ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

GAEC DU TACOT

404 101 578Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 09/02/1996

4 Rue des Calvaires, 70120 Mont-Saint-Leger

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Charles GARNERY › (nouvel onglet) (38 ans)
  2. Gérant Joel GARNERY › (nouvel onglet) (67 ans)
  3. Gérant Regine GARNERY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/05/2015
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 28/05/2015

Dénomination
EARL GARNERY JOEL EARL GARNERY JOEL Dénomination · du 09/02/1996 au 01/01/2008 11 ans GAEC DU TACOT GAEC DU TACOT Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 09/02/1996 au 01/01/2008 11 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 09/02/1996 30 ans Immatriculation09/02/1996
Dirigeants · 2
Jean-Charles GARNERY
gérant gérant Jean-Charles GARNERYdébut non publié
Joel GARNERY
gérant gérant Joel GARNERYdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2015 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 13/05/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Rue des Calvaires, 70120 Mont-Saint-Leger

    siège · SIRET 404 101 578 00015 · polyculture-élevage · depuis 09/02/1996

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : démission d'un dirigeant, 23/06/2022

  1. 23/06/2022 Démission d'un dirigeant Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 13/05/2015 Modification des statuts Transformation de la forme juridique — Du tacot · Cession de parts sociales · entre Mr Joël GARNERY / Mr Jean-Charles GARNERY portant sur 200 parts sociales numérotées de 301 à 500. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 13/05/2015 Modification des statuts Transformation de la forme juridique — Du tacot · Cession de parts sociales · entre Mr Joël GARNERY / Mr Jean-Charles GARNERY portant sur 200 parts sociales numérotées de 301 à 500. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 01/07/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/07/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/03/1996 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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