ENTREPRISE Activités d'architecture › Rhône ›

NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N)

404 166 548Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 15/02/1996

Novae Architecture Et Environnement, 6 Rue D'isly, 69004 Lyon

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Carole PETIT › (nouvel onglet) (48 ans) · arrivée publiée le 28/11/2019
  2. Gérant Frank LE BAIL › (nouvel onglet) (65 ans)
  3. Gérant Jean-Francois PERRETANT › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'au 30/09/2026
  4. Gérant Santos DOS › (nouvel onglet) · départ publié le 06/07/2023
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 30/09/2026

Dénomination
NOVAE ARCHI.DOS SANTOS LE BAIL PERRETANT NOVAE ARCHI.DOS SANTOS LE BAIL PERRETANT Dénomination · du 15/02/1996 au 01/01/2000 3 ans NOVAE : DOS SANTOS-LE BAIL-PERRETANT NOVAE : DOS SANTOS-LE BAIL-PERRETANT Dénomination · du 01/01/2000 au 01/01/2008 8 ans NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/02/1996 30 ans Immatriculation15/02/1996
Dirigeants · 3
Frank LE BAIL
gérant gérant Frank LE BAILdébut non publié
Carole PETIT
gérant gérant Carole PETITarrivée constatée le 28/11/2019 6 ans
Jean-Francois PERRETANT
gérant gérant Jean-Francois PERRETANTdébut non publié · jusqu'au 30/09/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1996 → 2026 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises d'architecture

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (3)

dernier : 375 k€, 09/03/2026

1 Marchés remportés sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois
08/01/2027 Prochaine échéance
1 Acheteurs servis surtout COMMUNE D ECHENEVEX › (nouvel onglet)
1 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : COMMUNE D ECHENEVEX › (nouvel onglet)
2 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 09/03/2026 COMMUNE D ECHENEVEX › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · MOE CONCOURS CDL BIBLIO CANTINE

    marché · 375 k€ · groupement de 5 titulaires

    MOE CONCOURS CDL BIBLIO CANTINE

    375 k€
  2. 17/01/2024 SPL LYON PART-DIEU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 42 k€ le 25/08/2025 · groupement de 4 titulaires · Maîtrise d'oeuvre pour la création d'une crèche en plein air - Square Alban Vistel à Lyon 3eme

    marché · porté à 42 k€ le 25/08/2025 · groupement de 4 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre pour la création d'une crèche en plein air - Square Alban Vistel à Lyon 3eme

    42 k€
  3. 15/03/2023 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 376 k€ le 05/10/2026 · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION ET L EXTENSION D UN BATIMENT DEPARTEMENTAL POLES ENFANTS CONFIES NORD ET SUD PEC A AUDINCOURT

    marché · porté à 376 k€ le 05/10/2026 · groupement de 5 titulaires

    MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION ET L EXTENSION D UN BATIMENT DEPARTEMENTAL POLES ENFANTS CONFIES NORD ET SUD PEC A AUDINCOURT

    376 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes.

Source : DECP, data.gouv.fr · 3.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 6 Rue D'isly, 69004 Lyon

    siège · NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT · SIRET 404 166 548 00010 · architecte · depuis 15/02/1996

  2. 42 Rue de la Chapelle, 70190 Voray-sur-l'Ognon

    SIRET 404 166 548 00044 · architecte · depuis 01/02/2011

Les 1 730 autres entreprises du métier « architecte » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (12)

dernier : tenue de l'assemblée, 06/10/2026

  1. 06/10/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 02/02/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 02/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 02/02/2026 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 05/12/2025 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 27/06/2023 Autre modification relative aux dirigeants Autre opération sur le capital · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 27/06/2023 Autre modification relative aux dirigeants Autre opération sur le capital · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 09/12/2022 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 16/10/2019 Autre mouvement de propriété Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 11/09/2000 Autre opération sur le capital Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 26/09/1997 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 08/03/1996 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 12.

› Personnes citées dans les actes

4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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