…

    135 k€
  21. — PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de construction de 10 logements - 34 Avenue de la Viste - 31180 ROUFFIAC-TOLOSAN

    marché · 13 k€

    Marché de travaux de construction de 10 logements - 34 Avenue de la Viste - 31180 ROUFFIAC-TOLOSAN

    13 k€
  22. 03/08/2026 COMMUNE DE TOURNEFEUILLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · EXTENSION CIMETIERE PAHIN

    acte de sous-traitance · 1 894 €

    EXTENSION CIMETIERE PAHIN

    1 894 €
  23. 08/04/2026 SYNDICAT MIXTE DECOSET › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION D¿UNE DECHETERIE CHEMIN DE RIBAUTE : Lot 01 VRD

    acte de sous-traitance · 125 k€

    CONSTRUCTION D¿UNE DECHETERIE CHEMIN DE RIBAUTE : Lot 01 VRD

    125 k€
  24. 06/02/2026 CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION CENTRE AQUATIQUE - LOT 1 VRD PAYSAGE

    acte de sous-traitance · 154 k€

    CONSTRUCTION CENTRE AQUATIQUE - LOT 1 VRD PAYSAGE

    154 k€
  25. 28/01/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA HAUTE-GARONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRX DE RESEAU ET D'EP

    acte de sous-traitance · 23 k€

    TRX DE RESEAU ET D'EP

    23 k€
  26. 06/01/2026 COMMUNE DE CASTANET TOLOSAN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VRD CONSTRUCTION D'UN LIEU HYBRIDE SOCIAL ET CULTUREL

    acte de sous-traitance · 33 k€

    VRD CONSTRUCTION D'UN LIEU HYBRIDE SOCIAL ET CULTUREL

    33 k€
  27. 23/12/2025 COMMUNE DE FONSORBES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX D INSTALLATION FOURNITURE MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE POUR UN RESEAU DE VIDEOPROTECTION

    acte de sous-traitance · 20 k€

    TRAVAUX D INSTALLATION FOURNITURE MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE POUR UN RESEAU DE VIDEOPROTECTION

    20 k€
  28. 03/11/2025 COMMUNE DE CASTELMAUROU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CTM Lot 1 VRD Terrassement

    acte de sous-traitance · 44 k€

    CTM Lot 1 VRD Terrassement

    44 k€
  29. 28/10/2025 COMMUNE DE LESPINASSE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 VRD TERRASSEMENT SALLE POLYVALENTE

    acte de sous-traitance · 23 k€

    LOT 1 VRD TERRASSEMENT SALLE POLYVALENTE

    23 k€
  30. 28/08/2025 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement public de la ZAC Porte des Pyrénées - Muret Avenue des Pyrénées Sud : Terrassements, Voirie, Pluvial, Arrosage, Génie Civil Réseaux secs (lot 1)

    acte de sous-traitance · 3 480 €

    Aménagement public de la ZAC Porte des Pyrénées - Muret Avenue des Pyrénées Sud : Terrassements, Voirie, Pluvial, Arrosage, Génie Civil Réseaux secs (lot 1)

    3 480 €
  31. 07/05/2024 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 24M0056AOO - Aménagement de la plateforme pour la fête Saint Michel - Parking MEETT - LS/CV<br />

    acte de sous-traitance · non publié

    24M0056AOO - Aménagement de la plateforme pour la fête Saint Michel - Parking MEETT - LS/CV<br />

    non publié
  32. 30/01/2024 COMMUNE DE NAILLOUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Réaménagement de la rue de la République et des parkings du centre-bourg - Tranche 1 - Lot 1

    acte de sous-traitance · 13 k€

    Réaménagement de la rue de la République et des parkings du centre-bourg - Tranche 1 - Lot 1

    13 k€
  33. 20/09/2023 COMMUNE DE SAINT ORENS DE GAMEVILLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX D INSTALLATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

    acte de sous-traitance · 30 k€

    TRAVAUX D INSTALLATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

    30 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 33.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 19/03/2004

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
13,9 M€ 2016 12,9 M€ 2017 13,6 M€ 2018 14,2 M€ 2019
13,1 M€ 2020 17,0 M€ 2021 15,0 M€ 2022 15,8 M€ 2023 17,3 M€ 2024 18,5 M€ 2025
13,9 M€ 2016 12,9 M€ 2017 13,6 M€ 2018 14,2 M€ 2019 13,1 M€ 2020 17,0 M€ 2021 15,0 M€ 2022 15,8 M€ 2023 17,3 M€ 2024 18,5 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 13,9 M€ · Achats 4,3 M€ · Charges externes 6,4 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 324 k€
  • 2017 : 12,9 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 6,0 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 358 k€
  • 2018 : 13,6 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 6,6 M€ · Personnel 3,5 M€ · EBE 322 k€
  • 2019 : 14,2 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 6,5 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 658 k€
  • 2020 : 13,1 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 5,6 M€ · Personnel 3,5 M€ · EBE 1,1 M€
  • 2021 : 17,0 M€ · Achats 4,0 M€ · Charges externes 7,6 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2022 : 15,0 M€ · Achats 3,6 M€ · Charges externes 5,9 M€ · Personnel 4,1 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2023 : 15,8 M€ · Achats 3,6 M€ · Charges externes 6,4 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2024 : 17,3 M€ · Achats 4,0 M€ · Charges externes 6,9 M€ · Personnel 4,9 M€ · EBE 1,7 M€
  • 2025 : 18,5 M€ · Achats 4,0 M€ · Charges externes 7,7 M€ · Personnel 4,9 M€ · EBE 2,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

10 % 5,2 % 0,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 9,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 2,3 %
  • 2017 : 2,8 %
  • 2018 : 2,4 %
  • 2019 : 4,6 %
  • 2020 : 8,5 %
  • 2021 : 8,8 %
  • 2022 : 9,7 %
  • 2023 : 9,7 %
  • 2024 : 9,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 265.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zone Industrielle la Piche 9 Avenue Pierre Semard, 31600 Seysses

    siège · SIRET 404 056 863 00032 · travaux publics · depuis 01/01/2010

Les 425 autres entreprises du métier « travaux publics » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (23)

dernier : tenue de l'assemblée, 27/12/2025

  1. 27/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/12/2025 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/11/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/11/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/11/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/11/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 12/07/2021 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 17/11/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 21/06/2016 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 09/03/2012 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 09/03/2012 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 11/02/2010 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 11/02/2010 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 17/02/2006 Divers
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 06/01/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  17. 19/12/2005 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 19/03/2004 Cession de parts sociales
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  19. 24/09/2003 Cession de parts sociales
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  21. 25/01/2002 Transfert du siège social
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  23. 28/02/1996 Autre pièce déposée
    1 signal : apport

    Apport — Il a été apporté en numéraire la somme totale de CINQUANTE MILLE FRANCS (50.000 Francs), savoir : · signal

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Source : INPI, actes · n = 23.

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