FARECO

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2026 · 28.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 03/08/2026 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Mise en place et maintenance de stations de recueil de données trafics sur le réseau routier national et autoroutes non concédées exploités par la DIRMED

   Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

   Mise en place et maintenance de stations de recueil de données trafics sur le réseau routier national et autoroutes non concédées exploités par la DIRMED

   900 k€
2. 02/06/2026 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE REGULATION ET DES PRESTATIONS DE PROGRAMMATION DE CONTROLEURS A FEUX LOT 2 : FOURNITURE ET MAINTENANCE DE NOUVEAUX MATERIELS DE REGULATIO…

   Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

   FOURNITURE ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE REGULATION ET DES PRESTATIONS DE PROGRAMMATION DE CONTROLEURS A FEUX LOT 2 : FOURNITURE ET MAINTENANCE DE NOUVEAUX MATERIELS DE REGULATIO…

   600 k€
3. 13/05/2026 COMMUNE DE MULHOUSE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fournitures et services pour les contrôleurs de carrefour à feux, leur maintenance, programmation et mise à jour

   Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

   Fournitures et services pour les contrôleurs de carrefour à feux, leur maintenance, programmation et mise à jour

   600 k€
4. 08/01/2026 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · PARTIE A BDC FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION TRICOLORE POUR SIGNAUX ET CONTROLEURS DE MARQUE FARECO

   Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

   PARTIE A BDC FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION TRICOLORE POUR SIGNAUX ET CONTROLEURS DE MARQUE FARECO

   75 k€
5. 16/12/2025 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MS0 A BDC-3E ATT-CAT-LOT 1-FOURNITURE MATERIEL VISUALISATION

   Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)

   MS0 A BDC-3E ATT-CAT-LOT 1-FOURNITURE MATERIEL VISUALISATION

   105 k€
6. 16/12/2025 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MS0 A BDC-1ER ATT-BPU-LOT 2-FOURNITURE MATERIEL VISUALISATION

   Accord cadre · 405 k€ (montant maximum)

   MS0 A BDC-1ER ATT-BPU-LOT 2-FOURNITURE MATERIEL VISUALISATION

   405 k€
7. 16/12/2025 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MS0 A BDC-3E ATT-BPU-LOT 1-FOURNITURE MATERIEL VISUALISATION

   Accord cadre · 315 k€ (montant maximum)

   MS0 A BDC-3E ATT-BPU-LOT 1-FOURNITURE MATERIEL VISUALISATION

   315 k€
8. 16/12/2025 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MS0 A BDC-1ER ATT-CAT-LOT 2-FOURNITURE MATERIEL VISUALISATION

   Accord cadre · 135 k€ (montant maximum)

   MS0 A BDC-1ER ATT-CAT-LOT 2-FOURNITURE MATERIEL VISUALISATION

   135 k€
9. 26/06/2025 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive, curative, règlementaire et évolutions majeures du logiciel d'exploitation des stations de comptages routiers et prestations associées

   Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

   Maintenance préventive, curative, règlementaire et évolutions majeures du logiciel d'exploitation des stations de comptages routiers et prestations associées

   220 k€
10. 05/12/2024 COMMUNE DE LAVAL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE FOURNITURES TECHNIQUES D’ÉCLAIRAGE PUBLIC - LOT N°11 : SIGNAUX PIÉTONS

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION DE FOURNITURES TECHNIQUES D’ÉCLAIRAGE PUBLIC - LOT N°11 : SIGNAUX PIÉTONS

    40 k€
11. 04/10/2024 CENOVIA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 4 : Signalisation Lumineuse Tricolore (SLT)

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Lot 4 : Signalisation Lumineuse Tricolore (SLT)

    4,8 M€
12. 20/08/2024 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la fourniture d’appareillages destinés à assurer la commande des signaux lumineux de trafic pour régler la circulation sur les carrefours équipés de…

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la fourniture d’appareillages destinés à assurer la commande des signaux lumineux de trafic pour régler la circulation sur les carrefours équipés de…

    150 k€
13. 20/08/2024 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CONTROLEURS DE FEUX DE TRAFIC - LOT 1 ACHAT DE CONTROLEURS COMPLETS ET ETUDES

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CONTROLEURS DE FEUX DE TRAFIC - LOT 1 ACHAT DE CONTROLEURS COMPLETS ET ETUDES

    600 k€
14. 20/08/2024 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la fourniture d’appareillages destinés à assurer la commande des signaux lumineux de trafic pour régler la circulation sur les carrefours équipés de…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la fourniture d’appareillages destinés à assurer la commande des signaux lumineux de trafic pour régler la circulation sur les carrefours équipés de…

    100 k€
15. 20/08/2024 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CONTROLEURS DE FEUX DE TRAFIC - LOT 3 ACHAT DE PIECES DETACHEES POUR CONTROLEURS DE TYPE MAESTRO FARECO

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CONTROLEURS DE FEUX DE TRAFIC - LOT 3 ACHAT DE PIECES DETACHEES POUR CONTROLEURS DE TYPE MAESTRO FARECO

    400 k€
16. 05/07/2024 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GLB ACQUISITION DE MATERIELS DYNAMIQUES DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE (SLT)

    Accord cadre · 680 k€ (montant maximum)

    GLB ACQUISITION DE MATERIELS DYNAMIQUES DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE (SLT)

    680 k€
17. 07/06/2024 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CONTRÔLEURS DE COMMANDE DE FEUX PERMANENTS DE CIRCULATION

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CONTRÔLEURS DE COMMANDE DE FEUX PERMANENTS DE CIRCULATION

    1,0 M€
18. 07/05/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,1 M€ le 08/06/2026 · groupement de 2 titulaires · Z240122F00 LOT 2 ECLAIRAGE ET SIGNALISATION LUMINEUSE DE TRAFIC (SLT)

    marché · porté à 2,1 M€ le 08/06/2026 · groupement de 2 titulaires

    Z240122F00 LOT 2 ECLAIRAGE ET SIGNALISATION LUMINEUSE DE TRAFIC (SLT)

    2,1 M€
19. 08/04/2024 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 333 k€ le 29/11/2024 · groupement de 3 titulaires · MS0 à bdC Fourniture de l'ensemble du matériel de visualisation des feux tricolores

    marché subséquent · porté à 333 k€ le 29/11/2024 · groupement de 3 titulaires

    MS0 à bdC Fourniture de l'ensemble du matériel de visualisation des feux tricolores

    333 k€
20. 11/05/2023 CA CHOLET AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS DE SIGNALISATION LUMINEUSE - CONTROLEURS DE CARREFOURS DE FEUX

    marché · 320 k€ (5 avenants)

    FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS DE SIGNALISATION LUMINEUSE - CONTROLEURS DE CARREFOURS DE FEUX

    320 k€
21. 11/05/2023 COMMUNE DE CHOLET › (nouvel onglet)
    marché · 7 avenants · FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS DE SIGNALISATION LUMINEUSE - CONTROLEURS DE CARREFOUR DE FEUX

    marché · 1,0 M€ (7 avenants)

    FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS DE SIGNALISATION LUMINEUSE - CONTROLEURS DE CARREFOUR DE FEUX

    1,0 M€
22. 08/04/2023 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · MS0 à bdC Fourniture de l'ensemble du matériel de visualisation des feux tricolores

    marché subséquent · 333 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    MS0 à bdC Fourniture de l'ensemble du matériel de visualisation des feux tricolores

    333 k€
23. 25/07/2022 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 150 k€ le 28/08/2025 · MAINTENANCE MATERIELS SIGNALISATION FARECO

    marché subséquent · porté à 150 k€ le 28/08/2025

    MAINTENANCE MATERIELS SIGNALISATION FARECO

    150 k€
24. 08/01/2022 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 100 k€ le 10/04/2024 · PARTIE A BDC FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION TRICOLORE POUR SIGNAUX ET CONTROLEUR DE MARQUE FARECO

    marché subséquent · porté à 100 k€ le 10/04/2024

    PARTIE A BDC FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION TRICOLORE POUR SIGNAUX ET CONTROLEUR DE MARQUE FARECO

    100 k€
25. 10/11/2021 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · MATERIEL REGUL. PRESTATIONS PROGRAMMATION CONTROLEURS A FEUX

    marché · 640 k€ (3 avenants)

    MATERIEL REGUL. PRESTATIONS PROGRAMMATION CONTROLEURS A FEUX

    640 k€
26. 16/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1,2 M€ le 18/06/2024 · groupement de 2 titulaires · LOT1-Fourniture, pose, maintenance de stations de comptages fixes avec capteurs intrusifs, fourniture d?accessoires pour stations et comptages temporaires :

    marché subséquent · porté à 1,2 M€ le 18/06/2024 · groupement de 2 titulaires

    LOT1-Fourniture, pose, maintenance de stations de comptages fixes avec capteurs intrusifs, fourniture d?accessoires pour stations et comptages temporaires :

    1,2 M€
27. 07/01/2026 CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · COMPTAGES ENQUETES ET ETUDES DE TRAFIC ET DE STATIONNEMENT TOUS MODES SUR LE TERRITOIRE DE BEAUVAISIS LOT 2 : PROGRAMMATION DE FEUX TRICOLORES

    acte de sous-traitance · 3 091 €

    COMPTAGES ENQUETES ET ETUDES DE TRAFIC ET DE STATIONNEMENT TOUS MODES SUR LE TERRITOIRE DE BEAUVAISIS LOT 2 : PROGRAMMATION DE FEUX TRICOLORES

    3 091 €
28. 07/01/2026 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · COMPTAGES ENQUETES ET ETUDES DE TRAFIC ET DE STATIONNEMENT TOUS MODES SUR LE TERRITOIRE DE BEAUVAISIS LOT 2 : PROGRAMMATION DE FEUX TRICOLORES

    acte de sous-traitance · 28 k€ (1 avenant)

    COMPTAGES ENQUETES ET ETUDES DE TRAFIC ET DE STATIONNEMENT TOUS MODES SUR LE TERRITOIRE DE BEAUVAISIS LOT 2 : PROGRAMMATION DE FEUX TRICOLORES

    28 k€
29. 14/08/2025 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ACQUISITION D'UN DISPOSITIF DE PRIORITE AUX FEUX POUR LES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE

    acte de sous-traitance · 163 k€

    ACQUISITION D'UN DISPOSITIF DE PRIORITE AUX FEUX POUR LES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE

    163 k€
30. 03/03/2025 CA CHOLET AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MODERNISATION DU SYSTEME PRIORITE BUS PAR DETECTION RADIO GPS

    acte de sous-traitance · 13 k€

    MODERNISATION DU SYSTEME PRIORITE BUS PAR DETECTION RADIO GPS

    13 k€
31. 02/12/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · BUS NOUVELLE GENERATION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN TRAVAUX DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ADAPTATIONS EXISTANTES ET PROJETEES

    acte de sous-traitance · 11 k€

    BUS NOUVELLE GENERATION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN TRAVAUX DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ADAPTATIONS EXISTANTES ET PROJETEES

    11 k€
32. 19/11/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Z240214F00 - LOT 4 CONCEPTION DES DOSSIERS DE REGULATION DES CARREFOUR A FEUX

    acte de sous-traitance · 80 k€

    Z240214F00 - LOT 4 CONCEPTION DES DOSSIERS DE REGULATION DES CARREFOUR A FEUX

    80 k€
33. 08/09/2022 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement d'un parking de covoiturage rue Laroque à Besançon - Lot 2 matériel péager

    acte de sous-traitance · 42 k€

    Aménagement d'un parking de covoiturage rue Laroque à Besançon - Lot 2 matériel péager

    42 k€
34. 30/05/2022 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 188 k€ · BUS NOUVELLE GENERATION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN TRAVAUX DE SIGNALISATION LUMINEUSE DE TRAFIC

    acte de sous-traitance · porté à 188 k€

    BUS NOUVELLE GENERATION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN TRAVAUX DE SIGNALISATION LUMINEUSE DE TRAFIC

    188 k€
35. 30/03/2021 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 97 k€ · GLB CENTRE MULTIMODAL DES DEPLACEMENTS DE LA METROPOLE - HYPERVISEUR

    acte de sous-traitance · porté à 97 k€

    GLB CENTRE MULTIMODAL DES DEPLACEMENTS DE LA METROPOLE - HYPERVISEUR

    97 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 35.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 8 exercices.

1. 141 Avenue Laurent Cely, 92230 Gennevilliers

   siège · FARECO · SIRET 409 684 859 00120 · équipements électriques · depuis 01/01/2020

2. Route de Toulouse, 31480 Cadours

   SIRET 409 684 859 00104 · équipements électriques · depuis 01/02/2018

3. Lieu-Dit le Canet Batiment C Route de la Cote D'azur, 13590 Meyreuil

   GARBARINI-SIAT-MULTITOLL SOLUTIIONS · SIRET 409 684 859 00138 · équipements électriques · depuis 01/01/2023

Les 152 autres entreprises du métier « équipements électriques » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

1. 19/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 19/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 30/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 30/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 12/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 06/01/2020 Transfert du siège social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 07/08/2018 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 29/06/2018 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 20/12/2016 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 20/05/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 15/05/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 18/04/2014 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 18/01/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 18/01/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 04/05/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 12/12/2007 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 06/04/2006 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 02/06/2003 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 25/04/2003 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 10/10/2002 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — transformation de la Société en société par actions simplifiée, à l'effet de nommer le · signal

    Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 20/12/2001 -
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — En cours de vie sociale, les administrateurs sont nommés, renouvelés ou révoqués par · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital a été réduit à zéro F par apurement à due concurrence des pertes puis élevé à · signal

    Changement de dénomination — - Modification de la dénomination sociale, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 07/11/2001 Augmentation du capital social
    Fusion · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, modification de l'objet

    Fusion · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — arrêté le projet de traité de fusion des sociétés CR2M et GARBARINI, et donné à son Gérant · signal

    Dissolution — serait dissoute et liquidée de plein droit au jour de la réalisation de la fusion décidée par la · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation du capital de la société GARBARINI a été publié dans le journal d'annonces · signal

    Modification de l'objet — L'Assemblée Générale décide d'étendre l'objet social aux opérations de La · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 14/09/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Chacun des Administrateurs nommés déclare qu'il satisfait à toutes les conditions requises par la · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social d'une somme de 56 632,37 euros par incorporation de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 27/07/2001 - APPORT CONSENTI PAR LA SOCIETE CR2M -
    Fusion · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — La société CR2M (société absorbée) a été constituée en 1995 sous forme de · signal

    Apport — éléments actifs et passifs apportés par la société CR2M et, le cas échéant, les avantages · signal

    Augmentation de capital — Sur cette base, l'augmentation de capital rémunérant l'apport s'établit comme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 29/06/2001 2 EX ET LA SOCIETE CR2M
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — Il - Apport de la société CR2M... · signal

    Dissolution — La société CR2M se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de l'Assemblée Générale · signal

    Augmentation de capital — de l'augmentation de capital, conséquence de la fusion ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 24/03/1999 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Réduction du capital d'une somme de 2.000.000 F sous condition suspensive de · signal

    Augmentation de capital — réalisation d'une augmentation de capital en numéraire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 30/03/1998 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — y a lieu de poursuivre l'activité de la Société, bien que les capitaux propres soient · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 20/01/1998 -
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, transfert de siège

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Chacun des Administrateurs nommés déclare qu'il satisfait à toutes les conditions · signal

    Transfert de siège — Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l'unanimité, de transférer le siège · signal

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29. 08/11/1996 Divers
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · 1 signal : nomination de dirigeant

    Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Nomination de dirigeant — Chacun des Administrateurs nommés déclare qu'il satisfait à toutes les conditions · signal

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Source : INPI, actes · n = 29.