ENTREPRISE Fabrication de matériel de levage et de manutention › Deux-Sèvres ›
ADC
404 977 415SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 25/03/1996
Rue Marcel Beau, 79200 Parthenay
Dirigeants et associés
- Président Jean-Claude FAYAT › (nouvel onglet) (68 ans)
- Directeur général Emmanuel DE LAAGE DE MEUX › (nouvel onglet) (63 ans)
- Administrateur Laurent FAYAT › (nouvel onglet) (59 ans)
- Personne morale D.S.L. › (nouvel onglet)
- Personne morale DUPOUY › (nouvel onglet)
- Personne morale FAYAT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « ADC » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (51)
1 opération · 50 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations FAMALEV › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2003 02/06/2003
- mandats ARNAUDEAU CM › (nouvel onglet) · via Emmanuel DE LAAGE DE MEUX
- mandats URBAINE DE TRAVAUX › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats MATHIEU › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats LAGLASSE & OMHOVERE › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats CASTEL ET FROMAGET › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats GFA CHATEAU ST GEORGES PETRUS DESBOIS › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats SECMAIR › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT
- mandats OUEST STRUCTURES METALLIQUES › (nouvel onglet) · via Emmanuel DE LAAGE DE MEUX
- mandats ENTREPRISE DE RESEAUX ET SOURCES › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats SOLS ET FONDATIONS SAS › (nouvel onglet)cessée · via Laurent FAYAT
- mandats QUALITE ENTREPRISES › (nouvel onglet) · autre
- mandats FAYAT FONDATIONS › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats SERVICE ASSISTANCE MAINTENANCE LOCATION › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats CONTRUCTIONS METALIQUES PAIMBOEUF › (nouvel onglet) · via Emmanuel DE LAAGE DE MEUX
- mandats D.S.L › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats FARECO › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats SNC HOTEL DE SAIGE › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats FALINVEST › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats FRANKI FONDATION › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats CHARLATTE MANUTENTION › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats COMETE-J.PARIS › (nouvel onglet) · via Emmanuel DE LAAGE DE MEUX
- mandats SCI DES LOIS › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats BP CONSTRUCTION › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats BDO AQUITAINE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats FAYAT IMMOBILIER › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats Jean-Claude FAYAT › (nouvel onglet) · président
- mandats SYLA › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats FAYAT CONSTRUCTION ACHATS INVESTISSEMENTS › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats ETABLISSEMENTS J. RICHARD DUCROS › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats RAZEL-BEC › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats ERMONT › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats FAYAT › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT
- mandats FAYAT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats VIGNOBLES CLEMENT FAYAT › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats Laurent FAYAT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DARRAS ET JOUANIN › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats FINAFIVE › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats SOMIFA SUD OUEST › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats NXO FRANCE › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats NXO EXPANSION › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats NXO EXPERTS › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats SHS GRENOBLE PARTENARIAT › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats ETABLISSEMENT JOSEPH PARIS › (nouvel onglet)cessée · via Emmanuel DE LAAGE DE MEUX
- mandats VCF FONCIER › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT
- mandats JOSEPH PARIS › (nouvel onglet) · via Emmanuel DE LAAGE DE MEUX (et 1 autres)
- mandats FAYAT TRANSITION › (nouvel onglet) · via Jean-Claude FAYAT (et 1 autres)
- mandats PISTOLET 52 › (nouvel onglet) · via Emmanuel DE LAAGE DE MEUX
- mandats FAYAT METAL GRANDS PROJETS › (nouvel onglet) · via Emmanuel DE LAAGE DE MEUX
- mandats SATELEC › (nouvel onglet) · via Laurent FAYAT
- mandats Emmanuel DE LAAGE DE MEUX › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (18)
dernier : changement de dirigeant, 03/09/2026
- 03/09/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/12/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/11/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 26/08/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/07/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 24/09/2012 dénomination ADC SA → ADC INSEE, Sirene
- 19/11/2010 transfert transfert du siege et de l'etablissement principal avec creation BODACC, RCS-B
- 28/09/2010 changement de dirigeant changement dans le conseil d'administration BODACC, RCS-B
- 01/06/2010 siège 23 Avenue Aristide Briand, 79200 Parthenay → Rue Marcel Beau, 79200 Parthenay INSEE, Sirene
- 18/07/2008 changement de dirigeant modification survenue l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication d'équipements de levage et de manutention → Fabrication de matériel de levage et de manutention INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Fabrication d'équipements de levage et de manutention INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/03/1996 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 25/03/1996 dénomination ADC SA INSEE, Sirene
- 25/03/1996 siège 23 Avenue Aristide Briand, 79200 Parthenay INSEE, Sirene
- 25/03/1996 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2026 · 18.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (18)
dernier : 30 k€, 10/03/2026
-
10/03/2026
LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SPL › (nouvel onglet)
30 k€
marché · TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET D'EXTENSION DU CENTRE TECHNIQUE D'EXPLOITATION DES BUS « CETEX SUD » SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-NAZAIRE (44)
marché · 30 k€
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET D'EXTENSION DU CENTRE TECHNIQUE D'EXPLOITATION DES BUS « CETEX SUD » SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-NAZAIRE (44)
-
28/01/2026
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
2 135 €
marché · Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Paris
marché · 2 135 €
Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Paris
-
28/01/2026
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
1 874 €
marché · Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Cluny
marché · 1 874 €
Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Cluny
-
28/01/2026
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
1 828 €
marché · Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Lille
marché · 1 828 €
Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Lille
-
28/01/2026
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
862 €
marché · Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants – Institut de Chalon-sur-Saône
marché · 862 €
Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants – Institut de Chalon-sur-Saône
-
28/01/2026
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
2 178 €
marché · Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Châlons-en-Champagne
marché · 2 178 €
Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Châlons-en-Champagne
-
28/01/2026
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
1 215 €
marché · Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus d’Angers
marché · 1 215 €
Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus d’Angers
-
01/08/2025
SYND DEP TRANSPORT TRAITEMENT VALORISATION ORDURES MENAGERES AUTRES DECHETS A L ECHELLE DU DEP › (nouvel onglet)
624 k€
marché · QUAI DE TRANSFERT DE THUIR - PONT ROULANT
marché · 624 k€
QUAI DE TRANSFERT DE THUIR - PONT ROULANT
-
29/07/2025
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
74 k€
marché · La présente procédure a pour objet des travaux pour la construction d’un centre de formation AFPI et LAHO situé à Zone d'activité de la Cartonnerie à Gravelines. - Pont roulant
marché · 74 k€
La présente procédure a pour objet des travaux pour la construction d’un centre de formation AFPI et LAHO situé à Zone d'activité de la Cartonnerie à Gravelines. - Pont roulant
-
07/07/2025
non publié › (nouvel onglet)
26 k€
marché · BAN LDV (29) - Bâtiment 009 - Remplacement du pont roulant existant
marché · 26 k€
BAN LDV (29) - Bâtiment 009 - Remplacement du pont roulant existant
-
13/05/2025
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
89 k€
marché subséquent · 24M0102PA - CONSTRUCTION D’UN TECHNO-CENTRE sur le site ATLANTA - EB/SC/TP/ Lot n° 21 : PONT ROULANT
marché subséquent · 89 k€
24M0102PA - CONSTRUCTION D’UN TECHNO-CENTRE sur le site ATLANTA - EB/SC/TP/ Lot n° 21 : PONT ROULANT
-
12/05/2025
CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)
61 k€
marché · Fourniture et pose d'un moyen de levage pour chargement des déchets au quai de transfert du SCVD. Relance suite à consultation initiale infructueuse.
marché · 61 k€
Fourniture et pose d'un moyen de levage pour chargement des déchets au quai de transfert du SCVD. Relance suite à consultation initiale infructueuse.
-
12/05/2025
CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)
57 k€
marché · FOURNITURE ET POSTE MOYEN LEVAGE POUR CHARGEMENT DECHETS AU QUAI TRANSFERT SCVD + MAINTENANCE
marché · 57 k€
FOURNITURE ET POSTE MOYEN LEVAGE POUR CHARGEMENT DECHETS AU QUAI TRANSFERT SCVD + MAINTENANCE
-
10/03/2025
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
9 288 €
marché · Fourniture, installation et mise en service d'un portique d'atelier avec palan pour les agents d'exploitation des centre d'exploitation des routes départementales (CERD)
marché · 9 288 €
Fourniture, installation et mise en service d'un portique d'atelier avec palan pour les agents d'exploitation des centre d'exploitation des routes départementales (CERD)
-
11/12/2024
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE › (nouvel onglet)
27 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre à bons de commande pour la maintenance tant préventive que curative des équipements des Etablissements du GHT Sud Côte d'Or. - CM.2025.07 Maintenance de la nacelle AP…
Accord cadre · 27 k€ (montant maximum)
Accord cadre à bons de commande pour la maintenance tant préventive que curative des équipements des Etablissements du GHT Sud Côte d'Or. - CM.2025.07 Maintenance de la nacelle AP…
-
05/08/2024
SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
50 k€
marché · Construction d'une extension d'environ 1360m² de SDP sur le parc d'activités de Benecere à Equeurdreville - Cherbourg en Cotentin - au profit de la société HYDROCHEM: Lot 4: PONT …
marché · 50 k€
Construction d'une extension d'environ 1360m² de SDP sur le parc d'activités de Benecere à Equeurdreville - Cherbourg en Cotentin - au profit de la société HYDROCHEM: Lot 4: PONT …
-
06/12/2022
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT ET D'ELIMINATION DES DECHETS DES DEUX SEVRES › (nouvel onglet)
461 k€
marché · 2 avenants · Réhabilitation ponts roulants
marché · 461 k€ (2 avenants)
Réhabilitation ponts roulants
-
04/08/2022
DEPARTEMENT DU CANTAL › (nouvel onglet)
62 k€
marché · 2 avenants · FOURNITURE ET INSTALLATION DE PONTS ROULANTS D'ATELIER ET PONTS ELEVATEURS DE VEHICULES POUR L ATELIER DE ST FLOUR LOT 1 FOURNITURE ET POSE DE 2 PONTS ROULANTS
marché · 62 k€ (2 avenants)
FOURNITURE ET INSTALLATION DE PONTS ROULANTS D'ATELIER ET PONTS ELEVATEURS DE VEHICULES POUR L ATELIER DE ST FLOUR LOT 1 FOURNITURE ET POSE DE 2 PONTS ROULANTS
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 18.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 02/06/2003
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/06/2003 reprise repris de FAMALEV › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 34,8 M€ · Achats 11,4 M€ · Charges externes 10,6 M€ · Personnel 8,7 M€ · EBE 3,3 M€
- 2017 : 29,4 M€
- 2018 : 31,0 M€
- 2019 : 42,2 M€
- 2020 : 46,4 M€
- 2021 : 34,0 M€
- 2022 : 38,7 M€
- 2023 : 48,1 M€ · Achats 16,7 M€ · Charges externes 14,7 M€ · Personnel 14,6 M€ · EBE 2,9 M€
- 2024 : 54,4 M€ · Achats 17,7 M€ · Charges externes 17,4 M€ · Personnel 15,7 M€ · EBE 4,8 M€
- 2025 : 54,5 M€ · Achats 16,9 M€ · Charges externes 17,1 M€ · Personnel 16,2 M€ · EBE 4,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 9,6 %
- 2017 : 8,2 %
- 2018 : 2,9 %
- 2019 : 8,0 %
- 2020 : 9,4 %
- 2021 : 7,8 %
- 2022 : 7,9 %
- 2023 : 6,0 %
- 2024 : 8,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (5)
5 établissements actifs
-
Rue Marcel Beau, 79200 Parthenay
siège · SIRET 404 977 415 00045 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/06/2010
-
Zi de la Bressandiere, 79200 Chatillon-sur-Thouet
SIRET 404 977 415 00037 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/05/2008
-
Za des Glieres 216 Rue des Artisans, 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny
SIRET 404 977 415 00060 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/2023
-
Zac des Balarucs 1 Rue Toussaint Flechaire, 84510 Caumont-sur-Durance
SIRET 404 977 415 00078 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 03/10/2023
-
21 Rue Jan Palach, 44800 Saint-Herblain
SIRET 404 977 415 00086 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/10/2023
Les 510 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Deux-Sèvres (79) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.
› Actes (27)
dernier : statuts mis à jour, 31/10/2025
- 31/10/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
31/10/2025
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/10/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
03/12/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/12/2020
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
16/11/2015
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/08/2014
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/07/2014
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
21/10/2010
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
21/10/2010
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
21/10/2010
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
20/08/2010
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
20/08/2010
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
- 16/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/09/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/05/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/03/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/05/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 27.