ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI DAMVAUTHIER

404 374 233Société civile immobilièreactive depuis 01/03/1996

Route de Malpas, 25160 Saint-Point-Lac

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Xavier ROBBE › (59 ans)
  2. Rôle non publié Catherine ROBBE › (59 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : transfert, 10/02/2012

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/03/1996 30 ans Immatriculation01/03/1996

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2012 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 31/01/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Route de Malpas, 25160 Saint-Point-Lac

    siège · SIRET 404 374 233 00017 · location de biens immobiliers · depuis 01/03/1996

Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : nantissement de titres — De parts de societe civile concernant 500 parts sociales d une valeur nominale de 15 24 euros n 501 a 750 et de 1 a 250, 13/06/2012

  1. 13/06/2012 Nantissement de titres — De parts de societe civile concernant 500 parts sociales d une valeur nominale de 15 24 euros n 501 a 750 et de 1 a 250
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 31/01/2012 LETTRE DE DEMISSION DE MR ROBBE PATRICE DE SES FONCTIONS DE GERANT
    Changement de dirigeant · Cession de parts sociales — S agrement d une nouvelle associee · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Changement de dirigeant · Cession de parts sociales — S agrement d une nouvelle associee · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 31/01/2012 LETTRE DE DEMISSION DE MR ROBBE PATRICE DE SES FONCTIONS DE GERANT
    Changement de dirigeant · Cession de parts sociales — S agrement d une nouvelle associee · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Changement de dirigeant · Cession de parts sociales — S agrement d une nouvelle associee · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 31/01/2012 LETTRE DE DEMISSION DE MR ROBBE PATRICE DE SES FONCTIONS DE GERANT
    Changement de dirigeant · Cession de parts sociales — S agrement d une nouvelle associee · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Changement de dirigeant · Cession de parts sociales — S agrement d une nouvelle associee · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  5. 31/01/2012 LETTRE DE DEMISSION DE MR ROBBE PATRICE DE SES FONCTIONS DE GERANT
    Changement de dirigeant · Cession de parts sociales — S agrement d une nouvelle associee · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Changement de dirigeant · Cession de parts sociales — S agrement d une nouvelle associee · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 21/03/1996 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

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    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

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